Horhblower

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 13/03/1457
Date du verdict : 01/05/1458

Nom de l'accusé : Horhblower
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Demons

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 13 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre du sieur Horblower

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence le 2 Mars 1458, des stères de bois dont la vente est strictement réservée à la mairie.

Et en voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/preuve11.jpg

Le texte de loi de référence:

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, le sieur horhblower ne s�étant pas déplacé davantage que lors de son précédent procès, il vous appartient en l�absence de défense, de le juger sur les preuves présentées qui sont
Indéniablement criantes de vérité.

Cet homme a délibérément ignoré la loi en vendant des marchandises réservées je le rappelle à la seule vente des mairies, ignoré également la médiation proposée par la maréchaussée et ignoré enfin la convocation à cette cour

En conséquences, au vu de tous ces éléments, et afin de lui montrer que nulle action délictueuse n�est ignorée dans ce duché

Je requiers à son encontre une amende de 30 écus

Citation :

L'accusation a appelé Musartine à la barre

Votre honneur,

Alors que je vérifiais les ventes sur le marché, je vis un étal de stère de bois vendues à 4,20 écus. Voyant que les stères de la mairie étaient en vente à leur prix habituel de 4,51 écus, je me doutais qu'il y avait là une infraction.
Je demandais quand même à Messire Natchoum, alors maire de Valence, s'il avait donné une éventuelle autorisation de vente.
Bien évidemment, ce n'était pas le cas. Donc après avoir acheté les dites stères, je constatai que messire horhblower faisait de la vente d'un produit dont la vente est réservée à la mairie.

Je lui ai donc envoyé une lettre de médiation, sans aucune réponse de sa part !!!!!

Voilà ainsi résumé les faits votre honneur.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 1 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Horhblower est accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence le 2 Mars 1458, des stères de bois dont la vente est strictement réservée à la mairie.

Il est bien dommage en effet madame le procureur adjoint que le sieur ne se soit même pas déplacé pour son procès, son cas le désinteresse à ce point? Cette absence nous signe là un aveux.

Citation :

En vertus de nos lois je le déclare donc coupable d'escroquerie le condamne à 30 écus d'amende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes allez alléger la bourse de Sieur Horhblower!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 07/04/1458
Date du verdict : 17/05/1458

Nom de l'accusé : Horhblower
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Demons

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 7 Avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Horhblower

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img379/8129/96481377.png


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Ayant attendu sans fin l'accusé qui ne s'était pas présenté, le procureur s'approcha de la barre pour son réquisitoire*

Messèr juge, j'entends bien le témoignage de la victime qui invoque le peu d'importance de la somme dérobée, et je remercie la philosophie de cet homme qui, malgré qu'il fut roué de coups pour se faire délester de sa bourse pardonne d'une certaine manière à son bourreau. Je ne serai point, en mon cas aussi aimable que lui à l'égard de l'accusé. En effet, celui-ci n'en est point à son coup d'essai. Condamné le 23 mars pour esclavagisme à Dié, le 1er de may pour escroquerie à Valence, voilà qu'il se met à brigander sur les chemins pour se servir directement dans les bourses des honnestes gens. Une rapide et triste ascension s'il en est. Qui plus est, et ce malgré l'interdiction de quitter le territoire durant la procédure, il a fouy, et ne s'est présenté à aucun de ses procès pour mesme se défendre.

"Les absents ont toujours tort" dit on, ainsi que "qui ne dit mot consent". Vous reconnaistrez comme moi qu'en ce cas, l'accusé ne niant point les faits, il plaide coupable, et se place en un tort plus grand en n'ayant mesme point le courage de se présenter au devant de vous pour l'avouer.

Afin que celui-ci comprenne que que le crime ne paye point et qu'il est grand temps qu'il comprenne que l'on ne piétine point ainsi nos loys ni que l'on puisse ainsi troubler la quiétude des bonnes gens, je requiers à son encontre une peyne de 60 écus pour son forfait, augmentée de 11 écus pour sa fuite durant la procédure, soit 71 écus, ainsi qu'une peyne d'emprisonnement de 5 jours pleins.

Que justice soit rendue !

*Il jeta un regard circulaire sur la salle et retourna s'asseoir*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Raesaak à la barre

Bonjour,
Bien que cette somme soit insignifiante, je voulais vous l'informer pour qu'il soit puni.
Je trouve cette façon de s'enrichir aux dépens des autre totalement inhumaine.
Merci

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 17 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Horhblower vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise et de lui avoir volé 15 écus.

Messire Horhblower n'est pas à son coup d'essai avec notre justice et pourtant il ose toujours la bafouer en ne venant pas se présenter ici! Les faits sont criants et il a préféré fuir!

Citation :

En vertu de nos lois je le déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 5 journée de prison pour qu'il réfléchisse à ses actes ainsi qu'à 60 écus d'amende pour son forfait et 11 écus pour sa fuite soit 71 écus d'emende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes allez le chercher!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 06/03/1457
Date du verdict : 23/03/1457

Nom de l'accusé : Horhblower
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Procureur : Isabeau De Hauterives
Juge : Phelim

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 6 Mars 1458

Nous, dameisabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Horhblower

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 17 Novembre et récidivé le 2 Décembre 1457 messire Rougedra et Tiben pour des rémunérations illégales de 17 et 18 écus au lieu de 20 écus

En voici les preuves !!
https://nsa11.casimages.com/img/2009/11/17/091117062000342729.jpg
https://nsa10.casimages.com/img/2009/11/18/091118092253532457.jpg
https://i.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/horhbl12.jpg
https://i.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/prise_10.jpg

Vu l�article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l�Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d�Esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, je serai brève. Nul besoin de grands discours pour vous démontrer la culpabilité du sieur Horhblower

Attendu que par deux fois, au vu des preuves apportées et de l�article V.3.a il s�est rendu coupable d�esclavagisme, qu�il n�a daigné ni répondre aux offres de médiation de la maréchaussée ni se présenter devant nous pour s�en expliquer bafouant ainsi nos lois et notre justice ;

L�accusation requiert à l�encontre du sieur Horblower :
Une amende de 5 écus majorée du double pour récidive.

Soit 10 écus d�amende

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Dossier suivant, aujourd'hui il était en plein dans les affaires d'esclavagisme..*

En ce jour du 23 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu compare devant nous pour esclavagisme.

*Et encore un qui ne jugeait pas utile de venir se défendre à la cour. Phelim rouspéta du manque de respect des prévenus. Peut-être devrait-il rédiger un guide du petit accusé parfait*

Vous faites bien d'être brève Isa, n'allons pas user de notre salive pour ce malotru. Je le serai donc aussi.

Citation :

Article V.3.a + Preuves + Silence = Coupable d'escroquerie.

Vous penserez à vous alléger de 6 écus en passant merci.

*Tout en donnant un coup de lutrin avec son marteau, il cria pour qu'on lui apporte un autre dossier.*