Rok

Accusateur : Comté du Poitou, Elra
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Rok
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : Érudit et Boucher

Acte d'accusation : 5 fevrier 1458

Citation :: *Eragon avait épluché tous les dossiers concernant Rok et cela n'avait pas été une mince affaire.. Il entama donc la mise en accusation passablement énervé*

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 5 février 1458 accusons le sieur Rok de trouble à l'ordre public pour injures et diffamation à la Cour de Justice Poitevine lors de son dernier procès.
cette mise en procès faisant suite à la demande du précèdent Juge, le Comte Elra.

*Eragon lut a voix haute et clairement les textes concernés*

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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Votre honneur, lors de son dernier procès pour ne pas avoir fait la peine qu'il s'était vu infligé, le sieur Rok s'est montré injurieux, complétement dément devant le procureur Theudrik et le juge Elra. On l'aurait crû fol, il a même osé remettre en question le Comte lui même.
Mais sa grandeur Elra et le policier Theudrik sauront mieux que moi relater les actes et propos de ce triste personnage.

*Eragon met de l'ordre dans les dossiers et les tend au juge*

Voici le gros dossier qui sera utile à ce procès votre honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/pa-rok-t10362-45.htm

et l'actuel :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/taop-rok-t11050.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoignage de Theudrik :

Citation :: * Theudrik se retrouvait une nouvelle fois dans la salle du tribunal, mais cette fois-ci en tant que témoin et plus en tant que Procureur. Il allait se retrouver face au sieur Rok, l'homme qui l'avait insulté il y a quelques semaines. Revoir ce triste sire au langage si peu châtié ne le comblait pas d'aise, mais il n'allait pas se dérober devant une procédure qui engageait toute la justice poitevine. Il s'avança déterminé vers la barre, salua la juge Elhana et le procureur Eragon et dit d'une voix forte. *

Votre Honneur, Messire le Procureur,

Me revoici face à l'homme qui s'est permis d'insulter à travers moi le système judiciaire poitevin. Je rappelle simplement les faits : alors que je faisais comparaître l'accusé pour une affaire d'impôts impayés et alors que je le voyais pour la première fois, celui-ci s'est mis à m'insulter dans l'exercice de mes fonctions. Je cite ses termes : malade mental, vulgaire, laid, ivrogne ainsi que traître. Jamais, en cette cour, les plus grands bandits ne s'étaient permis de s'exprimer ainsi ! Le Juge, messire Haverocq de Marigny, dit Elra, pourtant bien connu pour ses avis posés et sa conduite exemplaire, a été lui aussi calomnié au sein de cette même salle. Ayant ainsi vociféré, cet individu asocial a aussi émis des doutes sur la légitimité du Comte Cyphus, lequel n'était pour rien dans le procès d'alors. Bref, que dire de plus ? Il semble que cet homme n'ait aucun respect pour quiconque n'est pas d'accord avec lui et qu'il se sente persécuté, Qu'il comprenne bien qu'il se met lui-même hors-la-loi et qu'il cherche le bâton pour se faire battre. Souhaitons qu'il n'insulte pas la Cour de nouveau, qu'il retrouve la raison et fasse amende honorable, lui qui parle de loyauté et de justice. Ceci dit, j'espère, si ce n'est pas le cas, qu'on ne laissera pas impunément les fauteurs de graves troubles en liberté et qu'il aura droit à un châtiment exemplaire !
J'en ai terminé. Merci, Votre Honneur.

* Sans un regard pour l'accusé, Theudrik retourna s'asseoir à sa place de témoin. *

Témoignage d'Elra :

Citation :: *Elra, succéda au témoignage de Messire Theudrik.*

Votre Honneur, Messire le Procureur,

L'individu qui comparait devant vous n'en est pas à son premier acte d'accusation. Le dossier présent sur votre bureau en est la preuve Votre Honneur.

Non satisfait de ne guère payer ses impôts, l'individu nommé Rok s'est montré particulièrement outrageant envers la justice poitevine, mais non content de cela il s'en est pris directement aussi à Sa Grandeur Cyphus.

Lorsque l'on fait relecture de sa plaidoirie au moment des faits, l'on note une défense totalement destructurée, basée uniquement sur une volonté de nuire, tout d'abord au Procureur, ce qui est scandaleux, à la Justice, ce qui ajoute au scandale déjà grand, et enfin au Comte, ce qui est comble de l'ignominie.

Nous avons là à faire, il me semble à un individu qui a toujours montré son refus des institutions en ne payant guère ses impôts. Oh, il accepte bien que ses intérêts soient défendus par la police, par l'armée. Que le Poitou lui donne tout ce dont il a besoin. Mais lorsqu'il s'agit de contribuer au bien être de la collectivité, là le prévenu fait montre d'une avarice vivement condamnable.
Maintenant qu'il doit des sommes colossales, pris à son propre piège, il semblerait que le Sieur Rok ,acculé,ait totalement perdu la raison et représente donc un danger important pour la société poitevine.
En effet, refus de payer l'impôt et insulte envers le Procureur et le Comte...Et Demain ? Il monte à l'assaut du Château ?

Pour avoir ouvertement insulté le Procureur, Messire Theudrik ainsi que le Comte, il me semble que l'individu mérite une peine à la hauteur de ses méfaits.
Si vous m'autorisez la métaphore, le Sieur Rok est une plaie pour la société poitevine. Lorsque la dite plaie ne peut se soigner ou n'accepte aucun soin, elle gangrène. Alors il faut amputer pour se débarrasser de ce mal qui pourrait avoir raison de tout le corps.

J'en ai terminé Votre Honneur.

*Le Comte retourne s'assoir, il tenait en effet à rester présent jusqu'à l'énoncé du verdict.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messieurs les membres du conseil dictatorial du Poitou, un des plus anciens et glorieux villageoisdu comté est-il un traître, un renégat ? Rok a-t-il forfait au devoir et à l�honneur? L�accusation vous demande de le déclarer, et d�ajouter cette honte à toutes les infortunes du Poitou.
N�est-ce pas assez, messieurs? Le Poitou n�a-t-elle pas assez souffert? Faut-il encore y ajouter, après six procès, le spectacle de nos discordes intérieures, et prouver à nos ennemis que nous ne savons vivre qu�au milieu des haines et des colères?
Les nations viriles n�ont pas d�injustes soupçons pour les hommes qui vivent en leurs seins, elles n�accusent pas de trahison leurs habitants malheureux. Les peuples faibles, au contraire, cherchent une victime; ils l�immolent, et ils leur semblent que leur douleur et compétence sont moins amères.
Je n�accepterai jamais pour mon pays ces défaillances. Les blessures sont cruelles et profondes, mais Rok vit toujours résolu, courageux; sachons avouer nos malheurs, ayons cette force, cessons de nous exciter à ces luttes mauvaises et stériles sur des faits non placés dans leurs contexte, et préparons-nous à l�avenir.
L�accusation, messieurs, à laquelle je viens répondre, s�est formulée d�une manière impitoyable dans les documents qui vous ont été lus, le premier au commencement de ces débats, les seconds qui sont des témoignages sans arguments, vindicatifs. Ce sont les mêmes ardeurs, les mêmes tendances, la même injustice. Il semble que ce soit le même style dans sa véhémence sans scrupule et inventif et, j�ai le droit de le dire, on ne s�est peut-être pas assez souvenu qu�on parlait d'un homme avec les mêmes droits que vous tous.
Mais il y a une différence à faire entre ces documents, et je m�empresse de la constater. Nous sommes arrivés au moment de la lutte entre l�accusation et la défense; nous discutons, et j�entends à merveille qu�il y a des vivacités de langage qui peuvent être permises à cette heure. La défense aura les siennes, elle en usera avec toute la liberté que l�accusation a pu prendre. Mais le rapport c�est le résumé simple, calme, sans passion, de la cause qui doit être soumise aux juges. Il faut bien qu�il en soit ainsi. Autrement, serait-il juste de forcer l�accusé au silence quand, au début d�une affaire, la discussion s�engage avec lui. Je n�ai rien à dire de plus. J�avais fait un travail, je m�étais promis de relever dans le rapport toutes les paroles vives et inutiles qui ont si cruellement atteint le coeur de Rok qui est ici. Des calomnies dans vos journeaux entre autre, pourtant je n'y ai pas le droit de parole.
Messieurs; je ne veux ici d�autre juge que vos consciences. Mais ce que j�affirme, c�est que, dans ma longue vie au Poitou, je n�ai jamais trouvé un acte d�accusation comme celui-là, et je suis sûr que jamais il ne serait sorti du parquet d�un procureur général averti une accusation dans cette forme. Si encore il n�y avait que l�accusateur. Mais les témoins, eux, soumis aussi par la loi, eux qu�on n�a pas jugés assez coupables pour en faire des accusés, quelle est donc la situation qui leur est faite? Ils parlent, si emportés par cette passion, par cet instinct qui les anime, ils se laissent aller à des paroles irritées, ils sont coupables, ils doivent être punis, et punis légitimement pour l�emportement de leurs propos imaginaires, de leurs outrages.
Ah! que des �uvres semblables ne se reproduisent jamais dans notre justice, c�est le voeu le plus ardent que je puisse formuler. Nous vivons dans un pays généreux, et quand un homme est attaqué, il faut qu�il ait le droit de se défendre. Voilà tout ce que j�ai à dire. Je ne parlerai pas plus, et j�ai hâte d�arriver à ce qui est plus intimement lié à cette affaire, et de répondre surtout au réquisitoire.
Rok a insulté theudrik vous dites, vous m�expliquerez pourquoi, où, comment et permettez-moi de vous dire que vous devrez préciser, les phrases ne me suffiront pas, il me faudra des faits et des raisons.
Je proteste contre cette accusation qui est liée à la politique mais qui est aussi le prolongement d'une vengeance vindicative d'un être vulgaire. Qui dans un pays libre se serait retrouvé en accusation pour diffamation.
Est-ce que, par hasard, messieurs, on aurait oublié les acclamations qui se faisaient entendre de toutes parts? Est-ce que, par hasard, on aurait oublié que le pouvoir insultait tous les jours l'opposition, nous perdons facilement la mémoire.

Eh bien! messieurs du conseil, laissez-moi vous le dire, ce ne sont pas ces sentiments intimes qui parlent le plus haut en moi. Ce qui me préoccupe par dessus tout, c�est le Poitou, qui serait atteint à tout jamais si Rok était condamné par vous.
Faudra-t-il que l�histoire ajoute qu�en récompense de ses services glorieux, du dévouement plein d�abnégation qu�il a montré pour sa patrie, on lui a donné la mort, et, ce qui est plus terrible encore, le déshonneur.
Non, messieurs, vous ne rendrez jamais un verdict comme celui-là, j�en suis bien sûr; votre honneur, votre amour du Poitou vous le défendent.
Je devrais peut-être, à cette heure dernière, vous rappeler ce que deviennent les accusations de haute trahison lorsque les colères aveugles et les passions ardentes qui les suscitent sont éteintes, vous rappeler aussi ce que deviennent ensuite les arrêts de la justice devant la postérité.
C�est inutile, vous le savez comme moi. Les procès politiques, messieurs, ont cela de fatal que le criminel d�aujourd�hui peut devenir le héros de demain, et que, sur le lieu du supplice, on fait plus tard une apothéose, et on dresse une statue.

Témoin de la défense:

Citation :: Magaly Calveley entra au bureau du Prévôt des maréchaux, mais ne vit personne, alors elle déposa sur le fameux bureau, ce message de la plus haute importance, tout d'abord elle voulait s'excuser de ne pas pouvoir faire autrement, mais étant donné qu'elle n'avait pas accès à la salle des Procès, elle n'avait pas le choix... voici sa plaidoirie à l'égare de l'accusé Rok :

***

Magaly Calveley avait lu le sixième Procès de l'accusé et d'après le Conseil dictatorial ... oups pardon de la Cour ...
Elle trouvait que les propos qu'elle avait entendu du Procureur n'étaient que foutaises et méritaient bien une petite rectification à ses dires :
Votre Honneur,vous exagérez hautement dans vos accusations, qui pour moi, sont nullement fondées et n'en relèvent que de votre imagination débordante ... ce n'est pas quelques malheureux écus impayés dont il faut s'en faire, mais bien de l'étroitesse d'esprit d'où vient cet harcèlement... votre manque de respect pour le peuple et plus précisément pour cet homme dont vous déshonorez par sa présence ici ... et de plus votre caractère plein de totalitarisme, obscurcissent votre jugement ... et nuit au bon fonctionnement de notre justice, à nous citoyens du Poitou.
Et c'est pourquoi j'affirme ne jamais avoir eu de quelconques menaces, insultes, ou autre de la la part de messire Rok, bien au contraire il a l'éloquence que vous n'aurez jamais. Seul Aristote à le droit de juger chacun de nous, mais je constate que vous n'en êtes pas digne aujourd'hui ...

