Tatasuzanne

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 28/03/1457
Date du verdict : 24/04/1458

Nom de l'accusé : Tatasuzanne
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Oiselier
Juge : Phelim

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 28 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phélim à l�encontre de dame Tatasuzanne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La Duché vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts levés le 23 mars et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img638/9167/impotstatasuzanne.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour, n'ayant pas d'argent ... je pense avoir énormément de mal à payer impots et amendes.
cordialement

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie.

Attendu que Dame Tatasuzanne refuse de se soumettre a l'impôt en dissimulant ses liquidités. Que selon, la loi, ce(tte) dernier(ère) s�est rendu(e) coupable d�Escroquerie.

Attendu que la prévenue n'aurrait jamais eu un sous de côté sur un mois de temps sans pour autant mourire de faim.
Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment l'autorité Ducale en refusant de se soumettre a l'impôt. Qu�en dissimulant son argent, mésestime notre intelligence laissant croire que nous devrions lui donner l'aumone plutot qu'un impôt.

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire phélim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement de l'impôt et de 1 jours de prison à l�encontre de Tatasuzanne, qu'elle comprenne ce qu'est la vrai misère.
Les escrocs qui bafouent le systême ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Citation :

L'accusation a appelé Grenouille68170 à la barre

Bien, vous dites ne pas avoir d'argent, mais comment expliquer vous avoir eu il y a environ une semaine 600 écus sur vous? Vous n'allez quand même pas me dire que vous aimez tellement dépensé que vous avez écoulez 600 écus en 3 jours? Ou bien vous les avez dans le coffre de votre échoppe? Sur ce, je vous demande une dernière fois les impots, sinon, je demande au juge de lui mettre une amende qui excedera les impots de la dame ici présente qui est de 68.32 écus. Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le silence s'était abattu dans la salle, alors que le procureur avait fait un réquisitoire passionné contre cette femme qui dissimulait ses biens pour ne pas s'acquitter de l'impôt.*

En ce jour du 24 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.

Rappelons que la prévenu compare devant nous pour escroquerie.

*L'Imprévisible lance un regard peu amène vers la donzelle, avant de lacher.*

Dame, vous êtes la vraie honte de ce duché. Cachez ainsi votre argent dans l'espoir qu'un beau mâle vienne vous fouiller le corps vérifier que vous n'avez pas un écus de cacher dans vos vêtements ... Diantre, vous êtes une adulte, pas une gamine écervelée?

Vous faites ainsi perdre du temps et de l'énergie à cette cour de justice qui a autre chose à faire que de s'occuper des désespérées de la vie.

Aussi, nous allons suivre le réquisitoire de Monseigneur Oiselier ... nous sommes persuadé que dans les geôles, les prisonniers masculins en manque de femelles adoreront vous faire des fouilles au corps.

Citation :

Nous vous déclarons donc coupable d'escroquerie et vous condamnons à un jour de prison. De surcroit, nous vous condamnons à vous acquitter de vos impôts.

Pour rappel, vous devez vous acquittez de vos peines en payant cet impôt si vous ne voulez pas être poursuivi à nouveau en cette cour de justice pour un chef d'inculpation plus grand. Voici l'article en question :
"VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

Au final, vous pourriez perdre beaucoup plus d'argent qu'en payant l'impôt à force de passer votre temps dans nos geôles. Mais, il n'est pas donné à tout le monde de savoir réfléchir.

Gardes, emmenez la hors de ma vue.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 02/06/1458
Date du verdict : 8/07/1458

Nom de l'accusé : Tatasuzanne
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Licenscar

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 2 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Dame Tatasuzanne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 23 mars 1458 jusqu'à aujourd'hui et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Tatasuzanne : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 61,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2010-03-23

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,
Reprenons ce procès ou nous avons fait preuve de patience. L'absence de témoignage et sa non présentation au procés prouve à quel point cette personne ne compte pas prendre en compte la justice du duché.

Cette dame ne c'est pas acquitté de ses impôts, soit une valeur de 61 écus.

Au vus de l'article de loi V.4.f.i
L'accusé est coupable de non paiement des impôts, et nous sommes en face d'une escroquerie.
En conséquence , je requiert à l'encontre de Tatasuzanne l'acquittement de ces impôts à la mairie de Montélimar soit 61 écus, assujetti d'une amende de 10 écus

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

*Le sergent de la prévôté de Montélimar appelé à la barre salua respectueusement les magistrats, puis déclara au procureur...*

Votre honneur, malgrés les deux courriers de rappel du vingt cinq et vingt sept mai, la dame Tatasuzanne s'est obtinée à ne point honorer ses dettes vis à vis de la mairie de Montélimar.
Aucun règlement ni réponse à ce jour n'a été fait, alors que ses dettes remontent au vingt trois mars et que de nouveaux impôts viennent de tomber.
Ce genre de comportement, met à mal l'économie de son village, mais de cela apparemment il n'en a cure!

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 8 juillet 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Tatasuzanne, Vous êtes accusé d'escroquerie.

L'intérêt que vous portez à payer vos impôt semble équivalent à l'intérêt que vous portée à venir vous expliquer devant cette cour.

Citation :

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à :
- une amende de 10 écus
- payer vos imôts et en apporter la preuve (screen) à cette adresse : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 23/03/1458
Date du verdict : 17/04/1459

Nom de l'accusé : Tatasuzanne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau de Hauterives , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy à l�encontre de dame Tatasuzanne�

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous comparaissez devant ce tribunal, pour ne pas vous être acquittée à ce jour de vos arriérés d' impôts malgré les sentences judiciaires vous l'ordonnant ni davantage des suivants levés par la mairie de Montélimar
A ce jour votre feuille d'imposition présente un impayé comme suit.

Tatasuzanne : 61,00 écus (+198,86 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+84,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+79,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+74,70 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 69,00 écus (+92,46 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Tatasuzanne : 78,00 écus (+74,88 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Tatasuzanne : 78,00 écus (+21,84 écus de pénalité) avant le 2011-01-15
Tatasuzanne : 30,00 écus (+61,50 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Tatasuzanne : 39,00 écus (+69,42 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Tatasuzanne : 30,00 écus (+44,10 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Tatasuzanne : 39,00 écus (+74,49 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Tatasuzanne : 30,00 écus (+48,90 écus de pénalité) avant le 2010-09-02



vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence
A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Vu l'article sur le non respect d'une sentence juridique:
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.


Considérant qu�en vertu de ces textes, vous êtes passible du plus haut chef d'inculpation , soit, de Trouble à l'ordre nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Puisque la dame Tatasuzanne persiste dans son entêtement plutôt que de se rapprocher vers sa mairie ou la justice afin de trouver un terrain d'entente.
Puisqu'elle se réfugie dans les jupons des bonnes s�urs dès qu'il est question d'actions judiciaires, mais que c'est sans compter l'�il vigilent de notre prévôté qui a aperçu sa silhouette en ville, rasant les murs.
Sachant qu'elle a été aperçue pour la dernière fois voici deux jours.
Puisqu'elle exhibe une bourse désespérément plate malgré qu'elle soit propriétaire de deux champs.
Puisqu'elle continue à laisser assumer le paiement de ses impôts à sa ville.
Puisqu elle n'a pas respecté ni les jugements antérieurs, ni les délais prescrits pour les réglements des impôts suivants,
Puisqu'elle ne daigne ni répondre aux courriers de la prévôté, ni aux convocations de la justice

L'accusation ne peut que conclure à une volonté manifeste de ne pas se plier à son devoir comme tout honnête Lyonnais Dauphinois, et demande à ce que lui soit infligé une peine exemplaire pour multi récidive.

