Daisydell

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 25/04/1458
Date du verdict : 07/05/1458

Nom de l'accusé : Daisydell
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Ken_Kohiba
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 25 avril 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Dame Daisydell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

la population de Valence vous accuse d'avoir spéculé sur la valeur d'un champs en le revendant 450 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://images.imagehotel.net/9pscmr6cyc.jpg
http://images.imagehotel.net/0pfsiqh9ni.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation
A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

En entendant son nom Daisy se leva et alla a la barre afin de témoigner sur ce qu on lui reprochait.Elle jura devant l assistance*

Je jure de dire la vérité rien que la vérité devant vous votre honneur.
Monsieur le juge,on me reproche d avoir vendu mon champs de mais a prix trop elever c est a dire 450 ecues.
Presentement il y a 3 champs a vendre a Valence qui sont egaux ou plus elever que le mien.
Un a 500 ecues et deux a 450 ecues,alors de bonne foi je me suis allignée sur les prix en cour du marché.
Et oui!! en effet sir Nathiavel m a fait part qu il voulait me mettre en proces pendant qu on se trouvaient dans un lieu public.Ce qui a mon avis n est pas l endroit approprier pour discuter de choses si importantes et personnelles et surtout pas devant des gens que sa ne concernent pas.
Si j avais recue une missive me stipulant de mon erreur lorsque mon champs etait en vente ,comme semble t -il cela aurait du etre fait,j aurais modifiée le prix de la vente.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Pour son premier réquisitoire, il passait plus de temps à trifouiller dans son dossier qu'autre chose, il manquait un élément capital, et là était tout l'ennui. Se ressaisissant afin de ne pas indisposer le juge, il commença son exposé.*

Messèr juge, je m'avoue quelque peu perplexe sur ce dossier. En effet, j'ai eu beau le tourner et retourner en tous sens, la procure ne dispose d'aucune preuve d'achat à un prix inférieur du champs dont il est question en cette affaire. L'accusée semble reconnaistre qu'elle aurait, peut-estre, à son insu, commis un délit, mais cela sans pour autant qu'une preuve tangible puisse estre apportée. Le témoignage du sieur Nathiavel n'apporte point plus d'éclaircissement.

Loin de moi l'envie, ni l'idée ou l'outrecuidance, messèr juge, d'envisager faire là vos attendus de verdict, mais force est de constater que la procure n'a aucunement là matière à poursuivre.

Foy de ce qui précède, je me permets, au nom de la procure, de présenter excuses près l'accusée pour ce dossier incomplet, et n'aurai qu'une seule chose à requérir, la relaxe pour faute de preuve. Que cela ne serve bien entendu point à la prévenue pour croire en son impunité à commettre des méfaits si l'idée lui venait.

*Il salua la prévenue, le juge, rassembla ses documents et retourna s'asseoir à sa place*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Apres avoir entendue le procureur Daisy se leva une derniere fois.

Monsieur le juge,je n ai rien de plus a ajouter de mon coté..tout a ete dit.Je voudrais juste prendre quelques minutes afin de remercier le
procureur pour son honneteté et son beau boulot.

Daisy repartie s assoir afin d attendre le verdict

Citation :: L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

*Nat se leva à pour aller témoigner*
Votre honneur, je ne serai pas long pour éviter que vous perdiez trop de temps dans cet affaire.
La dame daisydell spécule sur ses champs à la revente, elle n'est surement pas contiente de ce qu'elle fait, et si elle est ici aujourd hui, c'est juste qu'elle ne mesure pas ce qu'elle fait.
Aprés avoir essayé de lui faire comprendre en taverne que cela était illégale, la seule chose qu'elle à su me répondre est "mets moi en procés".
*il se retint pour ne pas dire qu'il s'était au passage fait insulter, mais ne voulait pas allourdir le jugement.*
L'unique chose que j'aimerai dans cet affaire serait le remboursement de la différence de vente à la victime. Je vous remercie.

*il se retira et retourna s'asseoir dans la salle d'audience.*

Citation :: Le jugement a été rendu

*Nat se leva à pour aller témoigner*
Votre honneur, je ne serai pas long pour éviter que vous perdiez trop de temps dans cet affaire.
La dame daisydell spécule sur ses champs à la revente, elle n'est surement pas contiente de ce qu'elle fait, et si elle est ici aujourd hui, c'est juste qu'elle ne mesure pas ce qu'elle fait.
Aprés avoir essayé de lui faire comprendre en taverne que cela était illégale, la seule chose qu'elle à su me répondre est "mets moi en procés".
*il se retint pour ne pas dire qu'il s'était au passage fait insulter, mais ne voulait pas allourdir le jugement.*
L'unique chose que j'aimerai dans cet affaire serait le remboursement de la différence de vente à la victime. Je vous remercie.

*il se retira et retourna s'asseoir dans la salle d'audience.*