***

Elle quitta ce bureau au plus vite ... car elle devait partir en mission dès aujourd'hui ...

Réquisitoire :

Citation :: *Eragon écouta avec attention l'accusé ainsi que le témoin qu'il avait fait venir..Un accusé qui parle de lui à la troisième personne et un témoin qui ose parler sur des faits qu'il n'a pas vu.
Le procureur joignit ses mains, prit une longue inspiration et commença*

Votre honneur, vous pouvez voir qu'au fur et à mesure des procès, notre cher accusé ne change que très peu son discours.. Au lieu de se défendre.. il rejette la faute sur les autres.. Mais sommes-nous venu juger de la faute des autres? Non.. Nous sommes bien là à cause de ce triste sieur qui n'en fait qu'à sa tête et se moque éperdument des lois Poitevins..
D'ailleurs le Poitou est un Comté.. pas un pays.. Et je ne vois pas du tout ce qu'entend le sieur Rok par totalitarisme.. malgré les études que j'ai faite je n'ai encore jamais entendu ce mot en 1458.

Ensuite, l'accusé nous parle de droit de se défendre.. mais n'est-ce pas ce qu'il fait et ce qu'il a fait dans les procès précédents? Si et pourtant il n'a pas retenu les leçons puisqu'il n 'y a pas une once d'arguments tangibles parmi tous les mots qu'il a débité.. C'est quand même malheureux.. tant de paroles pour.. rien..

Et il ose clore sa défense par "le criminel d'aujourd'hui peut devenir le héros de demain".. Décidément il se moque de la justice, comme si il pouvait y avoir une quelconque gloire ou une once d'honneur à enchainer les procès?

Nous ne retiendrons de cette plaidoirie.. qu'une démonstration de la maladie profonde qui semble le ronger.. et puis son mépris de la justice. Bref rien de bien étonnant après avoir passe longtemps à étudier les précédents dossiers.

Et j'accorderai deux mots au témoin de l'accusé.. qui osé dire que les accusations ne sont pas fondés.. alors qu'elle même n'était pas présente au moment des faits .. A croire que la maladie de l'accusé est contagieuse..

En l'honneur de la justice et du respect de la loi que l'accusé à bravé maintes et maintes fois je demande une peine exemplaire.. a savoir 3 jours de prisons.

J'ai fini votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

C'est la formule de politesse que je vois rarement poindre de votre part.
Néanmoins, nous sommes heureux de constater que votre réquisitoire est revenu sur le sujet initial c'est à dire les insultes. Pour vous répondre je vais aborder vos cinq points pour vous démontrer que ce que vous dites est pure imagination. Je finirais par une conclusion.

Croyez vous que les témoins que vous présentez sont plus légitimes que le mien. Certainement tous les témoins ne se trouvaient pas sur le lieu, puisque ce lieu d'insulte n'a jamais existé. Maintenant vous dites que mon témoin subit une maladie contagieuse. Je traduis par: mon témoin est un malade... Permettez moi également d'user du même terme à votre égard, ce n'est que pure adaptation à votre compréhension et je vous prie à l'avenir de ne plus offenser mon témoin et de lui présenter des excuses.

Le totalitarisme, je crois que c'est le meilleur terme pour vous définir. Vous êtes à la fois accusateur, procureur et presque juge. D'ailleurs pourquoi toute cette parodie puisque la sentence vous la connaissez déjà. Même si la comparaison est dérangeante, vous avez l'attitude d'un dictateur. Tout ce que vous savez dire c'est que les gens sont malades et tiennent des propos déstructurés. Et vous qu'en est -il? Votre chance est de détenir la plume, le stylet et la feuille de papier qui vous donnent un petit pouvoir supplémentaire pour affirmer vos diffamations.

Le droit de se défendre, c'est le droit d'être entendu. C'est aussi le droit du respect et de ne pas confirmer par avance une accusation non prouvée. Mes arguments n'ont pas à être mis en dérision ou bien se retrouver en copier coller sur vos journaux, hors du contexte. Ils n'ont pas à subir les quolibets et la vindicte des personnes que vous autorisez à écrire et lire vos journaux. Je n'ai pas non plus à être harcelé régulièrement parce que j'ai une vision politique autre que la votre.

Le criminel d'aujourd'hui peut être le héros de demain. L'histoire est la pour le prouver, nul bastion dictatorial résiste dans le temps, l'oppression et la politique de la peur disparaissent toujours au profit de la liberté car le genre humain aspire à vivre démocratiquement.

Les insultes, vous dites dans votre réquisitoire que je suis un malade profond et de ceux qui pensent comme moi, qu'ils ont attrappé la maladie contagieuse. Vous prétendez que mes écrits sont incohérents, je traduis par Rok sait ni lire ni écrire. Permettez que je vous retourne vos quolibets.
Vos phrases mesquines ne sauraient échapper à mon courroux.

Ma conclusion est surtout pour le juge. Il faut bien cerner la plainte. Est ce que Rok à proféré des insultes? Voilà la chose à démontrer. Hors rien ne le prouve et il faut le dire la partie adverse ne se prive pas d'utiliser un vocabulaire douteux. Les deux témoins mentent pour défendre une idée, leur idéal. Si Rok utilisait un langage douteux, sans nul doute les dieux seraient intervenus et Rok serait sanctionné par la modération. Mais rien de tout cela. Avec vous, j'ai déjà engagé des conversations, avez vous remarqué des propos inadéquats, je ne crois pas. Ce procès n'aurait pas du franchir les portes de cet édifice. Mais il faut complaire à vos partenaires qui attendent de vous l'attribution d'une punition. C'est à vous de savoir si vous voulez être une marionnette au profit de totalitaires ou bien si vous voulez être un juge indépendant. Et si c'est le cas vous ne pouvez que prononcer la relaxe car d'insulte de ma part il n'y a jamais eu. Cependant si vous venez à céder aux caprices de votre entourage après ce sixième procès, harcèlements et outrages, vous comparaitrez devant la cour suprême et je doute que vos camarades y viennent vous défendre.

Maintenant vous pouvez prendre votre décision de juge en votre âme et conscience.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Rok,
Je me permettrais déjà une remarque. Messire Eragon est procureur et donc par définition accusateur puisque c'est lui qui ntente les procès. Et je ne peux tolérer ce que vous insinuez. Je suis la juge et je juge en mon âme et conscience selon ce que j'entends.
Je ne peux également pas tolérer toutes les insultes qui fusent en mon tribunal. Vous ne savez pas faire preuve d'un minimum de respect pour messire Eragon, et ses témoins, ce qui est totalement innaceptable. Quant à votre témoin, je la respecte mais elle n'a effectivement rien à voire dans cette affaire puisque totalement absente au moment des faits, à savoir lors de votre dernier procès. Et oui messire Rok, il est indéniable que vous avez insulté l'ancien procureur Theudrik, un homme droit, fiable, honnête, à qui le bien-être du Poitou tient à coeur, un homme que vous ne serez jamais. Servez donc le Poitou avec autant de ferveur et d'honnêteté qu'il l'a fait et peut-être qu'alors je pourrais vous respecter. Mais aujourd'hui, comment écouter un homme qui parle de lui à la troisième personne? Qui se prend pour Dieu tout Puissant? Qui se fait passer pour la victime d'une société qu'il dénigre? Qui invente des termes plus injurieux les uns que les autres? Messire Rok, arrêtez donc de vous appitoyer sur vous-même. Si le Poitou ne vous convient car vsiblement, c'est le cas, rien ne vous retient icelieu. Je suis persuadée que la Ville de Niort serait plus qu'heureuse si vous déménagiez et le Poitou ne s'en porterait que mieux.
Car sachez messire, que la police, le pouvoir Comtal, oui nous sommes un Comté sieur, et tous les hommes et femmes qui oeuvrent pour le Poitou seront toujours présents, fidèles à leur poste pour vous empêcher de mener notre Comté à la ruine. Il est intolérable d'insulter comme vous l'avez fait des hommes justes et honnêtes, qui plus est dans l'exercice de leurs fonctions.
J'a bien écouté vos pladoiries, ainsi que celles du procureur et des témoins. Et pardonnez moi si j'ose dire que crois le Comte Elra et messire Theudrik bien plus que vous. Je ne m'attarderais pas plus longtemps sur votre cas désespérant, et en ce 19 Février 1458, je vous reconnais coupable de Troubles à l'ordre public pour injures et diffamation, aggravés car prononcés dans ce Tribunal contre des hommes dans l'exercice de leur fonctions. Je vous condamne donc à une peine de 5 jours de prison. Apprnez à respecter autrui, et peut-être que l'on vous respectera.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Rok.
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : Etudiant et boucher.

Acte d'accusation :Mercredi 7 octobre 1457.

Citation :: Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce mardi 7 octobre le sieur Rok d�escroquerie.

En effet, selon la coutume est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.
Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

Nous considérons également que ce procès est d'autant plus justifié par l'ampleur de l'escroquerie commise par le sieur Rok, qui couvre un nombre conséquent de périodes d'impôts non acquittés.

*Damian mis au dossier la feuille fiscal du sieur Rok*

Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+59,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 22,00 écus (+33,44 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+71,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+40,26 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+63,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+53,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+61,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2009-08-08

*Damian remis ensuite les deux articles de la coutume cités*

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/impots-municipaux-rok-t10078.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Mesqames messsieurs,

L'impôt non payé ne peut en aucun cas être considéré comme une escroquerie car le fait de ne pas payer celui-ci ne lèse aucune personne physique.
Cependant la perception d'un impôt et en abuser peut être considéré comme une escroquerie.

Mes accusateurs savent avec pertinence que cela est un problème politique ce qui implique que ce tribunal n'a aucune compétence. Seul le tribunal du roi peut éventuellement statuer dans cette affaire.

Qui dit impôts, dit budget et cour des comptes indépendante pour contrôler la destination de l'argent. Or actuellement rien de tout cela. Les maires collectent, les villages paient le tribu et ensuite que devient cet argent personne ne le sait ou plutôt on dira que certains élites remplissent leurs poches avec des prétextes douteux comme tous les escrocs. Du style on organise votre défense mais cela n'a pas empêché une grande ville de se faire piller.
Donc que deviennent ces finances?

J'accuse le comte et ses sbires ainsi que l'élite qui gravite autour de lui de s'enrichir par des salaires fictifs. Salaires payés par des villageois devenus esclaves pour la cause.

Ici et après réflexion, dans l'intérêt des populations du Poitou, je porte plainte contre le comte et contre tous ceux qui gravitent dans son entourage et aussi contre tous ceux qui perçoivent un salaire pour un travail fictif.
Ma plainte concerne l'esclavagisme des populations, l'escroquerie, le détournement de fonds, l'abus de biens sociaux, l'emploi fictif et surtout de mener une politique d'imposition sans budget.

Je maintiens, persiste et signe.

Rok

Témoin de l'accusation (Neferoure) :

Citation :: Elle avait écouté le sieur Rok qui savait si bien parler mais racontait n'importe quoi. Elle
savança à la barre pour ... témoigné, saluat le
juge et l'proc.

Messires bien l'bonjour, concernant messire Rok
ce n'est pas faute de lui avoir fait porter à sa
connaissance le texte de loi concernant les impôts

mais il semble ne pas avoir lu en entier nos
courriers puisqu'il me parlait de politique alors
que moi je parlais finance.

Il ne semble pas trés au fait du fonctionnement
du Comté puisqu'il parle de salaires .... * s'dit
qu'elle d'vrait être riche alors ! Ronchonne
d'avoir encore loupé un truc. *

Messire Rok estime qu'il n'est redevable en rien
à la ville de Niort qui pourtant a avancé pour
lui les sommes chaque mois. Je lui ai envoyé un
courrier l'invitant à régler les sommes dues mais
comme vous pouvez le lire, dans ses lettres que je vous ai fait parvenir, et l'entendre il s'y
refuse. Notre Lieutenant de police a elle aussi
essayé de lui expliquer mais il ne doit pas avoir
une nouvelle fois lu le courrier.

Témoin 1 de la défense (Olivyaa) :

Citation :: *Elle avait reçu une demande de témoignage de la part de Rok... surprise par ailleurs, quant au message qu'il lui avait adressé concernant cette affaire, elle se demandait bien pourquoi il l'avait appelé pour sa défense*

Monsieur le Juge,

Je ne comprends pas trop la raison de ma convocation. Mais maintenant que je suis là, je vais apporter mon témoignage pour apporter quelques éclaircissements.