En conséquence, l accusation requiert à l'encontre de dame Tatasuzanne
- Une peine de prison de 5 jours
-Un bannissement de 3 mois du duché, qui prendra effet dès sa prochaine escapade du cloitre où elle se cache.
-Et bien évidemment, à ce qu�elle effectue régulièrement les remboursements à la mairie, correspondant à sa feuille d�imposition, jusqu à se mettre à jour.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Asarine à la barre

Asa fort occupée, avait reçu la veille une convocation au Tribunal, elle ne pouvait pas ne pas y répondre, étant elle même un représentant de la loi...

Elle se présenta donc au Tribunal, attendit sagement qu'on l'appelle et salua comme il se doit la cour.

Messire le Juge, Dame le Procureur,

Je me trouve devant vous afin de vous parler du dossier que j'ai instruit en tant que sergent de la prévoté lors d'une semaine de garde à Montelimar.

Le maire nous avait confié la liste des mauvais payeurs d'impôts. je me rappelles fort bien d'avoir constituer un dossier pour cette personne qui n'a rien trouvé de mieux a faire que de me répondre qu'elle ne pouvait pas être jugée deux fois pour les mêmes faits. Cela dit, il semble que la demoiselle est omis de respecter sa dernière peine et ne semble pas non plus gênée de ne toujours pas payer ses impôts a l'heure actuelle.

Saluant de nouveau la cour en ayant terminé, Asa rejoignit un siège et attendit la fin des débats avant de retourner a son bureau.

Citation :

Le jugement a été rendu

Le Juge était plutôt las des procès pour des impôts non payés... C'est que c'était assez frustrant, ils ne payaient rien et en plus ne venaient même point au tribunal... Il soupira quelque peu puis se lança pour donner son jugement.

Citation :

Qu'il soit su que nous, Geoffroy de Fairdowns, reconnaissons Dame Tata Suzanne coupable ainsi que multirécidiviste. Nous accédons donc à la requête de l'accusation en imposant à cette femme cinq jours de prison ferme. Nous lui imposons également de rembourser ses impayés au près de la mairie. Nous la nommons également indésirable sur nos terres durant les trois prochains mois qui suivront ce verdict.

Il frappa son bureau de son marteau et clama.

L'audience est levée.

Duché de Lyonnais-Dauphiné


Procès pour trahison


Procès instruit le 14 mars 1460
Verdict rendu le 30 mars 1460

Nom de l'accusé: Tatasuzanne

Procureur: Tazspike
Juge: Lightwarrior

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 14/03/1460,

Nous, Tazspike Gardenia , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarior à l�encontre de dame Tatasuzanne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montelimar par un achat massif] de pain sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi.

En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img6/695/tatasuzljmiches1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img190/3463/tatasuzljmiches2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img651/4152/tatasuzljmiches3.png

Vu l�article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


Considérant qu�en vertu de ce textede loi, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour, pour déstabiliser il faudrait que pénurie de matière finie soit effective, mais il n'en est rien! je vends du mais à 3.05 écus et le pain est revendu à perte, à 5.95 écus! le maire si pressé de me mettre en procès a d'ailleurs fait des rachat massif de pain sous son propre nom (je réserve les preuves de ces rachats sur demande) et lorsque je lui ai fait la remarque il m'a parlé d'une commande soudaine extérieure à la ville (courrier pourra etre donné sur demande) et enfin voyant qu'il n'était pas au dessus des lois il a par le biais de la mairie cette fois fait des rachats massifs de pain par centaine de miche ( achats effectués chez moi et chez longjohncolombo). bref cet escroc non content d'affamer le village, utilise mandat pour son compte personnel alors qu'il serait plus simple et plus transparent de mandater une personne pour faire ce type de rachat si toute fois la commande extérieure est bien réelle, ce dont je doute.
cordialement,
votre dévoué vendeur à perte.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

taz passait a la deuxieme affaire du meme type et donna le meme requisitoire


Humm, après vérification effectivement beaucoup de pain se trouve encore a l�heure actuel sur le marché
pour moi la destabilisation n'est pas prouvez dans le sens ou apres vos achats consequents cela a laisser suffisament de pains permetant a la ville entiere de se nourir pendant plusieurs jours
cela permettant peut etre egalement a certain boulanger de vendrent leur productions

c'est pour cela que je demanderai au juge la relaxe our le chef d'accusation de trahison

Néanmoins je voudrais vous faire un rappel
Pour une personne qui se dit investit dans sa ville vous semblez très peu connaitre les décrets de celle-ci
Laissez moi vous en montrer un qui nous intéresse
Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu�une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l�arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n�appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Fait à Montélimar le seizième jour de février de l�an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar

Ce décret n�étant pas le même chef d�inculpation que la déstabilisation économique c�est ce qui vous sauve d�une demande de peine mais nul doute que si cela venait a se reproduire la procure serrait beaucoup moins clémente puisque comme il est dit une personne avertie en vaut deux si une plainte du même genre venait a se représenter la peine demandée serrait doublement plus sévère

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous remercie pour votre compréhension et vous donne ma parole que dorénavant je ferais attention aux décrets affichés en mairie.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

Messire juge,

Mon nom est Gourbangouly d'Espeluche, je suis un modeste habitant de Montélimar qui tente durement d'économiser les écus nécessaires à l'achat d'un champ. Je viens témoigner en faveur de Tatasuzanne, qui loin d'être coupable de trahison comme l'affirme le procureur, doit être regardée comme une bienfaitrice de sa ville.

Car ce qu'on ne vous dit pas, messire juge, c'est que toutes ces miches de pains achetées 6,15 écus ont été remises en vente sur le marché de Montélimar à 5,90 écus. Ce qui a pour effet d'enrichir les boulangers tout en permettant aux habitants, qu'ils soient riches ou pauvres, de se nourrir à un prix plus intéressant que d'habitude. Loin d'être coupable de trahison, Tatasuzanne est victime de sa générosité, puisqu'elle perd de l'argent dans l'aventure. Le chef d'inculpation est d'ailleurs étonnant, car personne ne dit qui elle aurait pu trahir. Certainement pas les habitants de Montélimar en tout cas car aucun ne s'est plaint à ma connaissance et je ne vois pas qui le ferait : tout le monde aime trouver du pain moins cher que d'habitude et les boulangers aiment quand leur production part rapidement.

Messire juge, je fais appel à votre bon sens : Tatasuzanne ne peut pas être coupable de trahison pour voir aidé ses concitoyens, alors qu'un spéculateur sur une denrée essentielle comme le bois est accusé quant lui d'escroquerie.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

Tout est si bien dit que la peur de citer des choses redondantes tentent à me faire cette déclaration brève:

subissant moi aussi la même accusation, je certifie ici devant vous et sur mon honneur que notre action n'avait pour but que de fournir du pain moins cher.
Le maire essaie de nous en empêcher par ce procès et aussi en faisant des rachats massif de pain sous son nom et par le biais de la mairie.
si la bonne foie perdure encore dans cet endroit il ne devrait pas etre long ni difficile pour prendre la décision qui s'impose!

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict en ce 30 Mars 1460.

Comme l'a dit le Procureur dans son réquisitoire, une faute a été commise : un achat de pains supérieur au nombre de pains par jour par un décret municipal. Cependant, ici nous jugeons si achat massif il y a eu. La quantité de pain achetée fut grande. Cependant, il restaient encore énormement de pains sur le marché de Montélimar après cet achat. Ceci ne peut donc pas être considérer comme massif car proportionnellement à ce qu'il se trouvait sur le marché. Qui plus est le fait d'acheter tous ces pains ne portait aucun préjudice sur le marché. J'annonce la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Faites attention aux décrets municipaux sinon nous nous retrouverons dans ce palais messire.

La Justice est rendue! * Il tapa avec son marteau*

Peine

Citation :

relaxe