Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 Cassidy - T.O.P - 1457 [I]

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 40
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Cassidy - T.O.P - 1457 [I] Empty
MessageSujet: Cassidy - T.O.P - 1457 [I]   Cassidy - T.O.P - 1457 [I] EmptySam 1 Mai - 15:55

Procès ayant opposé Cassidy. au Duché de Guyenne

Cassidy. était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles de Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :



Citation :
En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Cassidy. En effet, celui-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l'attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Monsieur le juge,

l'accusé n'a même pas pris le temps de venir jusqu'au tribunal.

Je demande une peine d'une journée de prison afin que le monde sache que la guyenne doit être respectée.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :

Cassidy s'approcha de la barre, assez mal à l'aise. Elle était en tort et le savais.
* Bonjour à tous...
Tout d'abbord j'aimerais m'excuser de me présenter si tardivement... Je suis retournée dans ma ville natale, à Castillon en pensant naïvement pouvoir gérer de là-bas cette affaire. Mais évidemment ce n'était pas possible, d'où mon retour.
Pour ma défense j'ai à mon grand regret peu d'arguments à vous soumettre mais je parlerai en toute franchise.
Je n'ai pas reçu de courrier de la douanne m'indiquant qu'il s'agissait d'une ville ou il était nécessaire de s'équiper d'un laissez-passer et il est vrai que je n'ai pas non plus pris la peine de m'informer comme je l'aurai dû...
Je ne souhaite pas enfreindre les lois, je suis une honnête personne qui souhaite juste profiter du lac en pêchant les quelques beaux poissons qu'il offre à proffusion et ce, pour ma consommation personnelle.
Je regrette sincèrement la légèreté dont j'ai fait preuve jusqu'à présent et je viens présenter mes plus plates excuses.
Comme vous avez pu le constater je ne suis même pas armée et loin de moi l'idée de faire du tort a qui que ce soit.
Je sais que je suis en mauvaise posture mais sachez que c'est avec humilité que je viens à vous aujourd'hui implorer votre clémence.*
Cassidy se tut enfin ne sachant qu'ajouter de plus et attendit le verdict nerveusement.


L'accusation a appelé Anarco à la barre :

Citation :
Bonjour , voila le rapport , qui est aussi affiché a la caserne de la prevoté :


MessageSujet: Re: Rapport des Chefs Maréchaux : Bazas Ven 10 Juil - 11:55
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Eki, Khylann, June.seregon, Cassidy. :

Bonsoir messires .

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :
Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites dans le cadre d'une rétroactivité in mitius

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu des aveux,


Dame Cassidy., je vous condamne à une peine de 10 écu car la loi reste la loi.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Revenir en haut Aller en bas
 
Cassidy - T.O.P - 1457 [I]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: