Ramouta T.O.P 1457 (2 dossiers)

Procès ayant opposé Ramouta au Duché de Guyenne

Ramouta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Maylis
Nom du juge : Alexandre*/Seprian59
Date du verdict : 16/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Maylis arriva dans le tribunal, le dossier de l'affaire Ramouta a la main, elle déposa ses affaires sur son bureau, et attendait la venue du nouveau juge.Quand ce dernier entra , elle se leva et le salua .
puis elle descendit dans la salle et s'avança jusqu'à la barre.et s'adressa d'une voix claire au juge.

Votre Honneur

En ce 13 septembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Ramouta En effet, ce dernier déambulait sur les chemins en compagnie de ses acolytes lorsqu'il a rencontré messire Roideseaux qui voyageait accompagnée de son amie Dame: Harmony28 qui venant de Villefranche se rendaient à Bordeaux Ce dernier aprés les avoir laissés passer les suivit et assoma par derrière messire shinoh , puis aprés s'attaqua a messire cardenet les laissants tous deux inertes dans un champ .Là il en profita por détrousser ceux ci de tout ce qu'il possédait puis s'enfuit lâchement les laissant à leur triste sort.:
voici la liste de ce qui leur a été dérobé:
162 écus, 15 poissons, 2 morceaux de viande, un baton mais à la limite je m'en fiche, et 7 miches de pains....

messire Roideseaux et Dame: Harmony28 ont du être immobilisés deux jours en raison de leur blessures et leur dénuements Grace au témoignage de

au de messire Roideseaux qui a fort bien décrit son agreseur je peux donc lancer ce procés.

en effet votre Honneur

Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusé , , Il a non seulement porté porté atteinte à l'intégrité physique de deux personnes, messire Roideseaux et Dame: Harmony28 mais a en même temps mit en danger la sûreté de notre duché, Ce qui doit être sévérement sanctionné.

* Maylis regarda le prévenu Ramouta

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation les victimes messire Roideseaux et Dame: Harmony28

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Ne s'est pas présenté

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :: Ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Harmony28 à la barre :

Citation :: Ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Roideseaux à la barre :

Citation :: Ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :: *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict, mais avant cela il regarda le Procureur d'un air réprobateur*

En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,

Compte tenu de l'absence de témoins permettant de reconnaitre l'accusé et les faits
Compte tenu d'un acte d'accusation peu clair qui confond accusé et victimes,

de relaxer Messire Ramouta.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Ramouta au Duché de Guyenne

Ramouta était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 1er Juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommés Aliyane, Nightwolf57 et Ramouta. En effet, ceux ci ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de messire Chitoss, qui, recueilli par un berger périgourdin, s'est empressé de nous faire envoyer un messager pour prévenir de sa mésaventure.

Par cet acte inexcusable, ces 3 individus ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici messire Chitoss mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers les accusés *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins dame et messires que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Chitoss, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent

*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Un accusé qui ne se défend même pas, trop honteux pour seulement essayer de se défendre, et une victime capable de décrire en détail les circonstances du drame.

Excellence, je crois qu'il n'y a pas à hésiter. Je demande trois jours de prison pour l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Chitoss. à la barre :

Citation :: *Chitoss s'avance a la barre*

M'sieur l'juge , m'sieur l'procureur.

Dans la nuit du 1 juillet 1457 , je quittait la Guyenne , a votre demande , avec ma fille Abigail et dame Adelaida.

Vers 02:00 nous avions installés notre campement pour le nuit . J'étais derriere un buisson , en pleine magnifique évacuation intestinale qui frisait le nirvana , quand j'ai entendu des cris venants du campement..sans meme prendre le temps de relever mes braies , j'ai foncer.

J'ai vu alors 3 individues qui s'attaquaient a mes compagnes de voyages.j'ai voulu leur venir en aide mais ayant oublié que j'avais les braies a la hauteur des chevilles , je suis tomber et m'ait frapper la tête contre un rocher.

A mon reveil j'ai vu mes compagnes qui gisaient par terre inconcientes. Ces sombres individuent les avaient battus et détroussés.

Ils m'ont détroussés aussi...ils mon même piqués mes braies et tout le reste de mes vêtements. Voilà pourquoi je me présente devant vous vêtu de ce tonneau.

Ils nous ont tout pris..vêtements , écus , vivres..nous n'avons plus rien m'sieur l'juge.

Merci

*Chitoss s'en retourne vers sa place mais culbute dans le tapis , tombe sur le côté et roule jusque dans l'assistance

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu de l'absence de l'accusé,

Je condamne dame Ramouta à trois jours de prison par contumace.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme