Longjohncolombo

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Haute trahison
Date d'accusation : 26/10/1457
Date du verdict :

Nom de l'accusé : Longjohncolombo

Procureur : Lanawel, procureur du Languedoc
Juge : Phelim

Citation :

Acte d'accusation

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 26 Octobre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Longjohncolombo pour Haute Trahison.
En effet celle-ci refuse obstinément de payer ses impôts à la mairie dont elle dépend, à savoir Uzès. Nous à rappelons que cette personne a déjà été condamnée par nos tribunaux pour l'attaque et le pillage de cette même mairie d'Uzès.
Il s'agit donc ici d'un cas de récidive de Haute Trahison.

Nous demanderons à ce que Mestre Malkav soit cité a témoin dans cette affaire. Sa parole ayant valeur de preuve.

___Courrier envoyer_____
Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il
y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour
ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque
jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que
se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour
en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche
de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites
amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En
cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront
vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant
plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la
mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne
pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel
alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter
un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait
tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une
peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci
est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le
courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Malkav
Maire d'Uzès
_________________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.5.37: Refus de
l�impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une
ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée
d�impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera
passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est
passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende voir toute autre peine
décidée par le juge. N�est pas concernée par cette article la personne
pouvant justifier d�une retraite prolongée et ininterrompue depuis la
veille du jour de décret de l�impôt.

Nous rappelons la législation en matière de Haute Trahison avec récidive et les peines encourues :

Article 4.6.9. : Haute trahison
- Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la
violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à
détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible
de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même
nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une
condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent
donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour, il me semble que vous ne connaissiez pas la notion de récidive, entre "piller 500 écus" à la mairie et ne pas payer ses impôts il est clairement établie que se ne sont pas les même crimes. Vivement la cour d'appel.
D'autre part ayant volé 500 écus et uzes m'ayant condamné à 2500 écus d'amende je ne suis pas certain d'être le voleur dans cette histoire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La procure du Lyonnais Dauphiné vous fait maintenant lecture du témoignage de l'accusation messire Malkav et du réquisitoire du procureur Lanawel selon la procédure de coopération judiciaire

*Malk fut appeler à témoigner après l'intervention du procureur et de l'accusée. Il se leva donc et dit.

Mesdames et messieurs de la cour, Longjohncolombo, mesdames et messieurs de l'assistance bonjorn,

Je me nomme Malkav et je suis l'actuel maire d'Uzès. Je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité sur les saintes écritures. Puisse Aristote m'en être témoin!

*Sur ce Malkav prit son souffle et poursuivit.

Je certifie avoir déposé plainte auprès des tribunaux contre Longjohncolombo ici présente pour le non payement de ses impôts. Je suis de nature assez conciliante à ce sujet c'est pourquoi j'envoie en règle générale trois courriers, dont vous avez l'extrait d'un, à l'adresse des personnes se rendant fraudeuse pour le non payement de leurs impôts. Le premier courrier qui vous a été fourni par le procureur est un premier rappel. Certaines personnes oublient tout simplement de payer leurs impôts...Je ne vais pas déposer plainte directement, je leur fais donc une piqure de rappel. Quelques jours après si je n'ai aucune réponse j'envoie un deuxième courrier un peu plus persuasif. Si toutefois je n'ai toujours pas de réponse au bout d'une semaine je renvoie un dernier courrier en précisant que ce sera le dernier et que si la personne en question venait à ne pas payer ses impôts je serai dans l'obligation de déposer plainte à son encontre. Voici la procédure que je me suis instaurée. Je ne pense pas être impitoyable en excerçant cette méthode laissant environ en tout et pour tout environ deux semaines au fraudeur pour se raviser.

Mais voyez vous avec l'accusée ici présente je n'ai pas eu à faire tout cela. A la suite de mon premier courrier Longjohncolombo m'a répondu seulement "Rendez vous au tribunal". J'ai donc conclu et je pense à juste titre qu'elle ne payerai pas ses impôts et j'ai été faire mon devoir de citoyen et de maire en déposant plainte. Ne pouvant pas publier sa missive de réponse n'ayant pas eu son accord je vous demande de me croire sur parole...

*Malk prit un verre et bu une gorgée d'eau.

D'autre part, Longjohncolombo est bien connu à Uzès pour avoir pillé lâchement cette dernière. Se rendant ainsi coupable de haute trahison... en ne payant pas ses impôts celle-ci cumule sérieusement en matière de trahison! Comme si avoir pillé environ 4000 écus à la mairie et n'en avoir été saisi de justice que de 2500 ne suffisait pas... J'ai bien sur quelques preuves de ce que j'avance en fouillant dans mes archives que je pourrai fournir à la cour.

*Malk regarda ensuite les membres de la cour et termina avant de se rassoir.

Je vous remercie d'avoir écouté mon témoignage. J'espère que l'accusée aura une bonne fois pour toute ce qu'elle mérite afin que pour son bien qu'elle comprenne qu'il ne faut plus récidiver et qu'enfin le Très Haut puisse lui pardonner ces méfaits.
___________________________________

____Réquisitoire du procureur Lanawel___________
Mestra Longjohncolombo;

Vous souhaitez faire appel à la cour d'appel c'est votre droit, cependant vous êtes actuellement ici en procès.

Vous affirmer avoir voler 500 écus, des documents prouvent qu'il s'agit de 2500 écus.
Vous affirmez qu'il n'y a pas récidive, il n'y a effectivement pas nouvellement pillage de mairie, mais une fois de plus vous êtes en procès pour Haute Trahison.

Attendu le refus obstiné de cette personne à se soumettre aux lois Comtales;
Attendu son obstination renforcé par ses paroles devant cette même assemblé;
Attendu la gravité de l'infraction commise;

En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 07 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Haute Trahison et qu'il soit soumis à l'emprisonnement pour une durée de 3 jours, à une amende de 100 écus ainsi qu'une peine d'inéligibilité dans l'ensemble du Comté du Languedoc pour une durée de 3 mois re-conduisible en l'absence d'excuse publique.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Tatasuzanne à la barre

Je suis surprise de me retrouver ici, j'ai fui uzès tant l'atmosphère y était pesante et me retrouver à
en parler ici me rappelle de mauvais souvenirs.
Longjohn est restée longtemps en retraite et elle est est parti me rejoindre très vite, c'est bien après qu'elle a déménagé. lui réclamer des impots est un peu fort!
De plus quand à cette accusation de pillage de mairie, elle avait été élue!!! et tout le monde à uzès sait que la mairie n'avait pas plus de 400 écus en caisse, elle a servie de bouc émissaire pour masquer toutes les magouilles et vols dont les anciens maires étaient coupables. (Dont ce célèbre Malkav)
Après le départ de longjohn de la mairie la bande de voleurs que l'on appelle les "la bande des maires à tour de rôle" a décidé de crier au vol, alors qu'il n'y avait jamais eu aussi peu de surplus sur le marché et de faire un procès à charge avec les témoignages des plus belles "truffes" d'uzès. Bref après avoir délesté de 2500 écus longjohn pour les distribuer en mandats qui ne seront jamais rendus à vos amis vendus à votre cause la ville est retombée dans le chaos. et j'en suis partie éc�urée.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 15/07/1458
Date du verdict : 20/12/1458

Nom de l'accusé : Longjohncolombo
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Héloïse

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de dame Longjohncolombo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard depuis le 23 Mars, et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation:
Longjohncolombo : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06



vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie, et notemment le V.4.f relatif au refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Longjohncolombo n'a pas payé d'impôt depuis le 23 mars.
Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.

Attendu que le prévenu n�a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, et qu'il continu de refuser l'impôt.

Attendu que cet escroc fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et qu'il bafoue sciemment leur autorité. Qu�en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Longjohncolombo ci devant nie délibérément l�autorité du Duc et de nos institutions.

Attendu que l�accusé est déjà connu pour des faits similaires d�escroquerie et que par là même, elle fait preuve d�une intention dolosive caractérisée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement des impôts, des indemnités de retard et 3 jours de prison à l�encontre de Longjohncolombo Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Boulange à la barre

votre honneur je certifie qu'a cette heure cete personne n'a pas encore réglé ses impots
voici les preuves
Longjohncolombo : 61,00 écus (+76,25 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+24,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Longjohncolombo : 30,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

Citation :

Le jugement a été rendu

*Héloïse rentre dans la salle sourit à la dame*

-Bien Dame levez vous s'il vous plait!

Compte tenu de la récidive de vos actes je vais etre rapide.

Citation :

Vous êtes condamné à 2jours de mine et de 20écus d'amande! J'ose espérer que vous vous plierez à notre volonté.

*Signe le registre avant de filer*

Fait le 20/12/1458
Héloïse

Duché du Languedoc
Procès pour Haute Trahison
Date d'accusation : 26/10/1458
Date du verdict : /1458

Nom de l'accusé : Longjohncolombo
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Procureur : Lanawel, Procureur du Languedoc
Juge : Héloïse

Citation :

Acte d'accusation

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 26 Octobre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Longjohncolombo pour Haute Trahison.
En effet celle-ci refuse obstinément de payer ses impôts à la mairie dont elle dépend, à savoir Uzès. Nous à rappelons que cette personne a déjà été condamnée par nos tribunaux pour l'attaque et le pillage de cette même mairie d'Uzès.
Il s'agit donc ici d'un cas de récidive de Haute Trahison.

Nous demanderons à ce que Mestre Malkav soit cité a témoin dans cette affaire. Sa parole ayant valeur de preuve.

___Courrier envoyer_____
Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il
y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour
ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque
jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que
se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour
en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche
de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites
amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En
cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront
vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant
plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la
mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne
pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel
alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter
un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait
tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une
peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci
est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le
courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Malkav
Maire d'Uzès
_________________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.5.37: Refus de
l�impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une
ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée
d�impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera
passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est
passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende voir toute autre peine
décidée par le juge. N�est pas concernée par cette article la personne
pouvant justifier d�une retraite prolongée et ininterrompue depuis la
veille du jour de décret de l�impôt.

Nous rappelons la législation en matière de Haute Trahison avec récidive et les peines encourues :

Article 4.6.9. : Haute trahison
- Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la
violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à
détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible
de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même
nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une
condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent
donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour, il me semble que vous ne connaissiez pas la notion de récidive, entre "piller 500 écus" à la mairie et ne pas payer ses impôts il est clairement établie que se ne sont pas les même crimes. Vivement la cour d'appel.
D'autre part ayant volé 500 écus et uzes m'ayant condamné à 2500 écus d'amende je ne suis pas certain d'être le voleur dans cette histoire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La procure du Lyonnais Dauphiné vous fait maintenant lecture du témoignage de l'accusation messire Malkav et du réquisitoire du procureur Lanawel selon la procédure de coopération judiciaire

*Malk fut appeler à témoigner après l'intervention du procureur et de l'accusée. Il se leva donc et dit.

Mesdames et messieurs de la cour, Longjohncolombo, mesdames et messieurs de l'assistance bonjorn,

Je me nomme Malkav et je suis l'actuel maire d'Uzès. Je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité sur les saintes écritures. Puisse Aristote m'en être témoin!

*Sur ce Malkav prit son souffle et poursuivit.

