Sylvia_na

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Sylvia_na
Village d'origine : Poitiers
Niveau et métier : Paysan sans terre

Acte d'accusation : 29 décembre 1457

Citation :: Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 2 Mars 1458 accusons la Dame Sylvia_na de Trouble à l'Ordre Public pour installation illégale dans notre belle capitale (Poitiers) le 29 décembre 1457.
La bonté du Lieutenant Theudrik le perdra, il lui a laissé plusieurs chances et c'est sans vergogne qu'elle s'est assise dessus à chaque fois..
Elle devait s'acquitter des jours de travaux à la mine pour obtenir son identité Poitevine et elle ne l'a pas fait, c'est pourquoi elle est mise en procès aujourd'hui.

Elle ne respecte donc pas les textes suivants :

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Article I.3 : de la citoyenneté poitevine :
Toute personne étant née au Poitou ET ayant résidence au Poitou, est considéré comme citoyen Poitevin.
Un étranger au Poitou ne peut être citoyen qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite du comte ou du bureau de la citoyenneté de déménager sa résidence principale au Poitou, et avoir effectivement déménagé.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

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Également, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

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Voila le dossier votre honneur :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/installation-illegale-sylvia_na-29-12-1457attente-mine-t10835.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie :

Citation :: bonjour monsieur le juge,

je vpous prie de trouver ci dessous la copie de mes evenements

03-03-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,75 écus.
02-03-2010 04:20 : Vous avez gagné 7,75 écus.
01-03-2010 04:20 : Vous avez gagné 7,50 écus.
28-02-2010 09:05 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
28-02-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
27-02-2010 04:20 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
26-02-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
25-02-2010 21:00 : Vous avez acheté à Mallaury 5 miches de pain pour 6,25 écus.
25-02-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
24-02-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
23-02-2010 04:14 : Vous avez gagné 7,50 écus.
22-02-2010 04:16 : Vous avez gagné 7,50 écus.
21-02-2010 09:03 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
21-02-2010 04:14 : Vous avez gagné 7,50 écus.
20-02-2010 04:15 : Vous avez gagné 7,50 écus.
19-02-2010 04:14 : Vous avez gagné 7,50 écus

comme vous le remarquerez je travaille a la mine tous les jours

le 21 et 28 fevriers le comté m a reversé ma seconde partie de salaire comme vous le remarquez a chaque fois cela regroupe les 7 jours de la semaine

je ne sais pas faire de screen, je vous ai donc fait un copié coller, et nul doute qu il doit vous etre facile de retrouver trace de mes salaires au comté

je remerci donc monsieur je juge de me relaxé dans cette affaire

j ajoute que je vie bien tranquillement et sans faire d histoire dans cette ville qui m a accueilli

Réquisitoire :

Citation :: Votre honneur, l'accusée nous à ici apportée les preuves qu'elle à bien effectuée les jours demandés à la mine pour acquérir sa citoyenneté..
Mais qu'a t'elle à dire sur son mutisme, pourquoi n'a t'elle pas montrée ses preuves en gargote sur le bureau de citoyenneté alors que c'est l'endroit prévu à cet effet?
Si l'accusée à une bonne excuse, nous mettrons cette erreur sur le fait que l'accusée est étourdi mais n'a pas songé à mal.
Je demande donc une amende symbolique de 1 écus pour la Dame Sylvia_na

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: monsieur le juge, je plaide effectivement coupable sur le fait de n avoir signalé à la bonne administration mes etats de service à la mine.
Ma seule excuse est d'avoir attendu les 15 jours necessaires, mais apres celà m est completement sorti de l esprit.
aussi et de bonne intelligence j 'accepterai l amende de 1 ecu pour mon etourderie
plaise a votre honneur de vois que je ne suis point de mauvaise foi et admet mon étourderie

Témoignage de Theudrik :

Citation :: * Theudrik s'approcha de la barre des témoins *

Votre honneur, cher Maître,

Je pense que demoiselle Sylvia_na n'est pas malhonnête, mais effectivement très étourdie. Je vois que messire le Procureur essaie de trouver une solution magnanime et cela me paraît raisonnable. Espérons que la demoiselle ne soit pas aussi étourdie pour payer ses impôts et qu'elle remerciera la Cour de sa clémence en ne revenant pas ici !

* sourit à l'accusée *

Voilà, Votre Honneur. Je n'ai rien à ajouter.

* Theudrik retourna s'asseoir dans la salle. *

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Elhana, revenue du couvent avait reprit place au tribunal et les affaires avaient repris. Elle écouta chacun des témoignages puis prit la parole.*

Dame Sylvia_na, tout comme le Lieutenant Theudrik ou le Procureur Eragon., je pense que vous êtes de bonne foi, simplement étourdie. En espérant que vous ferez plus attention à l'avenir et que vous respecterez nos lois, je prononce la relaxe, en ce 8 mars 1458, et vous souhaite bienvenue en Poitou.