Axel44

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/04/1458.

Procès opposant Axel44 au Comté de Rouergue

Axel44 était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Dragonne commença lorsque tout le monde fut prêt et installé dans le tribunal.*

En ce 24ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant messer Axel44 à dame Rosely pour trouble à l�ordre public et plus précisément, pour brigandage. Je cite donc notre très ancien coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Voici les faits :
Dans la Nuit du 19 au 20 Mars 1458, entre Rodez et Millau, dame Rosely s�est faite brigandée par deux personnes, messer Axel44 et messer Pierre.
Ils lui ont volé une dizaine d�écus.

Voici les preuves de cette affaire :

*Dragonne les présenta au juge.*

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Nous allons maintenant entendre la défense de l�accusé, messer Axel44.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Eh bien oui je l'ai effectivement rackettée, je n'ai riend 'autre à dire sinon que la somme est on ne poeut plus minime.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messer Axel44, malgré la somme volé qui n'est pas très grande cela reste un vole, ce qui est punie par la loi. Tachez de ne pas recommencer à l'avenir.

*Dragonne se tourne alors vers le juge.*

Je demande une amende de 50écus vu que l'accusé a reconnu son acte.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je n'ai rien à rajouter mais pq ne pas payer la somme volée?

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce 23eme jour du mois d'avril 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Nous sommes surpris ici à la cour de vous voir avouer votre délit sachant que votre compère Messer Pierre nie en bloc.

La cour tiendra compte de votre déclaration.

L'accusé ayant avoué il n'est pas besoin d'aller plus loin dans les investigations.
Il est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 50 écus.
Malgré tout, tenant compte de ses déclarations, nous ramenons cette peine à 30 écus et deux jours de travail à la mine, à effectuer dans la semaine qui suit ce verdict.
Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.