Mortel48

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 06/03/1457
Date du verdict : 31/05/1458

Nom de l'accusé : Mortel48
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Phelim

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 6 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Mortel48

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 31 décembre 1457, 4 stères de bois à 4,20 écus

Vu qu'en la ville de Briançon, la vente et l'achat et de bois est réglementée par décret municipal comme suit :

.Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégale.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre:

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/01/img-023448pow18.png

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Attendre�attendre, il semblait à Dame Isabeau qu�elle ne faisait plus que cela dans ce tribunal.

Soufflant de dépit mais de manière élégante comme il sied à une dame, elle se leva afin d énoncer son réquisitoire.

Monsieur le juge, je vous laisse , une fois de plus, apprécier le silence de la défense.
Ni explications, ni excuses�.

Alors soit, en ce qui concerne l�accusation ce sera ni circonstances atténuantes, ni mansuétude.
Alors que d�autres oeuvrent à la reconstruction de cette ville meurtrie, cet homme sans scrupule ne pense qu�à s�enrichir.

Au vu de l�arrêté municipal précédemment énoncé, cet homme, Briançonnais de surcroit, s�est rendu incontestablement coupable d�escroquerie et je vous prie de le juger comme il le mérite, afin que l�on cesse enfin de bafouer nos lois, notre prévôté et notre justice.

Je requiers ainsi à l�encontre du sieur Mortel une amende de 10 écus
Qu�il médite sur cette maxime : que l�argent mal acquit ne profite jamais.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Licenscar à la barre

Bonsoir Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur.

J'ai eu à monter le dossier suite à la vente de stères de bois à 4,20 sur le marché de Briançon par messir Mortel48.

J'ai monté le dossier et ai envoyé un courrier de médiation. Je n'ai pas obtenu de réponse. Suite à un séjour chez les nonnes, le Lieutenant Elisabeth1964 a poursuivi la médiation, sans succès. Elle a donc porté plainte pour Escroquerie.

J'ai dit tout ce que j'avais à dire, Monsieur le juge, je vous laisse rendre votre verdict.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 31 mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Mortel48 est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 31 décembre 1457, 4 stères de bois à 4,20 écus

Un banc de l'accusé vie, une défense absence, tout qui montre une culpabilité certaine, j'espère que messire Mortel48 ets rongé de remors.

Citation :: En vertu de nos lois je le déclare donc coupable d'escroquerie et le condamne à 10 écus d'amende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes allez alléger sa bourse!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 08/07/1458
Date du verdict : 10/08/1458

Nom de l'accusé : Mortel48
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Thiberian

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 8 Juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureure du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Mortel48

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 5 stères de bois a 4,40 écus.

Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f33/12/33/49/15/preuve10.jpg

La vente de stère de bois à un prix supérieur à 3,80 écus est interdite sur Briançon par un décret de la ville :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Nous signalons à la cour que nous avons à faire à un cas de récidive.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

récidive non tous le monde peu se tromper et on pourais me le signaler plutos que de l'acheter car j'aurrais enlever nom offre et la changer je vois pas pourquoi on en fait toute une histoire de si peu de chose pour moi c'est un manque d'honetetée envers le peuple merçi

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s�appuyant sur une infraction mineure des lois et sur une incompréhension de la loi citée, il nie la récidive qui pourtant est établit

Il s agit d�une infraction apparemment involontaire, toutefois personne n'est sencé ignorer la loi, l'accusé parait être de bonne foi, et aurait retiré son offre si demandé..

Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l�encontre du sieur Mortel48
- Une amende symbolique de 2 écu à titre de la recidive
- Des excuses publiques en halle de Briançon.

Que justice s accomplisse!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ninoua à la barre

*Appelée à la barre pour témoigner, la Bourgmestre de Briançon s'avança jusque devant le Juge et le Procureur qu'elle salua avant de prendre la parole*

Votre Honneur,
Je crois que le Procureur n'a rien oublié et je confirme qu'il s'agit bien là d'un cas de récidive.
Je laisse la Justice poursuivre son oeuvre en toute confiance.

*Elle prit ensuite congé poliment et retourna s'asseoir sur le banc.*

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 5 stères de bois a 4,40 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en application.

Bien que vous soyez de bonne foi, vous savez que nul n'est sensé ignorer la loi,

Citation :: je vous condamne donc à rembourser les 3 écus de bénéfices illégaux que vous avez retiré de cette vente à la mairie de Briançon en lui vendant 3 stères de bois au prix de 2,80 écus ainsi qu'à faire des excuses publique sur la halle de la municipalité.

Vous avez jusqu'au 20eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La séance est levée !