Siorac

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Siorac
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Artisan, meunier et cultivateur de blé

Acte d'accusation : 10 janvier 1458

Citation :

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 8 Mars 1458 accusons le sieur Siorac d'escroquerie le 10 Janvier de cette année. En effet, la malheureux à vendu un demi quintal de carcasse de cochon à 17.90 écus, ce qui est horriblement cher, alors que le prix maximal autorisé à Saintes est de 16 écus.

Malgré les courriers du Lieutenant Xavix, aucun réponse n'est parvenue.

Il ne respecte donc pas les textes suivants :

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II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

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Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus
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Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/escroquerie-siorac-10-01-58-t10893.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

***XAvix se présenta a la barre, cela faisait bien longtemps qu'il ne s'y était rendu et les bons souvenirs lui revenaient a l'esprit.

Il salua le juge et le procureur et prit la parole.***

Votre honneur,

comme consigné dans le dossier, je vous confirme donc les faits :
Le 10 Janvier 1458, lors de mon controle du marché de Saintes, je vis cette personne qui vendait des carcasses de cochon a 17.90 écus le demi quintal. La loi a Saintes est la meme depuis bien longtemps, la grille de prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 16 écus ! C'est donc tout naturellement que j'ai dressé amende au contrevenant. Malgré mes courriers répétés, l'individu a fait la sourde oreille et n'a jamais pris la plume pour ne serait-ce répondre par politesse a mes courriers.

Voila votre honneur, je n'ai rien d'autre a rajouter.

***Xavix salua la cours et repris sa place.***

Réquisitoire :

Citation :

*Las de parler à des chaises vides, il lâcha juste quelques mots*

50 écus d'amende et 1 jour de prison.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
"Soupirante, Elhana rendit son verdict"
Devant l'absence de l'accusé, ilnutile de s'attarder. Je vais donc suivre la requête du procureur et condamner le sieur Siorac à 50 écus d'amende et 1 joru de prison pour escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 50 écus