Pour commencer, cette personne m�adressé un courrier dans lequel je cite "Dans ce procès vous m'accusez d'escroquerie or il n'y a rien de tout cela de ma part puisque je ne lèse personne. Cette calomnie mérite à votre encontre une amende de 1000 pièces d'or"
Calomnier quand, comment ? Je n�en ai pas la moindre d�idée. Par contre en ce qui le concerne, les calomnies et diffamations font parties de son quotidien. Jusqu�à présent je n�ai jamais porté plainte à son encontre, mais là, il commence à franchir la limite de l�irrespect et ce n�est malheureusement pas la première fois qu�il agit de la sorte.
Concernant la seconde partie de son message, je suis navrée de ne pas satisfaire sa curiosité mais ce n�est pas à moi de lui répondre. Je ne suis que Prévôt et ce n�est pas à moi de décider si je peux en parler publiquement ou non. Et s�il veut m�accuser d�esclavagisme, soit, qu�il le fasse�
Je vous remercie de m�avoir écouté.

*elle attendit quelques instants puis retourna s�asseoir puis attendit la suite du procès*

Témoin 2 de la défense (Cristof) :

Citation :: En ce jour, nous Cristof, Comte du Poitou par la volonté du Roy ayant suivi l�avis du peuple poitevin lors du dernier scrutin, venons témoigner sur convocation de l�accusé le Sieur Rok.
Je pourrais évidemment profiter de cela pour enfoncer l�accusé, mais il me semble plus opportun de placer mon témoignage sous un angle ludique.

Sieur Rok, je peux vous affirmer sur l�honneur que l�impôt n�est pas une escroquerie et que la justice poitevine, ses lois et ses coutumes respectent en tout point les lois royales. Comme Comte du Poitou, j�ai prêté allégeance à sa majesté qui en retour m�a accordé sa protection et sa justice. Ceci me donne le pouvoir, le droit et le devoir de faire rendre justice au Poitou et le droit d�y lever un impôt.

Ce sont les conseillers élus par vous, entre autre, qui sont chargés de vérifier et de gérer la trésorerie du Poitou.
N e pas payer ses impôt nuit à la collectivité, car c�est autant d�argent en moins pour élever les jeunes animaux qui seront ensuite vendus aux éleveurs, c�est autant d�argent en moins pour entretenir les mines du Poitou, payer les salaires miniers de personnes qui n�ont pas de champs et qui don compte sur les mines pour leur offrir un emploi.
Des exemples de ce type, je pourrais en réciter à foison, tout cela pour vous dire Sieur Rok, que non seulement vous portez préjudice aux Poitevins mais qu�en plus vous affirmez des choses erronées.

Que justice soit rendue, et que vous payez en fin votre tribu en ayant compris le pourquoi comme tout les bons sujets du Poitou, voilà le but de mon intervention.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *A peine l�accusé eut finit sa plaidoirie que le procureur bondit de son siège en hurlant :* Objection votre honneur !

Il est évident qu�ici l�accusé utilise cette honorable cour de justice comme scène politique !
Scandaleux !

*Se tournant vers l�accusé*

Messire, si j�avais reçu un écu à chaque personne qui m�avait dit qu�un comté ou duché pouvait s�en sortir sans impôt, et qui une fois arrivé en poste ont complètement déchanté, croyez moi, je serais dans sur les plages de la mer Océane, les doigts pieds en éventail, et pas ici à gagner péniblement ma vie comme procureur !

Quand aux terres du Roy de France, croyez moi, leurs finances ne sont pas mieux tenues. Pour tout dire, ils ont encore des dettes envers le Poitou.

Mais la question n�est pas là !

La question est que l�honnête et besogneux poitevin s�acquitte, lui, de l�impôt, et que, vous, vous croyez bon de vous dédouaner de cette obligation.
Conservant égoïstement votre pécule, tout en profitant des avantages que la communauté vous offre !

Et ce qui est encore plus déplorable, c�est que vous tentez de masquer votre avarice en insultant, que dis je, en accusant les hommes et les femmes qui se sont succédés oeuvrant avec pugnacité à la pérennité du comté. Qui n�ont pas rechigné à la tâche.

Car vos indélicatesses ne datent pas d�hier si j�en crois votre fiche fiscal.
Tenez, ce retard de paiement d�impôt date de décembre de l�année dernière *fit le procureur en agitant la fiche devant l�accusé, et désignant la ligne en question*

Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16

Alors ? Voulez vous nous faire croire que depuis cette époque tous les conseillers sont incompétents ou véreux ?

A l�inverse, messire, votre refus de payer l�impôt, la gabelle, lui, est avérés !

*Puis se tournant vers le juge Xavix*

En conséquence, Votre Honneur, face à un tel manque de bonne foi, une escroquerie d'une telle ampleur, je requiers à l'encontre de messire Rok une amende de 20 écus, ainsi qu�une astreinte à se mettre en relation avec le maire afin de se mettre en ordre dans les plus brefs délais.

*En retournant s�asseoir, le procureur lança à l�accusé*

En espérant toutefois ne plus vous revoir en cette cours.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur
Il me semble que votre fonction vous la détenez du comté.
Ma plainte déposée ici contre le comte pour esclavagisme et abus de biens sociaux et emplois fictifs font que vous êtes incompétents dans cette affaire.
Affaire que vous dites vous même politique.
Je vous rappelle que de défendre vous même un escroc vous place aussi en tant que accusé complice. Je réclame donc à votre encontre et du fait d'avoir régulièrement baigné dans cette immense escroquerie un dommage de 1000 pièces d'or.
Au juge qui détient également sa fonction du comté, je lui dis que seul le roi lui même est compétent dans cette affaire. Et toute sanction à mon égard serait un abus évident.

J'estime que la totalité des sommes versée doivent être rendues.
Maintenant s'il y a impôts je serais heureux de voir à cette barre le document qui représente le budget de ces impôts. Sans ce budget les impôts sont illicites.

Bien à vous.

Verdict Coupable :

Citation :: Messire Rok, trêve de plaisanteries ! Ce ne sont ni sa Grandeur, ni la comtesse Olivyaa que nous jugeons ici, mais bien vous !

Alors reprenons...

Vous êtes accusé en ce tribunal d'acte d'escroquerie. Acte d'accusation que vous refusez au motif que vous n'avez escroqué personne ? Je vous rappelle messire ce qu'est une escroquerie selon la coutume Poitevine :

*****
II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
*****

Pour votre cas, l'accusation entre bien dans ce cadre, "tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie !

Vous avez en refusant de payer l'impôt, et ce malgré les nombreuses incitations, relances puis menaces écrites des différents maires s'étant succédés à la mairie de la Rochelle, Maires je le rappelle élus par vos concitoyens, vous avez donc profité d'un bénéfice injuste ! Vous avez profité de ces sommes importantes que vous auriez du depuis bien longtemps verser à votre mairie !

