Link38

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 24/02/1457
Date du verdict : 08/04/1458

Nom de l'accusé : Link38
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Phelim

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 24 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Link38

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 20 Décembre qui vous imposait de vous acquitter de vos impôts.

En voici la preuve:

https://i.servimg.com/u/f66/14/06/55/58/link3810.jpg

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le juge se regardait dans le reflet de son épée quand on vint lui annoncer la mort du prévenu. Rangeant son arme, il se décida donc à rentre le verdict.*

En ce jour du 8 avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom d'Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que Link38 comparaissait devant nous pour Trouble à l'Ordre Publique.

*Inspiration puis*

Malheureusement, il nous a quitté, pour un monde meilleur où il n'y aurait pas de procès .. mais le plus tragique, c'est qu'il est parti avec sa fortune s'élevant à 6000 écus.

*S'essuie une larme au coin de l'oeil*

Citation :: L'accusé est mort, vive l'accusé.
Je prononce la relaxe.