nouchka. Copiste
Nombre de messages : 174 Localisation : Saintes Réputation : 0 Points : 485 Date d'inscription : 13/04/2010
| Sujet: Sandra77 Sam 1 Mai - 17:36 | |
| Acte d'accusation : 26 sept 1956[quote]Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Sandra77 citoyenne Rochelaise, d� esclavagisme pour avoir embauché Lordfiller le 26/09/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou. A NOTER, que l�accusée n�a jamais répondu au courrier des policiers. Vous êtes donc poursuivi, au titre de l�article 2 des lois pénales du Poitou : 2-De l'esclavagisme Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un man�uvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. Rappel du décret : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel. Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou./quote] Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- L'accusé ne se contente pas d'exploiter la misère de ceux contraint de brader la valeur de leur travail pour se nourir, il refuse egalement de reconnaitre son crime, tant en refusant de payer les amendes dressé par les policiers, qu'en ne se présentant pas à son audience.
Exploiter un poitevin est un délit grave. Ne pas le reconnaitre c'est n'avoir aucun remords. Il faut donc que la sentence soit elle dissausive, afin de prévenir tout recidive. Aussi, je requiere 50 ecus d'amende pour esclavagisme, et 50 supplémentaires pour cet inadmissible silence.
Fait à Poitiers le 26 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du poitou. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Loulouu à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- j'ai contrôler les offre d'emplois le (23/09/56) et j'ai constaté que sandra77 avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence .
je les prévu que le conté du poitou en exigé 15 . malgré ma lèttre elle a embauché Lordfiller pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence et j'ai recu aucun courier de sa par ! L'accusation a appelé Xedar à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Monsieur le juge,monsieur le procureur bonjour,
Le vendredi 26 septembre,madame sandra77 à dépose une annonce pour rechercher un employer avec 0 pt d'intelligence pour récolter des légumes pour un salaire de 12 écus,cela étant contraire à la loi.Mon aspirant Loulouu lui a envoyé un message lui demandant de retirer son annonce.Après dans cette même journée,elle à embauchée mosieur Lordfiller pour ce salaire de 12 écus.L'aspirant Loulouu à donc de nouveau écrit une lettre à sandra77 lui expliquant ses fautes,lui disantl'amende quelle devrait payer.Cette dame n'a pas répondu à ses 2 messages.Je l'ai donc recontacté le jour suivant.Et toujour pas Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Ayant appris la mort de l'accusé, Daien referma le dossier. Relaxé, pour cause de décès. Fait le 11 février 1457 à Poitier
Daien, le Juge | |
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