Votre plainte messire, n'est pas recevable en ce lieu, vous êtes ici en procès et c'est vous l'accusé. Vous êtes ici pour apporter votre défense, et non pour accuser de quoi que ce soit sa grandeur et tout les représentants du Poitou. De plus vos arriérés d'impôts ne datent pas de la dernière lune, mais de nombreux mois en arrière ! Réfléchissez donc un instant messire... Cependant, si vous croyez bon de déposer une plaine, je vous invite à le faire et dès votre procès achevé. Envoyez donc votre plainte au prévôt qui mènera l'enquête et transmettra au procureur, lequel sera habilité a ouvrir un procès s'il y a matière.

Mais ou vous croyez vous messire Rok ? Pour avoir fait déplacer ici notre prévôt et sa Grandeur ? Ne croyez vous pas qu'ils ont d'autres choses bien plus importantes à gérer ? Revenez donc à la raison mon brave, réfléchissez à tout cela ! Et si vous pensez réellement que le comté peut être gérer sans prélever l'impôt, libre a vous de vous présenter aux élections et de présenter vos idées de gestion aux électeurs !

*Xavix repris sa respiration et enfin rendit son verdict*

Messire Rok, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie suivant la coutume Poitevine en accumulant de nombreux mois d'impôts et intérêts afférents. Aussi je vous condamne ce jour a 20 écus d'amende immédiate, et vous ordonne de payer a compter de ce jour tout prochain impôt demandé par votre mairie, ainsi que de rattraper le retard que vous avez accumulé. Bien entendu et ce malgré le tord que vous avez, nous acceptons que le remboursement des arriérés ait lieu a raison d'un mois d'arriérés par période de 15 jours, et ce jusqu'a épuisement de votre dette.

Sachez aussi que si vous n'avez pas d'ici 30 jours, payé au moins deux mois d'arriérés d'impôts, nous nous retrouverons en ce lieu et que la peine qui vous sera affligée sera sans aucun doute bien plus élevée !

Vous pouvez bien entendu faire appel de ce jugement auprès de la cours d'appel du Royaume.

Fait à Poitiers,
Le 20 Octobre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou.

Citation :: Verdict : coupable, 20 écus d'amende, et obligation de payer 2 mois d'arriérés d'impot minimum tout les 30 prochains jours jusqu'a épurement du passif

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Rok.
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : Etudiant et boucher.

Acte d'accusation : 29 nov 1457

Citation :: Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce dimanche 29 Novembre 1457 le sieur Rok d’escroquerie.

En effet, selon la coutume est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal. Condamné le mois dernier pour non paiement de l'impôt, il refuse encore ce mois ci de payer ce qu'il doit à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité.

Rok : 35,00 écus (+12,25 écus de pénalité) avant le 2009-11-04

Il n'a pas non plus appliqué le jugement et payé ses impôts de ces derniers mois :
Rok : 20,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+29,52 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+84,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+54,12 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 20,00 écus (+76,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+65,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+80,70 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 22,00 écus (+47,30 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+15,36 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 24,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 29,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-05

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

* Elhana cite les textes de loi *
-------------------------------------
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.
----------------------------------------
II - Des lois pénales
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

* Elhana tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Vous ne voulez pas comprendre que cela est un fait politique. En aucun cas les villageois ont à payer un impôt qui ne se base pas sur un budget préétabli. Le tribut que vous demandez est contraire à tous systèmes démocratiques établis par des sociétés souveraines et libres.
Ce tribut représente bien un abus sur les citoyens et aussi un abus de biens sociaux par les collecteurs et profiteurs qui sont par conséquent condamnables. Ce qui me conduit à dire, si pas de budget établi dans l'intérêt de l'ensemble de la communauté et bien pas d'impôts.

Il est évidant que je porte plainte ici pour exercice d'abus de biens sociaux ou et recels ou et accords implicites à cette manière autoritaire d'exercer un pouvoir.
Ce qui implique tous les magistrats qui acceptent implicitement le paiement de ce tribut maffieux.

Je vous rappelle que j'ai porté plainte contre votre comtesse pour outrage à la couronne et contre ma personne. Neferoure a bien noté cette plainte. Je vous demande de nous expliquer pourquoi celle-ci n'est pas inscrite à l'ordre du jour.

J'ajoute comme cette affaire est politique de ne pas voter pour votre partie aux prochaine élection et qu'un juge ne peut être à la fois juge et dans un projet gouvernemental. Le seul moyen de régler ce problème est de laisser la justice aux mains du clergé. Ce qui serait plus juste et départagerait réellement les pouvoirs. Ce qui éviterait ce totalitarisme actuel et l'abus de biens sociaux par des gens qui sont à la fois juge, gouverneur, faiseur de loi, collecteur, distributeur...

L'accusation a appelé Neferoure à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Elle écouta une fois de plus les dires du sieur notant que cette fois il ne parlait pas de Duc.
Elle s'approcha de la barre aprés lui afin de témoigné à son tour.*

Votre honeur, Dame le procureur

Comme vous le voyez messire Rok ne
comprend toujours pas que les impôts sont
utiles pour le comté et sa bonne marche.
Nous lui avons déjà expliqué maintes fois
qu'il fallait de l'argent pour maintenir
les mines à niveau, payer nos soldats, force
de police et tous les frais qui affairent
au renoms de notre Comté, il ne comprend pas
et se refuse de payer.
Il semble vivre dans un monde qu'il est le seul
à voir. La somme qu'il doit à la ville de Niort
est assez conséquente mais je doute qu'il la régle un jour.

*N'ayant plus rien à ajouter elle retourna
s'assoir attendant la fin de ce procés.*

La défense a appelé Rok à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Madame neferoure mélange ce procès avec l'autre.
Avant de discuter de titre, faudrait il comprendre les nuances héraldiques. Vous n'allez pas ici refaire les principes qui gouvernent les titres royaux.
Apprenez et étudiez chère dame avant d'avancer de sots propos tout droit sortis de votre imagination.
Sur le titre du Poitou.
Un pays garde toujours le titre le plus haut d'un de ses seigneurs. C'est à dire on parle du comté du Poitou parce qu'un comte a diriger au moins une fois le Poitou. Ce qui implique que le titre donné à un pays ne correspond pas forcément au titre du seigneur en place.

Sur le titre du seigneur
Seul une personne de sang peut avoir le titre de comte. Comme cristof n'est pas de sang royal et qu'il ne peut pas prétendre au trône, il ne peut pas être comte donc le roi lui accorde un titre de duc pour les principes d'ici bas. Ce qui explique de nombreuses confusions pour ceux qui ne comprennent l'héraldique. Donc le comté du Poitou est gouverné par un Duc. Je crois que le roi a fait cela pour respecter au mieux l'héraldique.

