Chaco - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Chaco au Duché de Guyenne

Chaco était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Alexandre* /Seprian
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: maylis entra dans la salle et s'assit a son bureau puis se tournant vers le juge salua ce dernier
puis prit la parole en retroussant ses grandes manches .

Votre excellence

En ce 30 août de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé chaco En effet, ce dernier déambulait sur les chemins lorsqu'il a rencontré messire shinoh et son ami messire cabernet qui voyageait pour leur travail Ce dernier aprés les avoir laissés passer les suivit et assoma par derrière messire shinoh , puis aprés s'attaqua a messire cardenet les laissants tous deux inertes dans un champ .Là il en profita por détrousser ceux ci de tout ce qu'il possédait puis s'enfuit lâchement les laissant à leur triste sort.
Voici la liste de se qui a été dérobé. en tout 13 sacs de farine et 50 écus , : .Messire Shinoh et messire Cadernet ont du être immobilisés deux jours en raison de leur blessures Grace au témoignage de messire Shinoh qui a réussi a savoir son nom qui nous a donné description de l'agresseur nous pouvons lancer le procés .:

Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique de deux personnes, messires Shinoh et Cadernet mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.

* Maylis regarda le prévenu Chaco

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

votre Honneur il vient de me rapporter que ce quidam a aussi éssayer d'agresser un autre voyageur qui par bonheur a réussi à se défendre et l'a mit en fuite
ce voyageur à qui c'est arrivé se nomme messire Tranzik

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation les victimes messire Shinoh et messsire cadernet

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: maylis assise à son bureau dans la salle de prétoire , salua le juge qui arrivait .
elle remonta ses manches et regarda l'accucée ,
puis elle se leva descendit dans la salle ,
se tourna vers le juge et d'une voix claire prit la parole.

votre honneur
en ce jour je me tiens devant vous pour une accusation contre le denommé chaco
qui agréssa messire shinoh et cardenet en les attaquants par derrière l

.elle relut les actes d'accusation

En effet le dit chaco a en effet agréssé messire shinoh et messire Cardenet
les laissant démunis et inanimés dans un champ

,
C'est donc votre honneur que je demande pour toutes ces raisons une peine
de prison de 5 jours pour les préjudices subit par la plaignante et 50 écus
d'amande augmenté de 3 jours de prisons .

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge puis retourna s'assoir
attendant le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Shinoh à la barre :

Citation :: Shinoh se leva et alla a la barre, il salua le juge et commença a raconter les faits:

"J'étais en train de marcher entre Cahors et Montauban et cette personne a profiter d'un moment de fatigue pour m'attaquer et me dérober mes biens, comme Dame Maylis l'avez énonçai il m'a volé mes sacs de farine et le peu d'argent que j'avais, j'ai dû mettre ma fierté de coté et demander a ce qu'on me prête de l'argent.

j'espère monsieur le Juge que vous allez punir sévèrement cette personne qui n'est rien d'autre qu'un brigand..."

Shinoh se leva et retourna s'assoir en attendant la suite

L'accusation a appelé Cadenet à la barre :

Citation :: Cadenet se leva a son tour et se présenta au Juge et au Procureur.

Bonjour je m'appelle Cadenet et je voyage pour découvrir notre Royaume.

j'étais donc en compagnie de Messire Shinoh, nous allions de Cahors a Montauban, quand nous nous sommes fais attaquer par un homme, vêtu de vert et de blanc.

Cadenet montra du doigt l'accusé.

Il m'as dérobé 5 miche de pain et une trentaine d'écus.

Cadenet salua l'assemblée et retourna s'assoir

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*

En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense

de condamner Messire Chaco à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 40 ecus.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et 'ne amende de 40 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus et à 5 jours de prison ferme