Poenix_white

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Poenix_white
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Paysanne et éleveuse de cochons

Acte d'Accusation :20 janvier 1458

Citation :: Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 6 février 1458 accusons la Dame Poenix_white pour esclavagisme sur la personne de Cobra07 le 20 Janvier de cette année. En effet elle a embauché le malheureux à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus (pour zéro caractéristiques).
Il n'y a eu aucune réponse à la missive du sergent Chti et c'est seulement lorsque le Lieutenant Xavix à relancé que la demoiselle a bien voulu répondre quelques mots.. Elle a accepté l'amende bien que niant son bien fondé.. mais elle ne s'est jamais acquittée de la peine.. la belle affaire.

Or selon la coutume :

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2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagisme-poenix_white-20-01-1458-t10953.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoins : Chti59 et Xavix

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je vous en supplie maitre , je ne connaissai pas cette loi !

Réquisitoire :

Citation :: Votre honneur voyez-vous? La seule défense que ce malheureux puisse donner est qu'il ne connaissait pas cette loi.. Bien que le fait de m'apeller maître aurait pu me calmer.. et bien non.
NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI.. Qu'on se le dise et dans les cas échéants nous sommes justement là pour la faire respecter.. et donner des sanctions s'il le faut..
Car tout cela aurait pu se régler par une petite amende.. mais cet homme n'a pas trouvé utile de répondre au courrier du sergent chti.
Je demande donc une amende de 25 écus pour le temps perdu et les frais de dossiers.

Voila votre honneur.

1er témoignage

Citation :: Chti avança et prit la parole.

Je terminais mon tour de garde lorsque je fis la rencontre de Cobra07 qui avait la mine des mauvais jours.
En tant que policier je devais savoir ce qui tracassait ce pauvre homme! Quelle ne fût pas ma surprise lorsqu'il m'apprit qu'il venait de passer la journée à travailler pour une misère.
Aussitôt je l'emmenai avec moi au poste pour approfondir cette affaire!
Au poste il m'apprit que Dame Poenix_white l'avait embauché pour 12 malheureux écus.
A la suite de cette aveu je décidai d'ouvrir un dossier pour esclavagisme!

2eme témoignage

Citation :: ***Xavix se présenta a la barre qu'il avait si bien connu durant de longs mois. Cela lui faisait un drole d'effet de se retrouver sur le banc des témoins et plus a la place du procureur ou du juge ! Mais c'était un plaisir de voir ses amis lui succéder !

Xavix s'approcha et pris la parole a son tour.***

Votre honneur, messire Procureur... damoiselle l'accusée.

C'est donc le 20 Janvier que cette jeune damoiselle de Saintes a formulé cette offre d'emploi a la mairie de Saintes. Le sergent Chti a merveilleusement fait son travail en relevant l'erreur. Il a bien entendu fait les formalités administratives, et expédié le courrier a l'accusée ici présente pour lui rappeller qu'elle était hors la loi, et lui indiquer qu'elle était redevable de cette amende. N'ayant pas de nouvelles, je pris la suite de l'affaire afin de relancer la pauvre damoiselle. Elle me répondit en effet qu'elle ne connaissait pas cette loi et qu'elle ne la comprenait pas, mais qu'elle acceptait cependant de régler cette amende.

Puis ensuite ? bah pas grand chose... a vrai dire, rien meme ! je l'ai relancée n'ayant aucune nouvelle et n'ayant guère envie d'envoyer en procès une pauvre saintaise pour si peu... mais mes fonctions me l'obligent après une longue patience, toujours rien... et voila, maintenant le dossier est entre vos mains.

Je vous remet copie des courriers qui lui ont été envoyés en cas de besoin.

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Date : 20/01/1458
Destinataire : Poenix_white
Titre : Esclavagisme du 20/01/1458
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le lieutenant Xavix, Lieutenant de Police. Je vous indiquerai la procédure à suivre dès réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Chti, police de Saintes
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Bien le bonsoir damoiselle,

Monsieur le maire et policier de Saintes vous a fait parvenir un courrier le 20/01 concernant votre offre d'emploi illégale car elle ne respectait pas la loi sur les salaires au Poitou.

Sauf erreur de ma part vous ne lui avez pas répondu !

Je renouvelle donc le courrier :

Vous êtes redevable d'une amende de 5 écus pour esclavagisme.

Acceptez vous de payer cette amende ? si oui merci de m'en informer sous 48 heures.
Si non, le dossier sera transmis au tribunal et la sanction sera fort probablement bien plus couteuse malheureusement.

Espérant votre compréhension et coopération,

Xavix de Beaurepaire
Lieutenant de police de Saintes
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et la réponse de la damoiselle :
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Expéditeur : Poenix_white
Date d'envoi : 2010-01-24 13:42:55
J'accepte , certe mais je ne comprend pas le but de cette amende et son bien fondé !

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L'amende n'a jamais été acquitée comme je l'ai dit, malgré mes relances.

Voila votre honneur, je n'ai rien a rajouter.

***Xavix salua tout ce beau monde et regagna sa place sagement.***

Verdict

Citation :: L'accusé étant décédé, je prononce la relaxe en ce 7 mars 1458.