[Trouble à l'ordre public] Arlam

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Arlam au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Arlam était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 27 mars

Procureur : petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : arlam
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

Il concerne cette fois messire Arlam. Tout récemment, celui-ci a en effet emménagé dans notre belle capitale Orléans. Il était jusque là domicilié à Alençon , dans le duché d'Alençon.

Messire Arlam: vous avez été contacté par nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Houlà, ça en jette ici, ça c'est un tribunal!
Oh pardon m'sieur Juge, mes respects m'sieur l'juge.

Mes respects à vous aussi m'sieur l'procurreur.
Veuillez excuser mon r'tard, j'mis du temps, j'cherchais m'dame l'Cac Valeria, nous avons une affaire d'pierres sur l'feu.
Enfin, bref, voyons où est l'problème...

...
...
Si j'lis bien, c'est encore un problème d'frontières fermées. Mais l'frontières sont t'jours fermées, partout, tout l'temps, chez tout l'monde. Pourtant, il faut bien pouvoir l'faire l'commerce. Et puis ça sert à quoi d'fermer l'frontières? Hormis embêter les honnêtes commerçants comme moi. Si si, honnête, j'vous l'promets, même qu'madame l'CaC elle peut v'nir vous l'dire, tout comme m'sire El Cid. Les frontières fermées, l'brigands, s'en fichent, ils passent quand même.

Mais bon, j'parle, j'parle et ça avance pas, qu'm'dame Valeria elle va finir par m'attendre, tout comme m'dame l'comtesse régente Lysel du Maine, qu'attend qu'j'lui ramère deux ou trois trucs, pour r'lancer l'économie du Maine.
Et à propos d'lois dont vous m'donnez des numéros, m'sieur procureur, c'est bien gentil, mais j'connais pas toutes l'lois du Royaume par coeur moi, j'arrive pas à trouver où qu'elles sont présentées, l'lois d'vot' beau pays. Vous pourriez pas m'dire où qu'j'peux les consulter? Peut êt' qu'j'pourrais comprendre pourquoi vous v'nez m'embêter moi, honnête Ambuleur Marchant mainois, plutôt qu'chercher d'noises aux brigands.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Messire Arlam, je n'ai pas besoin de vos conseils quant à ce que je dois faire et eventuellement chercher des noises aux brigands. Merci.

Vous bénéficiez de l'aval de Dame Valeria et du Duc Lexhor. Très bien, je n'irai pas plus loin.

Il est bien regrettable que les informations n'aient pas mieux circulé, on aurait éviter un procès inutile et le gaspillage d'un point d'état si cher en ces temps...

Je ne vois pas l'intérêt de continuer ce procès.
Dernière plaidoirie de la défense

D'solé m'sieur procureur, j'voulais pas vous vexer.

Bon ben si c'est fini, j'vais pas vous ennuyer plus longtemps. Au r'voir m'sieur l'juge, Au r'voir m'sieur l'procureur.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Valeria053 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Val se présenta à la barre, et aperçut son Marchand ambulant qu'elle attendait pour la pierre.

je vois que messire Arlam est devant vous, je tiens a préciser que cette homme est venu chez nous il y a peu sur demande de messire El cid intendant royale des finances et de notre Duc sa grace Lexhor d'Amahir pour nous porter fers et pierres d'un remboursement que l'on nous devais, sachant notre manque en pierre matière première indispensable et rarissime, il m'a proposé gentillement de venir m'en livrer, bien évidemment je n'ai point refusé et prendrez donc les raison de sa venue sur notre territoire. J'ai signalé sa venue au prévôt mais je crains malheureusement un peu trop tard.
Je vous demande donc de relaxer messire Arlam qui est ici pour nous venir en aide. Nous avons eu du mal à nous croiser pour faire cet échange voilà aussi pourquoi il est là depuis plusieurs jours[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Sieur Arlam levez-vous !

Attendu que l�accusé a un laissez passer.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous relaxons.

Gardes ! Raccompagnez le sieur.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »


Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]