Raspoutine Trahison 1458

Procès ayant opposé Raspoutine au Duché de Guyenne

Raspoutine était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Barryroots/Riwen gascogne
Nom du juge : Melior/Ursin
Date du verdict : 20/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Barry Roots, procureur du duché, avait décidément du pain sur la planche. Il y avait tant de criminels à juger en ce 11e jours de janvier 1458, qu'il n'avait pas pu contrairement à à son habitude, parquer ses cochons dans l'atrium du tribunal.

Excellence, c'est conformément au traité judiciaire qui unit les Duchés de Gascogne et de Guyenne, qu'en ce jour nous venons vous demander de juger Raspoutine, accusé de haute trahison pour avoir pris d'assaut le chasteau de Lo Moun, à Mont de MArsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier Mil quatre cent cinquante huit.

Preuve en est l'apparition de cette personne parmi la liste des conseillers félons :

https://2img.net/r/ihimizer/img69/3323/testyfk.jpg

Ce qui la met en infraction de l'article 1 de l'opus 5 du livre V du coutumier de Gascogne que je cite :

"Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire."

Le prévenu puit faire appel à un avocat pour l'aider dans sa défense

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Le vieux entra dans la salle d'un pas pesant. Plissant les yeux, il embrassa l'assistance du regard et grimaça un sourire à l'attention du procureur qui prit la parole...

Patiemment il écouta l'acte d'accusation, levant les yeux au ciel en bougonnant aux mots de Haute Trahison.

Ha Messire le procureur ! Laissez-moi me présenter, Raspoutine Saincte Merveille, mais vous pouvez m'appeler Vicomte.
Qu'est-ce doncques que cette bouffonnerie ? Vous cherchez une place parmi nous ?
J'ai reçu cette, moue dubitative quand il montra un petit parchemin rose, charmante invitation alors que je chevauchais tranquillement avec quelques amis.
Ce ne sont point écrits qui m'agréent messire, je préfère mots fleuris et parfumés.
Mais baste, à l'impossible nul n'est tenu !
Doncques ? Quel est l'objet de cette bouff' euh' invitation ?
Ah oui Haute trahison n'est-il pas ? Nous qui ne voulions qu'apporter liesse et divertissements en ce lugubre château ' Il secoua la tête : S'il y eut trahison ce ne fut que de leur part croyez-moi ! Malgré le plaisir évident qu'ils ont pris à la fête, pas un remerciement, pas un applaudissement' Pfffftttt ! Les gens sont ingrats !
De plus, nous ne désirions que joindre l'agréable à l'utile, ayant été sollicités par ce noble Duc Godgaby ' Lisez doncques cette missive que j'ai reçue de ce personnage :

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/13/img-2238418or2j.jpg
Une mairie, un château ' quoi de plus semblable en somme ? L'erreur est humaine dit-on'

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Excellence,
visiblemnt l'accusé croit encore tenir sabbat dans une des pièces du château de Gascogne dont lui et sa bande malfaisante se sont emparés.
Ici, dans ce tribunal, ses titres n'ont plus cours : mais dan sma grande générosité, je lui accorde volontiers celui d'accusé.
Accusé d'avoir attaqué un château confié légitimement par le peuple gascon à ses dirigeants choisis. C'est au Duc que la Gascogne a confié la violence légitime de l'état. Pas à cette bande dépravée !
Puisqu'ils aiment tant les châteaux, envoyons les donc visiter les fondations : assurément 9 jours dans nos oubliettes devraient largement lui permettre d'assouvir sa passion.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Rasp une nouvelle fois appelé à la barre, s'approcha lentement, se tourna vers le procureur qu'il assassina du regard.

Raspoutine Saincte Merveille, vicomte de Lastours ne te déplaise mon gars !
Se tournant vers la juge, il inclina la tête.
Alors alors, voyons ' L'air concentré, le vieux compulsa une partie des parchemins froissés qu'il sortait fébrilement au fur et à mesure de sous son vêtement.

Doncques, clin d''il à Garance, mon conseiller juridique a travaillé sans relâche sur votre travail mon ami et il s'avère que celui-ci soit émaillé de quelques erreurs'
Marmonnant, il brandit un puis deux puis trois parchemins :
Greffier, veuillez noter que l'accusé porte en pièce à conviction 1, 2 et 3 des écrits prouvant un vice de fond flagrant dans cette affaire :
https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/riwenn10.png
https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/consei10.png
https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/image_30.png
Demande de procès fut faite à la Guyenne, déposée au palais de l'Ombrière le 11 janvier par ce bon vieux Riwenn qui à ce jour ne faisait point partie du conseil Gascon et n'était doncques aucunement procureur !
Humpf
Quant à votre traité de coopération judiciaire avec la Gascogne ... il stipule si je ne m'abuse que la date de l'accusation et le nom du procureur Gascon apparaissent dans l'acte d'accusation ! Ce que je ne vois nulle part et n'ai point entendu non plus.
Feriez mieux de le relire vot' traité mon ami' pièce à conviction numéro 4 !
https://i.servimg.com/u/f18/12/98/46/19/riwenn10.png

Pour toutes ces raisons et bien d'autres encore, ne serait-ce que pour avoir nié le titre que je porte ce qui est proprement scandaleux, je vous suggère cher procureur, m'dame le juge, une annulation pure et simple de toute cette procédure.

