Shekina T.O.P 1457

Procès ayant opposé Shekina au Duché de Guyenne

Shekina était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Alexandre*/Seprian/Philla
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Maylis arriva dans le tribunal, le dossier de l'affaire Shekina. a la main, elle déposa ses affaires sur son bureau, et attendait la venue du nouveau juge.Quand ce dernier entra , elle se leva et le salua .
puis elle descendit dans la salle et s'avança jusqu'à la barre.et s'adressa d'une voix claire au juge.

Votre Honneur
,
A la demande d' Aenor , Douanière de Bordeaux j'ouvre ici moi Maylis un procés pour TOP
En ce 25 septembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Shekina.
En effet malgré plusieurs courrier envoyé par le service des douanes de Bordeaux l'avertissant que nos frontières étaient fermées et que les lances ou groupe armés sont interdits sans laisser passer à demander auprés du prévôt des maréchaux en lui indiquant sa destinations ,.

cette dernière n'en a tenu aucun cas et n'a pas daigner répondre . C'est donc pour cette raison que j'ouvre un procés pour TOP à l'encontre de cette personne .

en effet votre Honneur

Accusé, pas votre acte de rebellion envers le duché , vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin Aenor , Douanière de Bordeaux

Première plaidoirie de la défense :

Shekina s'avança avec grâce avec un air légèrement contrarié...leva ses grands yeux noir avec une pointe d'amertume, en direction de Mr le Juge tout en gardant le silence, en se disant au fond d'elle même, qu'il lui tardait de quitter Bordeaux au plus vite vu l'accueil qu'ont lui faisait...Jamais dans tout le royaume elle n'avait été traiter de la sorte...

Réquisitoire de l'accusation :

maylis assise à son bureau regarda l'accusée et suivit avec attention les faits relatés

par laccusée et les témoins en présence puis quand ils eurent fini leur témoignage

elle se leva et descendit dans la salle ,

elle se tourna vers le juge et prit la parole.

votre honneur

aprés avoir lu et entendu l' acte d'accusation contre Dame Shekina et son refus d'obtempéré aux demandes répétées

du douanier elle se rend coupable de rebellion

C'est pour cette raison votre honneur que je demande une amende de 30 écus

En espèrant que cela lui servira de leçon

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir

confiante dans le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Shekina n'en revenait pas d'entendre "que ça lui servirai de leçon" a croire elle avait commis le pire des délits, alors qu'elle avait fait confiance a ce cher Sépri qui lui avait demandé de venir a Bordeaux et devait s'occuper de tout ces paperasses...
Elle toisa du regard les deux femme qui s'acharnait sur elle pour l'oublis de courriers envoyés, et attendait avec impatience que Mr le Juge prononce un mot sur cette mascarade...

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: < Lorca épousseta une dernière fois la poussière qui colonisait sa robe fuligine. Il n'avait pas plaidé depuis plusieurs mois, et ça se voyait. >

Excellences, bonjour

Je suis Lorca, batônnier du barreau de Guyenne et avocat du dragon. J'ai été saisi par dame Shakina pour la défendre dans le procès qui l'oppose au duché de Guyenne, lequel lui reproche d'avoir enfreint le décret fermant les frontières et que voici :

« Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne :

Décidons que les passages et séjours sur le territoire du Duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Tous les Groupes armés, Lances et Armées, sans autorisation, sont interdits sur le sol de Guyenne. Les seuls Groupes simples sont autorisés.
Sans autorisation signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, l'ensemble des membres des groupes armés et lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

3) Toute personne souhaitant passez sur le sol de Guyenne en Groupe armé ou en lance devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.

Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, toute entrée en territoire Guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

4) Tout laisser-passer aura vocation à permettre voyage en Guyenne, et devra être détruit dans le cas d' un séjour. Tout laisser-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d'entrée sur le territoire, l'itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

5) Les Groupes armés et Lances actuellement constitués sur le sol de Guyenne devront être détruites sous 48 heures. Passé ce délai et sans autorisation, tous les membres de Groupes armés et Lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le vingt et unième jour du mois de Septembre 1457. »

Je serais bref et court, ce texte ne peut être retenu à charge contre ma cliente.

<Lorca laisse passer un instant de silence>

En effet, dans son témoignage, le sergent Aenor l'avoue lui-même. Ma cliente est arrivée en Guyenne le 17 septembre. Or, le décret stipule que les frontières sont fermées depuis le 21 septembre et qu'il faut une autorisation pour entrer en Guyenne. Mais rien n'est dit à propos des personnes séjournant en Guyenne avant la promulgation de ce décret. Le décret ne leur ordonne pas de quitter notre duché, il ne les concerne tout simplement pas.

Dès lors, puisque le décret ne concerne pas ma cliente, qui étant arrivée avant le décret en Guyenne, n'avait pas à demander de laisser passer, on ne peut rien lui reprocher.

Je demande donc sa relaxe.

L'accusation a appelé Aenor à la barre :

Citation :: Aenor venait de recevoir une convocation pour témoigner a la barre. Elle poussa doucement la porte du tribunal en essayant de se faire discrète .Elle s'avança jusqu'à la barre afin d'apporter son témoignage

" Bonjour Monsieur le Juge
Je suis Aenor , Douanière de Bordeaux .

Dame Shekina est arrivée a Bordeaux le 17 septembre 1457 .
Le jour de la fermeture des frontières un courrier lui a été adressé lui signalant qu'elle devait se munir d'un laisser passer dans les plus brefs délais et bien évidemment aucune réponse a ce courrier ...
Le lendemain soir , le 23 septembre ,alors que nous étions en taverne elle me confirme avoir reçu cet avertissement . Voyant que le 24 septembre les démarches pour se mettre en règle n'étaient toujours pas effectuées , un second courrier lui est adressé la prévenant que si celles ci n'étaient toujours faites d'ici le lendemain une plainte serait déposée . N'ayant toujours pas de réponse et constatant que le 25 septembre aucune demande de la part de la dame n'avait été effectué malgré ces avertissements précédents , j'ai donc constitué le dossier de plainte en question .

Merci pour votre attention ."

La jeune se retira dans la salle attendant la suite .

Enoncé du verdict :

Citation :: *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte-tenu des faits reprochés et que l'accusée n'a pas daigner répondre aux autorités de Guyenne qui a plusieurs reprises lui signalait qu'elle n'était pas en règle avec les Loys de Guyenne, et ne pouvait donc l'ignorer.

de condamner Dame Shericane à une amende de 20 ecus.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme