Pierre

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/04/1458.

Procès opposant Pierre au Comté de Rouergue

Pierre était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Dragonne commença lorsque tout le monde fut prêt et installé dans le tribunal.*

En ce 24ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant messer Pierre à dame Rosely pour trouble à l�ordre public et plus précisément, pour brigandage. Je cite donc notre très ancien coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Voici les faits :
Dans la Nuit du 19 au 20 Mars 1458, entre Rodez et Millau, dame Rosely s�est faite brigandée par deux personnes, messer Axel44 et messer Pierre.
Ils lui ont volé une dizaine d�écus.

Voici les preuves de cette affaire :

*Dragonne les présenta au juge.*

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Nous allons maintenant entendre la défense de l�accusé, messer Pierre.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Pour ma défense, je m'insurge !
Dame Rosaly a du être atteinte de vision selon moi, elle ne me parait pas saine d'esprit. Je ne comprends pas comment on peut prendre en compte un vulgaire bout de papier voulant faire office de preuve. De plus il y a de quoi être surpris en voyant la date qu'elle donne.
Je porte une entière confiance au juge qui connait mieux que quiconque la validité d'une vraie preuve.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Et bien cela se voit que vous n'êtes pas un habitué des procès Messer Pierre car ce sont, malheureusement pour vous, les meilleurs preuves qui puissent être données! Et effectivement ne vous inquiétez pas, le juge le sait aussi.

*Dragonne se tourna alors vers le juge.*

Vu que notre accusé traite notre victime de folle alors que les preuves sont bien là je demande une peine de 4jours de mine et 10 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: MR le Juge
Le procureur est à charge, c'est tout à fait normal qu'il conteste toute défense. Ce que je conteste et vous le comprendrez, c'est le fait que la loi n'accepte pas comme preuve le morceau ou une partie de la page entière qui n'a pas été vraisemblablement envoyée.
Ce n'est pas de ma faute si cette victime ne le savait pas mais je m'étonne que le procureur ne soit pas au courant.
Sur ce, je ne demande que mon acquittement pour ce vice de forme.
Je présente mes respects à la cour.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 23eme jour du mois d'avril 1458, nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Devant les faits, et les témoignages, il est intéressant de ragarder la défense de l'accusé.

Validité de la preuve, dites vous? Qui êtes vous donc pour prétendre qu'une preuve est valide ou non?
Sachez en tous les cas qu'en Rouergue, telle preuve est valide.
En ce sens vous n'avez toujours pas prouvé votre innocence.
C'est pourquoi je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et, suivant la demande du procureur, je vous condamne à une peine de 4 jours de travaux à la mine, à faire dans la semaine qui vient, ainsi qu'une mende de 20 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

» [Château Saint-Pierre] Les petites affaires du Vicomte