La défense a appelé Rok à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Concernant ce procès, vous êtes à la fois faiseur de loi, percepteur, juge, gouverneur. Vous cumulez tous les pouvoirs. Cela s'appelle du totalitarisme et va à l'encontre de la démocratie avec des pouvoirs partagés. Votre implication ne vous permet pas de me juger pour ce fait politique.

Sur le budget, il n'y en a aucun, le fait de parler du port de la Rochelle est insuffisant pour justifier un impôt et dans tous les cas cela ne justifie pas le tribut ramassé sur les populations. On est loin des 200 ou 400 payés par an et par personne comme le prétendre certains. On peut estimé que ce tribut ramène entre 500 000 et 800 000 par an. Malgré cette manne les comptes sont toujours justes, on se demande où va l'argent. Aucun compte, rien, pas de budget, on ne sait pas...
Vous dites que cet argent est pour faire fonctionner le comté. Jusqu'à preuve du contraire je n'ai jamais vu des jeunes dirent qu'ils ont été aidés donc s'il n'y a aucune redistribution, dites moi la destinée de cet argent.
Ma longue expérience m'a permis de vivre dans un Poitou avec pratiquement aucun impôt. C'est pour cela qu'aujourd'hui j'affirme qu'il y a d'autres moyens de gouverner. Avec plus d'équité, sans abus. Abus sur le tribut mais aussi sur les biens.

Maintenant il faut bien faire des propositions.
Pour la séparations des pouvoirs, il faut céder la justice au clergé.
Pour les impôts, il faut établir un budget prévisionnel voté et surtout vérifié par l'autre pouvoir que représente le clergé.

La séparation des pouvoirs est le seul garant pour nos villageois.
Sans budget établi, sans séparation des pouvoirs, j'invite les villageois de refuser à payer ce tribut maffieux.

Mais comme vous avez tous les pouvoirs, vous n'en ferez qu'à votre tête. Finalement même si cela est à modérer, vous ne valez pas mieux dans votre comportement que les totalitaires qu'on peut voir sur terre. Vous vous moquez des populations, pour vous les autres sont des pions qui doivent agir dans votre intérêt. Des esclaves à votre service voila tout.
Vous pouvez marcher dans la boue mais moi je ne serais jamais votre cireur de chaussures.
Bien à vous.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Elhana écouta toutes les interventions du sieur, qui ne pouvait s’empêcher de parler pour ne rien dire, incohérent dans ses propos. Elle soupira et s’avança à la barre*

Sieur, vous parlez de système démocratique, dois je vous rappeler que nous sommes une monarchie ? Que notre Bon Roy Levan III par la grâce du Divin règne sur le Royaume de France et par la même, a tout pouvoir sur nous ? Dans Sa bonté, il remet partie de Son pouvoir entre les mains de Notre Comte et de sa noblesse. Si le Roy et son représentant le Comte décident de lever un impôt, c’est que cela est juste et nécessaire au bon fonctionnement du Royaume. Vous n’avez en aucun cas le droit de remettre en question cet impôt en critiquant et accusant ceux qui vous dirigent par la grâce du Roy.

Concernant l’affaire de la Comtesse Olivyaa, une enquête a bien été menée et déposée dans mon bureau. Jugeant que la plainte était irrecevable, j’ai classé le dossier, consultable pour tout un chacun dans les archives de mon bureau.

*Elhana l’écoute ensuite répondre à Néférouré sur un sujet ne concernant aucunement le procès en cours. Voulant tout de même l’instruire de certaines choses elle lui répond*

Sieur Rok, vous parlez d’héraldique, de titres de noblesse, d’usurpation, mais avez-vous seulement étudié ladite héraldique ? Vous avancez ici des choses absurdes. Je vous conseille donc de prendre contact avec notre Héraut Comtal, messire Eragon_killer, afin qu’il vous instruise de sa discipline et vous évitiez à l’avenir de nous importuner avec vos théories absurdes

Enfin, le fonctionnement du Comté ne passe pas nécessairement par la redistribution. Le Fonctionnement du Comté passe par l’entretien de nos mines, la construction du port, la paye des services de police chargés de faire respecter nos lois et de l’armée chargée de sécuriser notre Territoire.

Arrêtez donc de vous prendre pour un martyre et soyez réaliste. Par vos propos, vous souhaitez funeste destin à notre Bon Roy Levan III et j’espère que vous vous en repentirez. Sachez également que le Comte du Poitou, est toujours à la recherche de bonnes volontés et que ceux qui ont un quelconque potentiel assorti d’une envie d’aider leur Comté pourront toujours trouver à s’élever. Maintenant libre à vous de continuer vos gémissements, votre apitoiement. Le Comté du Poitou n’a que faire des gens comme vous qui ne cherchent que la ruine de sa Grandeur.

*Elhana se tourne vers le juge*
Votre Honneur, voyez donc cet homme. Vous en savez désormais assez pour juger en toute équité. En tant que Procureur du Poitou, je demande que l’accusé soit reconnu coupable encore une fois de son crime et soit condamné à 3 jours de prison, assortie d’une peine de 150 écus. Qu’il comprenne enfin qu’on ne peut pas se jouer impunément des Poitevins et de leurs représentants.

Verdict rendu : 3 jours de prison

Citation :: *Elra avait écouté attentivement, non sans un air amusé, les plaidoiries de la défense. Prenant un ton sérieux et solennel il dit:*

Sieur Rok,

J'espère que vous n'êtes point sérieux lorsque vous tenez de tels propos.
Démocratie dites-vous ? Mais où êtes vous donc aller chercher ce mot ?
Puis vous mélangez tout, l'important semble d'être de faire de jolies phrases avec quelques mots de vocabulaire placés de ci de là.

Vous semblez avoir perdu notion de temps et d'espace Sieur Rok, alors je vais vous aider à vous situer. Nous sommes en Royaume de France et plus précisément en COMTE du Poitou en l'année 1457.
Hormis le fait que vous semblez volontiers appeler à la révolte de manière déguisée ici même en cette cour, vous vous autorisez aussi à insinuer que ceux qui n'ont guère la même vision que vous sont des sots.
Votre ego me semble surdimensionné.

Lorsque le Comte désire lever l'impôt en Poitou, ce n'est certainement pas à Sieur Rok de décider l'opportunité de cette levée.
Je ne perdrai pas mon temps à vous expliquer l'utilité de l'impôt, ce serait peine perdu pour un prévenu qui cherche simplement prétexte pour ne pas participer au bien être de la collectivité et qui confond intérêt personnel avec intérêt collectif.

