Alphan

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de Marigny, dict Elra

Accusé : Alphan
Village d'origine : Chinon (Duché de Touraine)
Niveau et métier : Erudit sans terres ni métier

Acte d'accusation : 21 janvier 1458

Citation :: Nous, Theudrik, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 21 janvier 1458, accusons le sieur Alphan d'escroquerie pour revente illégale de produits sur le marché de Poitiers.
Je résume l'affaire : Dame McKagan vide son coffre de 10 sacs de maïs pour les faire passer dans sa besace au prix minimum. Las, messire Alphan intercepte la marchandise et la revend aussitôt avec majoration.
En voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img687/6294/escroqueriealphan.png

De plus, les gens de la baronne McKagan ont aussi vendu du poisson sur le marché pour aider les pictaves et c'est encore ce sieur qui a raflé la vente et revendu plus cher. Voici les preuves de leur transaction :

https://2img.net/r/ihimizer/img641/2452/escroqueriealphan2.png

Je tiens à rappeler à la Cour, et surtout à l'accusé les textes suivants :

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II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.
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Suite à la plainte de la baronne McKagan, j'ai envoyé un courrier envoyé de ma part pour signifier son acte à l'accusé et lui proposer une médiation, le croyant de bonne foi : celui-ci m'a donné rendez-vous et en a profité pour s'enfuir de Poitiers, ce qui ne laisse aucun doute sur sa volonté d'escroquer le monde.

Votre Honneur, voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/escroquerie-alphan-20-01-1458-t10952.htm

Je rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoignage de dame McKagan pour l'accusation :

Citation :: *Mck fût appelée à la barre des témoins. Elle fut outrée de voir que cet homme, bien qu'encore sur le territoire poitevin n'ait même pas eu l'honneur d'assumer ses actes. Malgré sa fatigue quelque peu avancée, elle se présenta devant le juge avec son ventre bien arrondi.*

Monsieur le Juge, Cet homme qui se nomme Alphan et qui est couart au point de ne même pas se présenter devant vous en ce tribunal m'a causé bien du soucis.

Je faisait une transaction pour pouvoir vider mon mandat de quelques épis de maïs. Comme vous le savez il faut pour cela déclarer la transaction sur le marché, ce que j'ai fait au prix minimum de 2 écus. Cet homme s'est jeté comme un fou sur mes épis. Constatant qu'il ait pu racheter mon maïs, je les lui ait redemandé par missive. Mais suite à ce courrier j'ai constaté que quelqu'un revendait le même nombre d'épis à 3.25 écus. Ma curiosité l'emportant je les ai acheté et bien sur le vendeur n'était autre que ce messire, cet escroc.

*Elle repris son souffle quelques minutes un peu éprouvée par cet épisode.*

Pour poursuivre, alors que j'étais avec le procureur Theudrik, en train de lui expliquer l'infraction ma dame de compagnie, est venue m'indiquer que le même messire avait acheté le poissons que j'avais mis sur le marché pictave à 18.20 écus, pour aider les pictaves à avoir du poissons à bas prix, et qu'il l'avait revendu à 22 écus aussitôt après.

Le manque de discrétion est flagrante chez cet arnaqueur, puisque mes poissons étaient des truites et des carpes, ce qui est facilement indentifiable.

Votre honneur, je vous demande de ne point laisser ce genre d'arnaqueur s'en sortir de la sorte, car je ne doit pas être la seule qu'il a ainsi escroqué et il ne s'arrêtra pas là.

*Mck se retira souriant au procureur qui avait mener avec rapidité et excellence cette affaire.*

Réquisitoire :

Citation :: Votre Honneur,

Encore une fois, le banc de l'accusé est vide et je crains fort que l'accusé se soit enfui au triple galop et ait quitté le Comté depuis longtemps. Je ne sais, au vu de ses courriers, si les explications qu'il donne peuvent être prises au sérieux et si sa motivation est louable ou non. Toutefois, il y a malgré tout eu mensonge à mon égard, quand il m'a assuré vouloir régler l'affaire en taverne tandis qu'il prenait la route à bride abattue. Je n'aime pas que l'on prenne, à travers ma fonction, la justice du Poitou à la légère. En conséquence, je réclame pour le sire Alphan une peine de 3 jours de prison et une amende de 20 écus, dont j'espère qu'il s'acquittera s'il revient un jour au Poitou.

Voilà, Votre Honneur.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*La nouvelle juge prit place et lut les notes prises par le greffier ainsi que le dosser de l�accusation. Elle avait pu assister au dernier réquisitoire du procureur et prit la parole.*

Je ne m�adresserais donc qu�à l�accusation, le prévenu n�ayant pas eut la politesse de se présenter icelieu.
Au vu du dossier fourni, je me demande si cet homme ne se moque pas éperdument de la justice Poitevine. D�après ses courriers, il part en guerre, soit, mais se doit-il pour autant de transgresser les lois ?
La loi est faite pour tous, quelques soient les intentions, et je ne peux pas tolérer un tel manque de respect envers nos institutions et nos lois.
De plus, l�homme a menti et en a profité pour prendre la fuite d�après vos dires, procureur. Cela aggrave donc encore plus son crime.
En conséquence, je vais suivre la demande du Procureur, et, en ce 5 février 1458, je condamne l�accusé Alphan à une peine de 2 jours de prison, assortis d�une amende de 20 écus.
Qu�on ne l�y reprenne plus !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 20 écus.