Flora Devirieux Enlumineur
Nombre de messages : 324 Localisation : Briançon Réputation : 0 Points : 809 Date d'inscription : 18/04/2010
| Sujet: Oh_coisinho_anda_ca Ven 23 Avr - 21:42 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné Procès pour Trouble à l'ordre public Date d'accusation : 18/12/1457 Date du verdict : 04/04/1458
Nom de l'accusé : Oh_coisinho_anda_ca Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procureur : Oiselier Juge : Phelim - Citation :
- Acte d'accusation
En ce 18 Décembre, à la demande de la Bourgogne, la cour de justice du Lyonnais Dauphiné appelle à comparaître le sieur Oh_coisinho_anda_ca selon l'acte d'accusation suivant
Olivier1er, le Procureur de Bourgogne s�avançait avec les sourcils froncés une fois de plus.*
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Oh_coisinho_anda_ca, vous comparaissez ce jour 17Décembre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame HAllison de la Barge.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 24ème jour du mois de Novembre 1457, entre la Ville de Lyon et la Ville de Macon.
Voici la preuve du racket
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 108 écus et 5 miches de pains soit l�équivalent de 140 Ecus.
En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; qu�il n� a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol « Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Messire Oh_coisinho_anda_ca, je vous accuse de vol !
Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires: Angelique0309 Geulederat intello39 Poupounet Umondel Garwael
La parole est à la défense
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Keltica, nouveau procureur de Bourgogne, avait pris connaissance de l'affaire avant de répondre à son collègue dauphinois.*
Etant donné l'absence significative de réponse de la part de l'accusé, je demande à la cour de justice dauphinoise de garder Oh_coisinho_anda_ca une journée en ses geôles, de l'astreindre à une amende de 100 écus ainsi qu'au remboursement total des biens volés.
Je n'ai rien à ajouter.
Fait le 25 Mars 1458, à Dijon, par Keltica, procureur de Bourgogne.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*Dernière affaire concernant le second portugais qui avait brigandé, et donc le verdict avait été retardé avec la mort du prévenu. Mais, soyons en joie, car il avait ressucité et pourrait payer les conséquences de son geste.*
Dans le cadre de la coopération judiciaire de la Bourgogne avec le Lyonnais-Dauphiné, le verdict doit être rendu par le Juge Bourguignon. Aussi, je vais vous faire lecture de sa décision.
- Citation :
- Vu l'article 421-4 du Codex de Bourgogne,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,
Attendu que les faits sont établis,
Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,
déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,
le condamnons à 1 jour de prison et 168 écus d'amende
J'ai dit ! Rendu à Dijon ce 4 avril 1458
| |
|