Match

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 02/02/1457
Date du verdict : 20/06/1458

Nom de l'accusé : Match
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Dame Isabeau à l�encontre de Messire Match.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Valence, vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 5 avril 1457 à aujourd'hui et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://images.imagehotel.net/?7v477jch5z.jpeg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

** La nouvelle était arrivée jusqu'au tribunal en cour de séance. L'accusé, jugé ici en son absence avait en réalité rejoint le Très-Haut... Tenshi rangea le dossier devenu inutile.**

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

<<Natchoum s'avanca pour prendre la parole.

Alors comme le démontre la preuve fournie au tribunal, le sir Match ce n'est pas mis à jours pour
le payement de ces impots, ceci aprés plusieurs lettre pour l'en avertir, ainsi qu'une lettre pour trouver un accord de payement aprés sa longue retraite, lettre à laquel il n'a daigné répondre. Je n'ai rien d'autre à dire dame le juge.

<<Il la salua et retourna prendre place dans l'assemblée.

Citation :: Le jugement a été rendu

*Recevant le dossier d'un mort, Demons prit sa plume pour clore le dossier. *

Messire Match était accusé de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 5 avril 1457 à aujourd'hui et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Aristote semble l'avoir appelé auprès de lui, qu'il repose en paix.