Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Pradax

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AuteurMessage
Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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MessageSujet: Pradax   Pradax EmptyVen 23 Avr - 22:59

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 24/03/1457
Date du verdict : 10/05/1458

Nom de l'accusé : Pradax
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Demons



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 24 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de dame Pradax

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 130 écus et 5 viandes, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/racket10.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Dame Pradax a racketté Dame Alixe Que selon la loi, ce derniere s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusée ne s�est point presentée devant la cour et que visiblement elle rejette nos institutions.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de n'avoir aucune clémence dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois, ni le bafouement de nos institutions.

Aussi, Réclamerons-nous a l'encontre de Dame Pradax 3 journées de pénitence en nos cachots a prier pour le salut de son âme, et le remboursement a Dame Alixe des 130 écus et 5 viandes.

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Musartine à la barre

Votre Honneur,

Dame Alixe nous a fait part de l'agression dont elle a été victime. Elle a été agressée entre Dié et Valence.

Les malfaiteurs, en l'occurence Dame Pradax lui ont de plus dérobés 130 écus et 5 viandes. Que dire de plus ? Le faits parlent d'eux même ...
Citation :
Le jugement a été rendu

*Après avoir écouté chacun Demons se leva pour prendre la parole une dernière fois: *

En ce jour du 10 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Dame Pradax est accusée d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Citation :
Une nouvelle affaire et toujours une absence de dame Pradax, ceci est une insulte à notre justice. Devant les faits, en vertu de nos lois, je déclare dame Pradax coupable de trouble à l'ordre public et la condamne à 200 écus d'amende et 5 jours de prison pour récidive.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, allez l'enfermer!


Dernière édition par Flora Devirieux le Mar 11 Mai - 22:36, édité 2 fois
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Flora Devirieux
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Points : 809
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MessageSujet: Re: Pradax   Pradax EmptyVen 23 Avr - 23:02

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 24/03/1457
Date du verdict : 10/05/1458

Nom de l'accusé : Pradax
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Demons



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 24 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de dame Pradax

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 22 mars 1458 messire Ottoiv entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, ainsi que de l'avoir abandonné affaibli dans un champs, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa14.casimages.com/img/2010/03/22/100322053657662011.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Dame Pradax a racketté messire Ottoiv Que selon la loi, ce derniere s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusée ne s�est point presentée devant la cour et que visiblement elle rejette nos institutions.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de n'avoir aucune clémence dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois, ni le bafouement de nos institutions.

Aussi, Réclamerons-nous a l'encontre de Dame Pradax 3 journées de pénitence en nos cachots a prier pour le salut de son âme.

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Cococcinelle83 à la barre

*Coco arriva devant le juge ayant ete appeller a temoigné devant celui ci pour l'agression du sir Ottiov, le jeune femme arriva un peu mal a l'aide et prit la parole*

Messire et mesdame bien le bonjour

En effet dame pradax a depouiller messire Ottoiv sans vergogne comme elle la fait plus d'une fois pour d'autre malheureux. Ce sir se rendait a valence pour aider des amis dans le besoin et se retrouve maintenant demunie et sans le moindre sous.

Je demande a ce que l'accusé soit dedomager et que la coupable soit punie comme il se doit, elle doit cesser toute activiter de cette sorte et doit le comprendre, il y a d'autre moyen plus honnete pour s'enrichir... comme travailler par exemple, cela fait la deuxieme fois voir plus que cette dame a ete vu pour brigandage et cela doit cesser.

*Coco sourit essayant de prendre l'air rassurer sans trop y parvenir, puis reprit*

j'espere que mon temoignage sera suffisant pour vous aidez a faire justice

*La jeune sergente se retira mais resta non loin de la pour suivre le proces de pres et voir qu'elle punition serai infliger a cette odieuse personne qui depouille sans scrupule*
Citation :
Le jugement a été rendu

*Après avoir écouté chacun Demons se leva pour prendre la parole une dernière fois: *

En ce jour du 10 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Dame Pradax est accusée d'avoir agressé le 22 mars 1458 messire Ottoiv entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Refusant de venir prendre la responsabilité de ses actes, Dame Pradax se joue de notre justice! Cette absence devant de telles preuves est un aveux.
Citation :
En vertu de nos lois je la déclare coupable de trouble à l'ordre public et la condamne à 3 jours de prison.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, emmenez la!
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