Pour refus de verser l'impôt qui vous a été réclamé, je vous condamne à 1 journée de prison et à 100 écus d'amende. Toutefois, vous semblez avoir organisé votre insolvabilité, les 100 écus prennent donc forme d'une journée de prison supplémentaire.

A cela, j'ajoute une journée de plus pour votre attitude dédaigneuse et insultante vis à vis de nos institutions.
Enfin, je ne retiens aucune circonstance atténuante pour vous, même si vous ne semblez plus posséder toutes votre raison.
De surcroit vous aviez accepté une peine alternative que vous n'avez honoré volontairement. Vous avez donc tenté de duper les institutions comtales qui tachaient de trouver un arrangement à l'amiable.

Pour tous ces faits, je vous condamne donc à trois jours de prison. Cette condamnation vous laissera le temps de murement réfléchir.

Enfin, ne croyez guère vous en sortir à si bon compte.
Une fois votre peine effectuée, je vous somme de régler votre impôt dans un délai de 5 jours, faute de quoi nous serons amenés à nous revoir pour réviser cette peine que je trouve clémente eu égard votre attitude dédaigneuse et véhémente.

Le dossier est donc renvoyé dans le bureau du Prévôt pour qu'il soit suivi.

Fait à Poitiers,
Le jeudi 10 décembre 1457.

Haverocq de Marigny,
Juge du Poitou.

Accusateur : municipalité de Niort
Juge : Jmanci
Procureur : Xedar

Accusé : Rok
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : notable, possède une boucherie, un elevage de vaches et unr culture du maïs.

Acte d'accusation le 19 avril 1458

Citation :: Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce lundi 19 avril, le sieur Rok d'escroquerie.

En effet, selon la coutume : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.

* Xedar montre la feuille fiscale du sieur Frederic63 Rok *

Rok : 24,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 29,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 2010-04-06
Rok : 26,00 écus (+11,44 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Rok : 35,00 écus (+58,45 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 29,00 écus (+39,44 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Rok : 35,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-06
Rok : 32,00 écus (+24,32 écus de pénalité) avant le 2010-02-03

Et voici ceux pour lequel il a été jugé mais dont il ne s'est toujours pas acquité.
*Xedar tendit une autre feuille au juge*
Rok : 20,00 écus (+98,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 22,00 écus (+83,16 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+61,20 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+92,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+76,34 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+68,88 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+102,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+120,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+75,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+53,76 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+110,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+85,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16

Voici le verdict de son dernier procès!
"Verdict : coupable, 20 écus d'amende, et obligation de payer 2 mois d'arriérés d'impot minimum tout les 30 prochains jours jusqu'a épurement du passif"
Comme vous le voyez, il n'a pas payer ce qu'il devait comme le juge l'avait demandé dans son verdict.

Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté, en effet, il bénéficie des avantages lié à la communauté sans pour autant y participer financièrement comme tout bon citoyen.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargotte.

Toutes les preuves sont dans ce dossier, Votre Honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/escroquerierok-t11410.htm

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.

L'accusation a appelé Fayom à la barre:

Citation :: Fayom vint à la barre lorsque le procureur l'y appela. Contrairement à son habitude ces derniers temps ce n'est pas en accusé qu'il s'y présente^^ mais en témoin.

Votre honneur, que vous dire de plus, le procureur vous a montré les preuves de son méfait. Rok est quelqu'un qui a des convictions, je le respecte même s'il a une vision des choses qui est assez éloignée des faits. Toujours est il que même s'il est contre l'imposition, la coutume nous contraint à le faire. De plus ce sieur se permet de se présenter régulièrement à la mairie soit disant pour apporter le paradis aux Niortais alors qu'il les contraint tous à faire les frais de son obstination, car si lui ne les paye pas, la mairie est forcé de le faire, c'est de l'argent en moins pour la ville. Aussi je vous demande de sévir plus que lors de ses précédents procès.

Réquisitoire :

Citation :: Nous avons ici un home qui ne paye pas ses impôts, qui n'était pas chez les moins avant le procès et quand on l'appel au tribunal va y faire un tour. Et qui bien sur n'est pas solvable en l'état. Je demanderais donc une peine de prison de 10 jours vus que ce monsieur semble pas avoir compris le verdict du premier procès et qu'il continue à voler la communauté. Puis bien sur l'obligation de payer ses impôts en retard, on va dire dans le mois qui suit.

Le jugement a été rendu:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :: [Oane pénétra dans la salle d'audience et attendit que tous se lève avant de prononcer son verdict]

Attendu que le prévenu a délibérément refusé à maintes reprises de payer ses impôts

Attendu que ce n'est pas le premier procès intenté contre lui pour ce mesme motif

Attendu qu'il prône même cette doctrine de ne pas donner sa part à la communauté alors même qu'il bénéficie comme nous tous, poitevins, des institutions qui sont financées par cet impôt à savoir :

- La sécurité interne et externe par le biais des salaires des soldats en mission et des policiers en faction

- des marchés bien remplis (grâce aux maires, cacs, baillis et cams (non rémunérés) ainsi qu'aux hauts fonctionnaires et aux marchands ambulants dont le salaire est payé par l'impot

- un salaire décent garantie par la loy (police et justice y travaille)

- L'entretien et l'amélioration des mines qui sont la principale source de revenu de nostre comté

- Les dépenses de prestige qui permettent à nostre comté d'être ce qu'il est : un comté fort et fier où il fait bon vivre

Rok, si vous n'appréciez pas le travail effectué par les différents conseils qui se succèdent à la tete de notre poitou, je vous enjoins apres vostre séjour en prison et une convalescence indispensable à entreprendre un long voyage de par le royaume. Vous verrez que partout l'on y paye des impôts ou presque sans avoir pour autant une qualité de vie égale à la nostre.

Etre poitevin implique des droits et des devoirs.
Payer l'impôt est un de ces devoirs.
Et nul n'a le droit de vivre en parasite de notre comté.

Moi , Oane de Surgeres, juge du Poitou, je vous condamne, Rok, en ce 13 ème juillet de l'an de garce 1458, à 10 jours de cachot au pain sec et à l'eau, ensuite vous devrez vous acquitter de deux mois d'arriérés d'impôts.

Vous pouvez faire appel en CA.

[Le juge frappa trois coups de son marteau sur la longue table en bois cirée]

La séance est levée

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.