Gonz - Esclavagisme -

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Damian de Cheroy
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Gonz
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan.

Victime : Luckydede
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Vagabond.

Acte d'accusation : 6 oct 1457

Citation :: Nous Damian de Cheroy procureur du Poitou, ce 6 octobre 1457 accusons le sieur Gonz d'esclavagisme.

* Damian fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 27 septembre 1457, le sieur Gonz s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Luckydede pour un salaire de 12 écus chacun pour emploi sans qualification requise.

Suite aux courriers de la maréchaussée, le sieur Gonz a répondu de manière fortement inappropriée.
Implorant même celle-ci que nous le condamnions.
Mais non, messire Gonz, avant cela, il nous faudra passer par un procès en bonne et due forme.
Cependant, en ma qualité de procureur, je vous promets de faire au mieux pour que votre requête trouve une issue favorable.

Ceci dit, le fait que vous soyez récidiviste devrait nous faciliter la tâche.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-gonz-27-09-1457-t10074.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation (Allydou) :

Citation :: *Du retard, de la paperasse, des dossiers, du travail et surtout � du retard !
C�est essoufflée, un peu, courant presque, que le sous lieutenant de LT se rend au Tribunal ce jour la.
Ce n�est pas qu�elle n�avait pas voulu y venir avant, mais � un match de Soule, une chasse aux fruits, une taverne sur la route et hop � le temps passe si vite.
Enfin bref, après le discret rappel à l�ordre reçu dans son pigeonnier la veille, plus possible de laisser trainer encore cette affaire.

Consultation rapide des notes qu�elle garde toujours sur les dossiers qu�elle ouvre�*

Alors, Gonz, Gonz � oui ce nom me parle �

*Ah oui ! Le fameux Gonz, celui qui pense que les nobles sont des escrocs � comment l�oublier celui la ?

En pénétrant dans la salle d�audience, elle va tout droit vers la barre des témoins, salue respectueusement la Cour et commence à leur faire part de la raison de sa présence.*

Votre Honneur,

Dans la matinée du 27 septembre de cette année, comme tous les jours, un contrôle des offres d�emploi en mairie m�a fait constater une proposition illégale.
Evidement, je me suis rendue au poste de police, pour rédiger un courrier rapidement, afin d�informer l�accusé de son erreur, peut être due à une étourderie.
Sitôt le pigeon envolé, je suis repassée à mes occupations nombreuses, espérant que la malheureuse offre, pour un salaire de misère, ne trouve pas acquéreur chez un pauvre manant dépourvu et contraint d�accepter.
Avant de m�en rentrer déjeuner, de nouveau une halte en mairie, ou j�ai hélas compris que mes espoirs n�avaient pas été écouté.
L�offre n�avait pas été modifiée, et même avait été acceptée, sans que le contrevenant n�ait pris la peine de me répondre.

Deux ou trois jours, pardonnez moi si je ne me souviens plus exactement, se sont écoulés, avant que l�accusé ne daigne me répondre, et cela suite à une relance de ma part, dans des termes pour le moins désagréables.
Il prétend même que nul rappel de la loi ne lui a été fait ce jour la, alors qu�un simple regard, une toute petite attention sur le panneau en mairie, juste à coté de l�endroit ou cet individu à déposé son offre, lui aurait rappelé le salaire minimum �

Devant tant de mauvaise foi et son refus de payer ce qu�il doit au regard de la loi, j�en ai fait par à mon supérieur, qui vous a transmis cette affaire.

*Pensant ne rien avoir oublié, Ally se retire, laissant la Cour délibérer, mais reste néanmoins dans la salle pour assister au verdict.*

Réquisitoire :

Citation :: *Elra écoute avec attention le témoignage apporté par Allydou, agent de la maréchaussée émérite, puis il parle à sa suite.*

Votre honneur...Voilà...Voilà le genre d'individus qui s'autorise tout. Ce sont ceux là même qui ensuite vont spéculer à des prix exorbitants sur les marchés pour créer des pénuries. Puis d'un petit fait d'esclavagisme discret que l'on espère faire sans être repérer, on passe à l'escroquerie, puis à la révolte.

Pour ce type d'individu qui s'imagine qu'il n'existe aucune loi qui régisse le Comté où il traite les habitants comme du bon bétail que l'on peut sous payer pour un dur labeur, je demande une peine exemplaire.

Il n'a même pas daigner se présenter devant vous cela en dit long sur sa culpabilité.