Je certifie avoir déposé plainte auprès des tribunaux contre Longjohncolombo ici présente pour le non payement de ses impôts. Je suis de nature assez conciliante à ce sujet c'est pourquoi j'envoie en règle générale trois courriers, dont vous avez l'extrait d'un, à l'adresse des personnes se rendant fraudeuse pour le non payement de leurs impôts. Le premier courrier qui vous a été fourni par le procureur est un premier rappel. Certaines personnes oublient tout simplement de payer leurs impôts...Je ne vais pas déposer plainte directement, je leur fais donc une piqure de rappel. Quelques jours après si je n'ai aucune réponse j'envoie un deuxième courrier un peu plus persuasif. Si toutefois je n'ai toujours pas de réponse au bout d'une semaine je renvoie un dernier courrier en précisant que ce sera le dernier et que si la personne en question venait à ne pas payer ses impôts je serai dans l'obligation de déposer plainte à son encontre. Voici la procédure que je me suis instaurée. Je ne pense pas être impitoyable en excerçant cette méthode laissant environ en tout et pour tout environ deux semaines au fraudeur pour se raviser.

Mais voyez vous avec l'accusée ici présente je n'ai pas eu à faire tout cela. A la suite de mon premier courrier Longjohncolombo m'a répondu seulement "Rendez vous au tribunal". J'ai donc conclu et je pense à juste titre qu'elle ne payerai pas ses impôts et j'ai été faire mon devoir de citoyen et de maire en déposant plainte. Ne pouvant pas publier sa missive de réponse n'ayant pas eu son accord je vous demande de me croire sur parole...

*Malk prit un verre et bu une gorgée d'eau.

D'autre part, Longjohncolombo est bien connu à Uzès pour avoir pillé lâchement cette dernière. Se rendant ainsi coupable de haute trahison... en ne payant pas ses impôts celle-ci cumule sérieusement en matière de trahison! Comme si avoir pillé environ 4000 écus à la mairie et n'en avoir été saisi de justice que de 2500 ne suffisait pas... J'ai bien sur quelques preuves de ce que j'avance en fouillant dans mes archives que je pourrai fournir à la cour.

*Malk regarda ensuite les membres de la cour et termina avant de se rassoir.

Je vous remercie d'avoir écouté mon témoignage. J'espère que l'accusée aura une bonne fois pour toute ce qu'elle mérite afin que pour son bien qu'elle comprenne qu'il ne faut plus récidiver et qu'enfin le Très Haut puisse lui pardonner ces méfaits.
___________________________________

____Réquisitoire du procureur Lanawel___________
Mestra Longjohncolombo;

Vous souhaitez faire appel à la cour d'appel c'est votre droit, cependant vous êtes actuellement ici en procès.

Vous affirmer avoir voler 500 écus, des documents prouvent qu'il s'agit de 2500 écus.
Vous affirmez qu'il n'y a pas récidive, il n'y a effectivement pas nouvellement pillage de mairie, mais une fois de plus vous êtes en procès pour Haute Trahison.

Attendu le refus obstiné de cette personne à se soumettre aux lois Comtales;
Attendu son obstination renforcé par ses paroles devant cette même assemblé;
Attendu la gravité de l'infraction commise;

En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 07 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Haute Trahison et qu'il soit soumis à l'emprisonnement pour une durée de 3 jours, à une amende de 100 écus ainsi qu'une peine d'inéligibilité dans l'ensemble du Comté du Languedoc pour une durée de 3 mois re-conduisible en l'absence d'excuse publique.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Tatasuzanne à la barre

Je suis surprise de me retrouver ici, j'ai fui uzès tant l'atmosphère y était pesante et me retrouver à
en parler ici me rappelle de mauvais souvenirs.
Longjohn est restée longtemps en retraite et elle est est parti me rejoindre très vite, c'est bien après qu'elle a déménagé. lui réclamer des impots est un peu fort!
De plus quand à cette accusation de pillage de mairie, elle avait été élue!!! et tout le monde à uzès sait que la mairie n'avait pas plus de 400 écus en caisse, elle a servie de bouc émissaire pour masquer toutes les magouilles et vols dont les anciens maires étaient coupables. (Dont ce célèbre Malkav)
Après le départ de longjohn de la mairie la bande de voleurs que l'on appelle les "la bande des maires à tour de rôle" a décidé de crier au vol, alors qu'il n'y avait jamais eu aussi peu de surplus sur le marché et de faire un procès à charge avec les témoignages des plus belles "truffes" d'uzès. Bref après avoir délesté de 2500 écus longjohn pour les distribuer en mandats qui ne seront jamais rendus à vos amis vendus à votre cause la ville est retombée dans le chaos. et j'en suis partie éc�urée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Héloïse était juge par intérime, elle avait accepté la charge, pouah mais quelle charge! Pfff bon allez premier procès qui traine depuis... Elle fouille dans le tas de papier demande de l'aide au proc lui aussi pommer. 1457, oula y a un problème nan? Frottage de zyeux il est peut-être un peu tôt. Ah non non Octobre 1457 et ben mes amis! Va peut-etre falloir clore tout ca pour finir. Elle relit rapidement les résumés. C'est qu'en plus elle est nouvellement arrivé hein. Oula une CJ en plus... Et beh mes amis!Ah et la dame paye ps ses impots non plus à Montélimar et ben et ben. Soupir de la brune, elle s'assit, respire profondément et tapote des doigts sur son pupitre.*

- Bien, Dame levez-vous s'il vous plait. J'avoue que mon arrivé brutale ici et ma résolution de clore cette vieille affaire poussiéreuse ne peut pas aider à un jugement sain. Or je veux bien croire en les propos de votre ami venu témoigné ici pour vous. Je veux bien croire que cette sombre affaire de pillage à Uzés ne soit pas si malsaine que raconté par le sire malheureusement vous récidivez dans l'absence de payement des impots ici en notre Duché!

Citation :

C'est pourquoi je vous condamne à 100écus d'amende comme demandé par votre ancien Duché, à 3 jours de prison et à 3 mois d'éniligibilité.

*Elle frappa de son marteau sur le pupitre*

- Je crois qu'il faut etre ferme avec ce genre d'individu. Qu'on se le dise!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 19/02/1458
Date du verdict : 03/04/1459

Nom de l'accusé : Longjohncolombo
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 19 Février 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre de dame Longjohncolombo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montelimar vous accuse de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période de Mars 1458 à ce jour et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici pour preuve, le relevé de votre feuille d'imposition

https://2img.net/r/ihimizer/img192/1526/image22qy.png

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, que rajouter à la suite de ce grand silence, si ce n est que la prévenue se joue de la justice.
A moins qu'elle n ait de grandes choses à se faire pardonner pour ainsi faire retraite au couvent si souvent....
Néanmoins, ne nous y trompons point, elle a eu tout le temps nécessaire pour accepter la conciliation que la procure lui a proposée, conciliation qui consistait à établir un échéancier au vu des sommes importantes dues, un remboursement des majorations en contre partie de sa bonne volonté à effectuer le premier règlement.

Bien que la prévenue ait été aperçue en ville les 6,10,19,22,25 Février ainsi que le 7 mars, elle na pas jugé bon ni de nous en faire réponse ni de se présenter en ce tribunal.

Régler ses impôts est le devoir de tous, que cela nous plaise ou pas, chacun est tenu de participer à l effort collectif, ne pas les régler représentant une charge supplémentaire pour la ville qui en effectue l avance, nous ne pouvons tolérer un tel mépris envers nos institutions.

En conséquence la procure requiert l arrestation de cette escroc et son enfermement dans nos geoles pour 6 jours
Néanmoins, si nous ne demandons pas une amende, c'est pour permettre à ce qu elle puisse faire face à ses responsabilités en s acquittant , comme toute honnête personne, des dits impots.

Que justice suive son cours

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Hiboupreufen à la barre

S'inclinant devant la procureur et le juge après s'être avance devant eux, Hiboupreufen, quelque peu intimide par le lieu et la circonstance de sa présence s'éclaircit la voix avant de commencer:

"Votre honneur, j'ai été, en tant que garde de la prévôté de Montélimar, conduit a me saisir du cas de Longjohncolombo, habitant dudit village, pour non paiement de ses impôts.

