Samsara T.O.P 1457

Procès ayant opposé Samsara au Duché de Guyenne

Samsara était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée samsara. En effet, celle ci a été aperçue en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'elle ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement montré qu'elle ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'elle a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Accusée, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation anarco, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Sam entre dans le tribunal.

Vostre Honneur,
Je suis de Bayonne, je souhaitais voyeager un peu tout simplement.
j'ai reçu missive du douanier, missive à laquelle j'ai répondu le jour même expliquant avoir pris un emploi avant de recevoir sa lettre et lui demandait de me dire par retour de lettre auprès de qui m'adresser pour obtenir un laisser passer.. jamais eu la réponse!
Hier j'ai entrepris de rentrer à Bayonne mais je fus rackettée la nuit dernière, il ne me reste ni argent ni nourriture et donc pour survivre j'ai pris un emploi.

"13-07-2009 04:25 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
13-07-2009 04:11 : Vous avez été racketté par XX .
13-07-2009 04:11 : Vous vous êtes battu avec Rad12 (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

Voilà mon histoire. La frontière oui d'accord mais les brigands ca ne semblent aucunement les géner alors expliquez moi où se trouve la logique..

Sur ce je me retire et reste à disposition de la justice si besoin est.

En plaise à la Cour.

Sam retourne à son travail, franchement bien écourée!.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Bref, vous avez toujours une bonne excuse hein... sauf que le jour ou je vous ai mis en proces, vous etiez en guyenne depuis 5 jours. et etant donne aue toutes les villes guyennoises sont a une journee des frontieres, vous vous moquez du tribunal.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Anarco à la barre :

Citation :: Bonjour ,

Voici le rapport qui est aussi affiché au bureau du marechal de Bazas :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Samsara :

sur ce , Anarco reparti rapidement vers bazas pour assuré le defense ...

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu du brigandage de l'accusé,
Compte-tenu du fait que le procureur n'est pas médecin et ne peut juger de la durée d'un rétablissement,

Dame Samsara, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.