Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Picolli

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AuteurMessage
nouchka.
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nouchka.


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Picolli Empty
MessageSujet: Picolli   Picolli EmptySam 1 Mai - 17:30

Acte d'accusation : 7 fev 1457
Citation :
Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce jour du 7 Février 1457, accusons:
Picolli, sujet Poitevin, du délit d'esclavagisme pour avoir, le 20 Décembre 1456, embauché David79 pour 12 écus, contrevenant au décret sur le salaire minimum au Poitou du 10 Juillet 1455:

Rappel du décret:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

L'accusé peut faire appel à un avocat, à ses frais, si il le désire.
Verdict
Citation :
Le Juge soupira, encore une affaire d'esclavagisme qui s'éternisait..
Bon, sir Picolli, au vue de mes courier sans réponse demandant une preuve de l'acquittement de votre amende policière, je vous déclare donc coupable d'esclavagisme. Votre amende sera d'un jour de prison.
Fait à Poitier, le 16 février 1457.
Le Juge
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Picolli
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