Yocto T.O.P 1457

Procès ayant opposé Yocto au Duché de Guyenne

Yocto était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé yocto. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation fantik37, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre excellence,

Je m'étonne fortement de ce procès qui m'est injustement intenté par la présente qui ne peut être dû qu'à des lenteurs administratives qui vous ont sans doute privé des pièces justificatives que vous m'avez très justement demandé.

Je me suis joint à son excellence Dandolo et à sa femme Sebastienne pour me rendre à Marmandes où j'espère pouvoir rencontrer son excellence Betoval.

Nous avons fait une halte prolongée dans la belle ville d'Agen pour éviter à la gente Lylagrace qui travaillant ce jour là de faire de mauvaises rencontres en chemin.

Si mon comportement ou une pièce administrative attestant la véracité de ces faits peut être produite, je demande à quiconque de la produire.

Je suis certes novice, puisqu'il s'agit de mon premier déplacement, mais mon ami son excellence Dandolo qui mène notre lance dispose bien de toutes les accréditations nécessaires à notre déplacement.

Je ne suis pas juriste et peux comprendre qu'un finesse m'ait échappée et je vous prie alors de m'en excuser mille fois et ferai tout pour pour corriger mon méfait.

Je pense qu'il ne peut s'agir que d'une erreur pardonnable, ce que ses excellences Dandolo et Betoval peuvent vous confirmer.

Messire Yocto
Cadet de l'Ordre du Saint Sépulcre.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Bonjour messire

Ce n'est pas une erreur, votre nom n'a jamais été porté à notre connaissance. L'OSS nous a aidés, nous lui en sommes reconnaissants, mais ça ne veut pas dire que tous ses membres peuvent se promener sur nos terres sans autorisations.

* au juge *

Cette affaire est compliquée, elle implique aussi bien la diplomatie que la justice, vous pouvez décider l'application stricte de la loi où celle de la reconnaissance envers un ordre défenseur de la Guyenne. Je ne sais trancher par moi même ce dilemme.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre excellence,

Il semble que beaucoup de malentendus nous aient fait perdre à tous un temps précieux.

Son excellence Dandolo qui passait par ma ville de Catelnaudary m'a prié de l'accompagner à Marmande avec son épouse pour venir voir son Excellence Betoval.

Comme il s'agissait d'un très vieil ami, je n'ai pa osé lui demander de me montrer tous ses laissers passers dont il dispose d'habitude.
Il semble même que certqines demandes puissent s'ètre perdues en chemin.
Pas excès de confiance, je reconnais avoir enfreint les règles du duché et accepterai le verdict de votre jugement.

La cour remarquera que le temps de mon jugement, je suis resté à la disposition de la justice et n'ai nullement cherché à fuir, ce qui je l'espère, vous prouvera encore ma bonne foi. Je n'ai pas hésité non plus à faire couler ma sueur dans vos mines et suis heureux d'avoir pu rendre service service à la communauté.

J'attends avec humilité la clairvoyance de votre jugement.

Messire Yocto

L'accusation a appelé Fantik 37 à la barre :

Citation :: Fantik victime de la chaleur avait du se rendre au monastère quelques jours pour y recevoir quelques soins.
C'est en revenant qu'elle trouva la convocation au tribunal, fort surprise quand elle découvrit le nom de l'accusé.
Elle se rendit rapidement au tribunal afin d'éclaicir la situation de cet homme.

"Votre honneur, j'ai été appelé à témoigner sur des faits concernant l'arrivée de Messire Yocto en ma qualité de Chef Maréchal de Montauban.
J'ai en effet vu arrivé l'homme ici présent au petit matin du dimanche 28 juin dernier.
Il m'a semblé accompagner Messire Dandolo que je connais pour l'avoir reçu au bureau de police de la ville.

Mon intuition première a d'ailleurs été confirmée par le courrier que Messire Yocto m'a adressé à la douane en réponse à mes interrogations concernant son arrivée.
Je vais vous en donner copie."

Fantik tendit à l'huissier un parchemin à remettre au juge.
"Bonjour gente Damoiselle Fantik37,

Nous ne sommes que de passage et je vous informe que son excellence Dandolo a toutes les accréditations et sauve conduits nécessaires à notre petit périple.

Nous voyageons pour affaires et avons rendez-vous avec son excellence Bethoval.

J'ai aussi le plaisir de vous dire que nous n'avons pas fait de mauvaises rencontres en chemin dans votre bien belle région.

Je reste à votre disposition et vous souhaite une très agréable journée.

Messire Yocto."

Connaissant Messires Dandolo et Betoval, je pensais bien que leurs excellence avait fait le nécessaire auprès de la prévôté pour assure un paisible séjour à leur accompagnateur.
Si j'avais su...j'aurai invité Messire Yocto à faire lui même une demande de séjour.
Si je puis me permettre, Monsieur le juge...j'ose espérer un peu de mansuétude à l'égard de cet homme de la part de cette cours...
Je vous remercie de votre attention."

Fantik se retira sur un banc de la salle d'audience, elle ne voulait manquer de voir comment serait traitée cette affaire

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu du statut diplomatique de l'accusé,

Messire Yocto, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.