Je vous demande de lui faire juste condamnation en allégeant sa bourse de 50 écus ou encore en lui faisant goûter les qualités de nos geôles pour une journée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

verdict :

Citation :: Fort bien... fort bien... vous ne souhaitez pas vous défendre messire Gonz ? C'est votre droit. Et bien qui ne dit mot consent !

Je vais donc suivre le réquisitoire de notre procureur que je trouve tout a fait juste... vous étiez passible d'une amende de 20 écus pour récidive ? la prochaine fois, soyez plie et respectueux de notre merveilleuse mairesse et sous lieutenant ! et réglez vos amende si votre tête ne vous permet pas de respecter les lois a la lettre !

Pour fait d'esclavagisme avéré, aggravé de paroles déplacées dans votre réponse a dame Allydou, je vous condamne ce jour a 50 écus d'amende.

Fait a Poitiers
le 6 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Gonz
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier(s) : N1

Victime : Missnani06
Village d'origine : Mayenne (Comté du Maine)
Niveau et métier: N1

Acte d'accusation :Le 16 Aout 1457,

Citation :: Nous Xavix de Beaurepaire, procureur du Poitou, ce 16 Aout 1457 accusons le sieur Gonz d'esclavagisme.

* Xavix fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 7 Aout 1457, le sieur Gonz s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Missnani06 pour un salaire de 12 écus. Le sieur Gonz n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée encombrant ainsi ce tribunal pour une triste petite affaire de quelques écus.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur

* Xavix tendit le dossier au juge *
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-gonz-07-08-1457-t9781.htm

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: * Xavix faillit s'endormir devant la tristesse d'un tel procès... il sursauta en entendant le prévot Kalimereth l'écouta attentivement et pris ensuite la parole *

Merci dame Prévot pour votre témoignage... heureusement que vous parler fort, ce n'est pas l'accusé qui nous aura tenu éveillé par sa défense !

Votre honneur, cet individu étrange doit avoir perdu la langue... en plus de cela il ne sait pas lire les courriers de la police, et encore moins ne sait y répondre... Malgré tout cela il ne s'est pas fait aidé d'un brave villageois un peu mieux éduqué !

Vu l'affaire ici jugée, a savoir un fait d'esclavagisme avéré, je demande que l'accusé soit reconnu COUPABLE, qu'il soit condamné a payer cette maigre amende de 5 écus, que celle ci soit doublée pour ne pas avoir répondu au sergent, qu'elle soit encore une fois doublée pour avoir ignorer le tribunal, soit 20 écus... sans oublier les frais de justice qui vu la longueur du procès peuvent etre évalusés au meme montant...

Je ne proposerais pas de peine alternative, vu le mutisme de l'accusé, il ne fait aucun doute que jamais elle ne serait exécutée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: ... hu ...

-A l'énoncé du réquisitoire Gonz relevat la tète et jetât un regard condescendant vers son accusateur avant de grommeler entre ses dents.-

... Foutu justice!#@!%$!§#@!

L'accusation a appelé Kalimereth à la barre

Citation :: Kali se présenta à la cour qu'elle salua avant de donner son témoignage dans l'affaire en cours.
Le 7 du mois d'août j'ai relevé une annonce pour un emploi ne respectant pas la grille de salaire en vigueur. J'ai donc envoyé un courrier au contrevenant pour qu'il retire son offre. Je n'ai eu aucune réponse, cependant dans la journée j'ai pu voir que l'offre avait été acceptée, et qu'il y avait donc une victime d'esclavagisme. J'ai donc contacté le contrevenant Sieur Gonz pour l'informer de son infraction. Le Sieur n'a pas répondu à ma lettre, ni à ma relance du 10 août, et ce jour, malgré que l'on ai pu le voir en ville, il ne s'est toujours pas manifesté.
Elle quitta alors le tribunal après avoir saluer respectueusement la cour.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En effet, je n'aime guère les accusés qui ne témoignent pas durant leur procès, que ce soit pour plaider leur cause ou alors faire preuve de repentance.

C'est pourquoi sieur Gonz, vous êtes coupable d'esclavagisme et devrez payer trente écus: cinq pour l'amende initiale, doublée pour ne pas avoir répondu à la prévôté, et doublée à nouveau pour ne pas avoir plaidé ici-même. Enfin, dix écus sont ajoutés parce qu'il est aggravant d'avoir été conduit jusqu'en procès pour cette affaire.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le vingt quatre août de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.