Fred3945

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 12/03/1457
Date du verdict : 23/04/1458

Nom de l'accusé : Fred3945
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Phelim

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 12 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre du sieur Fred3945

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 1 Mars 1458, du bois à 4,15 écus dont le prix de vente est réglementé par décret municipal

Et en voici la preuve !!
http://img.rock-hosting.com/img/boisbrianonx36.jpg

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

messieurs lorsque que je mets en vente des produits sur le marché je vérifie toujours les prix pratiqués pour les évaluer au plus juste c'est à dire en dessous du prix pratiqué.

Hors ce jour-là le prix du marché était de 4,20 c'est pour cela que j'ai mis 4,15.

Le lendemain j'ai repris la marchandise pour les mettre au prix de 3,75que la mairie m'a racheter.

Je vous demande juste de vérifier mes dire en regardant les historiques des ventes ce jour-là

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Mayael à la barre

Mayael entre dans la salle ou se déroulait le procès , salua tous tous le monde d'un signe de tête léger puis prit la parole.

Bonjour , j'ai monté me dossier de sieur fred pour une vente non réglementaire au dépend du décret sur la vente du bois a Briançon.

Je n'ai jamais reçus de réponse au courrier de médiation , après mon départ de Briançon le dossier a été reprit par dame Elisabeth1964 .

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

La salle habituelle du tribunal étant en travaux de rénovation aujourd�hui, il avait fallu changer d�endroit.
C�est ainsi que le juge, greffier ,témoin et accusé�.ah bah non, lui il n�était même pas venu à sa convocation�. s�étaient mis en route vers une autre salle.

La procureur adjoint, les bras chargés de dossier avait suivi tout ce petit monde et après s�être installée prit aussitôt la parole.

Votre honneur, c�est une affaire très simple que vous aurez à juger en ce jour.
Il n�y a pas grand chose à en dire si ce n�est que notre homme, par son absence en ces lieux , nous prouve lui même sa culpabilité.
Néanmoins, à sa décharge, nous pouvons prendre en compte son jeune âge ainsi que son casier judiciaire vierge.

C�est pourquoi je requiers à l�encontre du sieur Fred3945 une amende légère à titre d�avertissement de 10 écus
Que justice s�accomplisse !

Citation :

Le jugement a été rendu

*Il retint un baillement en écoutant l'histoire de cette stère de bois, achetée, revendue, rachetée, et rerevendue à on ne sait qui.
Dans le doute, l'Imprévisible s'était quand même renseigné auprès de la mairesse et de l'agent qui avait en charge le dossier ... mais non, jamais le prévenu n'avait racheté cette stère de bois frauduleuse.*

En ce jour du 23 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu compare devant nous pour escroquerie.

*Inspiration, puis on se lance pour démêler l'affaire.*

Sieur Fred3945, après vérification, il apparait que vous n'avez jamais repris cette stère de bois à 4.15 écus, malgré les tentatives de médiation de la prévôté. Mentir devant un juge, surtout quand le juge c'est moi, c'est un fait aggravant.

Cependant, nous retiendrons que vous n'avez pas récidivé.

Aussi, entendu le décrêt briançonnais,
Entendu la preuve de vente d'une stère de bois à 4.15 écus,
Entendu le témoignage de l'agent de la prévôté,
Entendu le réquisitoire du procureur,

Citation :: Nous vous déclarons coupable d'escroquerie et vous condamnons à 7 écus d'amende.

Allez oust, allez respirer le bon air frais du dehors maintenant.