A cette epoque, c'est à dire le 6 février, le sieur venait de sortir de retraite, permettant qu'on lui envoie avec bon espoir d'etre lu un courrier lui demandant le reglement de ses retards.

Ce premier courrier reste sans réponse, un second courrier lui fût envoyé le 12 février deux jours après sa nouvelle sortie de retraite, informant l'accuse qu'en l'absence de réponse et de règlement, son dossier serait expédie le lendemain a la procure.

Pour réponse, j'obtins d'elle la liste de ses impôts dus, liste bien longue qui incluaient notamment ceux de la commune d'Uzes en Languedoc...
Pensant la a un signe que l'accuse comptait régler ses impayés, je lui proposais de mettre son dossier en attente le temps qu'elle puisse le faire, a condition qu'elle commence rapidement a verser les sommes dues.

La dernière fois que j'ai reçu des nouvelles de Lonngjohncolombo, c'était pour me répondre qu'elle devait plusieurs milliers d'ecus, preuve qu'elle était bien consciente de ses infractions, sans manifester aucunement et a aucun moment son souhait de se régulariser auprès de la mairie, ce qu'elle n'a d'ailleurs pas fait depuis.

Voilà, votre honneur, ce que je puis dire de cette affaire."

Sur ce, le témoin alla se rassoir.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le Juge écouta les différents réquisitoires de l'accusation, sa chère Procureur travaillant pour deux, voire même trois puisque la défense ne daignait pas vouloir arriver... Qu'importe, les faits étaient là, cet individu ne semblait pas vouloir s'acquitter de ses impôts, et s'amusait à jouer de cela avec ses entrées et sorties de retraite spirituelle... Lorsqu'elle eut terminé, le Juge se redressa et clama.*

Bien... En nostre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, nous, Geoffroy de Fairdowns, reconnaissons Sieur Long John Colombo coupable d'escroquerie. Nous requérons à son encontre une peine d'emprisonnement de 6 jours fermes, et nous réitérons nostre demande et exigeons que la totalité de ses impôts soient acquittés dans les deux mois qui suivront ce verdict ! Prenez garde messire à ne point trop frôler avec la sorcellerie à apparaitre et disparaitre à votre guise...

*Il frappa le bureau de trois coups de marteau puis s'éclipsa.*

Procès pour trahison

Procès instruit le 14 mars 1460
Verdict rendu le 30 mars 1460

Nom de l'accusé: Longjohncolombo
Le prévenu a été relaxé

Procureur: Tazspike
Juge: Lightwarrior[/list]

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 14/03/1460,

Nous, Tazspike Gardenia , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarior à l�encontre de Messire Longjohncolombo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montelimar par un achat massif de pain sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi.

En voici les preuves!!


https://2img.net/r/ihimizer/img6/695/tatasuzljmiches1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img651/4152/tatasuzljmiches3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img12/29/tatasuzljmiches4.png


Vu l�article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.



Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Plaise à la cour,

Cette accusation est toute aussi ridicule d'infondée.
Elle est fomentée par un maire aigris et sa clique parasitaire qui gangrène la mairie depuis trop longtemps.

Incapable d'écouler les produits du marché, le maire s'est senti bafoué quand il a appris que deux simple paysans avait assaini au grand bonheur des boulangers (aucun ne s'est plain à ce jour!!!). d'autre part mon mais est vendu peu cher et les miches de pain au nombre (environ) 780 on était remisent en vente à5.95 écus, alors que les prix d'achats sont bien supérieur à celà. il n'y a ni déstabilisation du marché ni enrichissement mais juste l'amour propre d'un maire parti en fumé. Se faire élire à tout de role par sa bande de despote ne lui suffit plus, il faut encore qu'il jette le discrédit sur deux de ses concitoyens qui oeuvre à perte avec leur propre deniers et non pas avec ceux de la mairie. Le maire sous son nom propre a fait des rachats massif des miches de pain à faible cout privant ainsi les pauvres de notre village d'un subside souvent bien gagné! non content de piller le marché sous son nom il a ensuite utilisé la mairie pour effectuer ces rachats massif de pain, privant à nouveau les pauvres de leur repas à faible cout. le maire a ainsi acheté en une seule journée plus de 400 miches de pain!!!!!!!!(preuves sur demande)
Inutile de continuer plus avant ce monologue, le véritable escroc, le véritable traitre trône à la mairie même!
je me retire et vous laisse apprécier la situation.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Taz écoutait la plaidoirie de l�accusé

