Flora Devirieux Enlumineur
Nombre de messages : 324 Localisation : Briançon Réputation : 0 Points : 809 Date d'inscription : 18/04/2010
| Sujet: Fiona34 Ven 23 Avr - 22:56 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné Procès pour Trouble à l'ordre public Date d'accusation : 24/03/1457 Date du verdict : 26/05/1458
Nom de l'accusé : Fiona34 Fiona34 était accusé de trouble à l'ordre public.
Procureur : Oiselier Juge : Demons - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 24 mars 1458,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de dame Fiona34
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé 130 écus et 5 viandes, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://nsa14.casimages.com/img/2010/03/22/100322053657662011.jpg
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage. « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Fiona entre et salut poliment Je crois que vous faire erreur car je n'ai pas voler qui que ce soit et si javais eu cette nourriture je serais pas si faible alors je ne comprends pas pourquoi dire que c'est moi!Maintenant je bois je l'avoue mais je trouve des objets sur les chemins qui me servent a boire mes chopes voila! je suis innocente
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que Fiona34 a racketté Dame Alixe Que selon la loi, cette dernierère s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.
Attendu que l�accusée prétend a son innocence alors qu'il est prouvé qu'elle était sur place et donc qu'elle est au moin complice. Qu'elle prétend ne vivre que d'objets trouvé sur le bord des routes, peut être sur les corps abandonnés par son complice, sur les pauvres hères roués de coups qui gisent, profitant de ceux qui aurraient plus besoin de compassion que de se faire voler leur dernier sous. Qu' elle prétend mourrire de faim alors qu'elle a visiblement le luxe d'un équipement digne d'un noble voyageur. Nous pensons qu'elle se moque de nous.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phélim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous l�encontre de Fiona34 une peine de deux jours de cachot et du remboursement d'au moin la moitié de la somme volée soit d�un montant de 110 écus à la victime
Que justice soit rendue!
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
En entendant quelle aurait roué de coup une personne et aurait un équipement de luxe était un comble alors elle se leva et reprit la parole J'ai travaillé dure pour m'acheter de quoi me défendre car je me suis retrouvée mourante sur le chemin lors d'un de mes voyage et même que l'on ma volé toutes mes économie et ce voleur court encore en plus....... Je crois que vous confondez gravement et vous voulez me faire payer une somme que je ne possède même pas et me retrouver en géole par injustice je préfère que vous me pendiez Elle se rassit, les yeux humides et pria qu'on lui vienne en aide....
- Citation :
- L'accusation a appelé Musartine à la barre
Votre Honneur,
Lors d'un voyage la menant de Dié à Valence, Dame Alixe s'est fait agressée.
Une agression est en soit éprouvante, mais elle l'est d'autant plus quand on se voit dépouller de ses biens. Ce fut malheureusement le cas pour Dame Alixe ce jour là.
Les preuves qu'elle nous a fait parvenir ont permis d'identifier Dame Fiona34 comme étant l'une des personnes lui ayant dérober 130 écus et 5 viandes.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 26 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Dame Fiona34 vous êtes accusée d'avoir agressé le 17 mars 1458 Dame Alixe entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise. On vous accuse d'avoir volé 130 écus et 5 viandes, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Dame Fiona34 permettez moi de douter de votre état de faiblesse devant votre allure bien portante, peut être est il passé depuis cette affaire? Vous semblez aimer boire, peut être que votre problème avec l'alcool vous a fait oublier vos derniers actes mais la victime qui elle était parfaitement saine ne doute pas vous reconnaitre. - Citation :
- Je vous déclare en vertu de nos lois coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de dame Alixe. Et je vous condamne à 2 jours de prison pour réfléchir et 50 écus d'amende .
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez la!
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