Susu74

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 04/12/1457
Date du verdict : 23/03/1457

Nom de l'accusé : Susu74
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Olivier1er
Juge : Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne

Citation :: Acte d'accusation

La procure du Lyonnais Dauphiné, sur demande du duché de Bourgogne, cite Messire Susu74 à comparaître en ce tribunal pour répondre de l'accusation suivante:

*Olivier1er, le Procureur de Bourgogne redigeait l acte.*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Susu74, vous comparaissez ce jour 04 Decembre1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Charles_Martel.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du premier jour du mois d avril 1457, entre la Ville d Autun et la Ville de Nevers.

Voici la preuve du racket

https://2img.net/r/ihimizer/img93/4757/evenements.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 1000 écus et 3 miches de pains, soit l équivalent de 1020 Ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; qu il n a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Susu74, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier :
Stam

Avocats titulaires:
Angelique0309
Geulederat
intello39
Poupounet
Umondel
Garwael

La parole est à la défense.

Redigé à Dijon le 4 decembre 1457 par Olivier1er Seigneur de Sermages Procureur de Bourgogne

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Selon la procédure, moi, Dame Isabeau, procureur du Lyonnais Dauphiné vous fait lecture du réquisitoire de mon homologue Bourguignon

Votre Honneur, l'accusé ne s'est pas presenté et doit à la communauté de repondre de ses actes et à la victime ; de repondre de ses actes de brigandage.

Ce Silence et ce mutisme sont des outrages à la cour.

Conformement à l'article Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »,

Je demande que l'accusé soit condamné à 2 jours de prisons dont un pour outrage à ce tribunal et à l'amende maximale.

Je vous remercie de votre attention.

Faict à Dijon le 22 Decembre 1457

Olivier1er
Procureur de Bourgogne.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

* Le Juge du Lyonnais s'avança pour lire le verdict que lui avait fait passer son collègue Bourguignon.*

Nous rappelons que selon les termes du traité de Coopération Judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne, c'est au Juge Umondel de rendre son jugement.
Le voici :

*D'une voix grave et claire, il commença :*

Quel silence écrasant de significations ...

Eh bien qu'il en soit ainsi !

Citation :: Vu l'article 421-4 du Codex bourguignon,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,

le condamnons à 1 jour de prison et 76 écus d'amende,

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 23 mars 1458.