Humm, après vérification effectivement beaucoup de pain se trouve encore a l�heure actuel sur le marché
pour moi la destabilisation n'est pas prouvez dans le sens ou apres vos achats consequents cela a laisser suffisament de pains permetant a la ville entiere de se nourir pendant plusieurs jours
cela permettant peut etre egalement a certain boulanger de vendrent leur productions

c'est pour cela que je demanderai au juge la relaxe our le chef d'accusation de trahison

Néanmoins je voudrais vous faire un rappel
Pour une personne qui se dit investit dans sa ville vous semblez très peu connaitre les décrets de celle-ci
Laissez moi vous en montrer un qui nous intéresse
Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu�une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l�arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n�appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Fait à Montélimar le seizième jour de février de l�an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar

Ce décret n�étant pas le même chef d�inculpation que la déstabilisation économique c�est ce qui vous sauve d�une demande de peine mais nul doute que si cela venait a se reproduire la procure serrait beaucoup moins clémente puisque comme il est dit une personne avertie en vaut deux si une plainte du même genre venait a se représenter la peine demandée serrait doublement plus sévère

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous remercie pour votre compréhension et vous donne ma parole que dorénavant je ferais attention aux décrets affichés en mairie.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

bonjour à vous et merci à longjohn pour sa confiance:

celui ci m'a demandé d evous remettre ceci:
14-03-2012 23:20 : Vous avez vendu à la mairie 5 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
14-03-2012 23:10 : Vous avez vendu à Narcimore 9 miches de pain pour 5,90
Les preuves d'achats de narcimore qui massivement se goinfre sous le couvert de son mandat de maire en affamant les pauvres paysans tel que moi. Non content de spéculer sur le prix du pain celui ci mets en procès nos deux bienfaiteurs que sont tatasuzanne et longjohncolombo, c'est pour ces raisons que je vous demande de les relâcher tous les deux et les blanchir de cette odieuse accusation de trahison, merci.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

je suis aussi poursuivi par ce vil escroc que l'on surnomme "le maire": ci joint la preuve des rachat massif det odieu personnage:
Expéditeur : Longjohncolombo
Date d'envoi : 14/03/2012 - 15:10:28
Titre : pain

12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 9 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 1 miche de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 10 miches de pain pour 5,90 écus.
12-03-2012 23:50 : Vous avez vendu à Narcimore 9 miches de pain pour 5,90 écus.
l'individu ne s'applique meme pas a faire ce type d'achat par le biais de la mairie mais pour son compte personnel!!!! regardez la vérité en face. je me retire tellement je suis bouleversé par cette infamie. honte à toi narcimore!

Verdict

Citation :

Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict en ce 30 Mars 1460.

Comme l'a dit le Procureur dans son réquisitoire, une faute a été commise : un achat de pains supérieur au nombre de pains par jour par un décret municipal. Cependant, ici nous jugeons si achat massif il y a eu. La quantité de pain achetée fut grande. Cependant, il restaient encore énormement de pains sur le marché de Montélimar après cet achat. Ceci ne peut donc pas être considérer comme massif car proportionnellement à ce qu'il se trouvait sur le marché. Qui plus est le fait d'acheter tous ces pains ne portait aucun préjudice sur le marché. J'annonce la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Faites attention aux décrets municipaux sinon nous nous retrouverons dans ce palais messire.

La Justice est rendue! * Il tapa avec son marteau*

Peine

Citation :

relaxe