Droit comme un I, le vicomte regagna sa place, un sourire grimaçant aux lèvres.

La défense a appelé Moirha à la barre :

Citation :: ne s'est pas pérsenté

La défense a appelé Frambault à la barre :

Citation :: Sabbat ? Ah procureur, vous devriez réviser vos classiques, le jour du Sabbat est jour de repos, non un jour de travail ! Et s'il tenait sabbat, il ne pouvait prendre le château, vous voyez ? Et accusé ou pas, il garde ses titres, un peu de respect que diable ! D'ailleurs, vous êtes quoi, vous ? Paysan ? Gueux ? Enfin, soit'

*Frambault monta ses binocles pour se pencher sur la paperasse*

- Mmmm' Oui' Je vois' Vous parlez d'un château confié légitimement par des dirigeants choisis' Reste que si la populace avait été si confiante que vous ne le prétendez en ses dits dirigeants, pouvez vous nous expliquer pourquoi elle a laissé passer l'Hydre avec des applaudissements non forcés ? Et en ouvrant presque les portes avec des tapis de fleurs déroulés ? C'est p't-être bien lié à ce que vous venez dire, que le Duc a tous les droits sur la violence légitime de l'état ?

*Il resta pensif quelques fractions de secondes*

- Connaissez-vous les m'urs des loups ? Un chef de meute qui peut se faire évincer si un plus jeune lui fait mordre la poussière. Et le perdant s'en va, excusez-moi du terme, la queue entre les jambes.

Et bien, ce n'est en rien de différent. Le Duc a été défié et a été obligé de reconnaitre la supériorité d'un autre. Tout homme sain d'esprit s'inclinerait et ne la ramènerait pas, quitte à friser l'humiliation'

Quoi qu'il en soit, pour votre information, le Vicomte Raspoutine ne ferait pas de mal à une mouche, même une velue. Par contre' Et bien, le Vicomte est homme d'honneur et de principe qui ne recule jamais devant ses responsabilités, même s'il commence à se faire vieux' Mais ça, que voulez vous ? *long soupire* Sa douce fiancée vous en parlerait mieux que moi je crois' Voyez-vous, l'homme que vous avez devant vous est avant tout une figure respectable qui ne laisserait pas passer une injustice. Et face à la crainte de voir un château mal géré, il n'a rien fait d'autre que de prendre en main ses responsabilités de gascon.

Un acte de courage que vous devriez applaudir' une dernière chose, la fin du monde est proche mais pas pour cette semaine... Alors, souriez !

Messieurs dames, j'en ai fini.

Enoncé du verdict:

Citation :: Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
En ce jour du vingtième du mois de janvier de l'an de Grâce 1458 :

Conformément au traité de coopération judiciaire, signé le entre la Gascogne et la Guyenne le 5 décembre de l'an de Grâce 1457 stipulant que :

________________
« 2.4 La peine à appliquer s'efforcera de prendre en compte l'intérêt des deux Provinces par la discussion de leurs juges. En cas de désaccord, c’est l’avis du Juge de la province requise qui primera. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. »
__________________

Conformément au chapitre 4, livre II du Coutumier Guyennois stiplulant que

________________
« Chapitre 4 : De la Haute justice

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »
__________________

Attendu qu'il a été prouvé que le sieur Raspoutine avait participé à la prise d'assaut du château de Lo Moun, à Mont de Marsan, capitale du Gascogne, dans la nuit du mercredi 6 janvier au jeudi 7 janvier 1458.

Attendu que l'acte d'accusation a été envoyé le 11 janvier de l'an de grâce 1458 par le sieur Riwenn, que le conseil de régence gascon n'avait pas été reconnu légitimement par une annonce de la Pairie, ou par une allégeance du Régent prêtée à Sa Majesté Levan III de Normandie, laquelle allégeance le fut le 14 janvier de l'an de grâce 1458,
Considérons qu'il y a donc là vice de procédure quant à l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

_________________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge. »
______________

Le sieur Riwenn n'étant pas alors légitimement Procureur de la Province où l'infraction a été commise.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas dûment rempli selon les principes énoncés dans l'article 2.1, II du Traité de coopération judiciaire liant la Gascogne et la Guyenne :

______________
« Article 2 : Procédure
2.1 En cas de fuite d'un suspect, le Procureur de la Province où l'infraction a été commise fournira un Acte d'accusation complet au Procureur de la Province où le suspect aura trouvé refuge.
L'Acte d'accusation devra obligatoirement comporter :
*La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte. »
__________

car manquent la mention de la date de signature dudit Traité, la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte,
Estimons que tels manquements constituent un nouveau vice de procédure.

Prononçons la relaxe du prévenu, le sieur Raspoutine, en raison des vices de procédure susmentionnés, et ce malgré les preuves accablantes à son encontre.

Ledit verdict est susceptible d'appel, s'il venait à être contesté.

Faict à l'Ombrière le vingtième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne

Le prévenu a été relaxé.

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