Flora Devirieux Enlumineur
Nombre de messages : 324 Localisation : Briançon Réputation : 0 Points : 809 Date d'inscription : 18/04/2010
| Sujet: Maryse60 Ven 23 Avr - 0:31 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné Procès pour Esclavagisme Date d'accusation : 05/03/1457 Date du verdict : 09/04/1458
Nom de l'accusé : Maryse60 Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Procureur : Isabeau De Hauterives Juge : Phelim - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 5 Mars 1458 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de dame Maryse60
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir embauché le 17 et le 22 Février 1458 messires Freud et Joekédis pour des rémumérations illégales de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici les preuves !!
https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/maryse11.jpg https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/preuve13.jpg https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/annonc11.jpg https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/preuve15.jpg
Vu l�article V.3 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l�Emploi :
V.3.a : Esclavage actif Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d�Esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Le dossier suivant est celui d'une ignoble esclavagiste. Honte sur elle!
Embaucher des journaliers à 12 écus et par deux fois malgré les avertissements de la prévôté, je ne vois pas d'autre terme pour qualifier cette attitude.
A cela, j'ajouterai le mépris envers nos lois et nos institutions dont elle fait preuve, sa fuite en dehors de nos terres.
Aussi, pour toutes ces raisons, je vous demanderai, Monsieur le juge, la plus grande sévérité.
Attendu qu'en vertu de l'article V.3.a relatif à l'esclavage actif, la dénommée Maryse60 s'est rendue coupable Attendu les circonstances aggravantes sus citées
L accusation requiert à son encontre 1 journée de prison pour réfléchir sur ses actes une amende de 10 écus
Que justice s'accomplisse
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L'accusation a appelé Musartine à la barre
Votre honneur,
Je vais vous énoncer le déroulement de cette affaire. Comme l'exige mon travail,le 17 Février je surveillais les annonces d'embauches, lorsque je vis une annonce au tarif de 12 écus par Maryse60. Je lui envoyais donc une lettre lui expliquant que son annonce était illégale. Mais comme cela peut arriver parfois, L'offre d'emploi fut acceptée, dans ce cas précis par Freud. Je lui envoyait alors une lettre de médiation, en lui demandant de régulariser la situation sous 48H00.
Ayant conscience de sa jeunesse, je lui ai laissé plus de temps. Mais le 22 Février je vis une autre annonce à 12 écus. Je fis donc une lettre ou je lui demandais d'enlever cette annonce et ou je lui rappelais la proposition de médiation.
Mais une fois de plus, en vain. L'offre d'emploi fut acceptée par Joekiedis. Je recommence alors mes courriers de médiations.
Malheureusement, Maryse60 n'a répondu à aucun de mes courriers.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
*Affaire d'esclavagisme, de double esclavagisme devrait-il dire ... où la prévenue n'était pas intervenue une seule fois pour se défendre.*
En ce jour du 9 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel dite la Bienveillante et de son peuple.
Rappelons que la prévenue compare devant nous pour répondre d'accusations d'esclavagisme.
La prévenue n'a pas souhaité se défendre.
*Une pause pour reprendre son souffle puis.*
Par son silence, elle abonde en faveur de l'accusation.
Mais ... car il y a un mais.
*Silence dans la salle qui n'en peut plus de tout ce suspense. Sur toutes les lèvres, la même question angoissée .. quel est ce mais? Qu'adviendra t-il de l'esclavagiste?*
La prévenue est une ressucitée. Nous avons en effet appris que durant le procès, elle avait perdu la vie. Nous pensons que si Aristote lui a donné une chance de se racheter de ses fautes, nous devons nous aussi la lui laisser et ne point être trop sévère.
En conséquent, nous déclarons Dame Maryse60 coupable d'esclavagisme et la condamnons à payer un écu d'amende symbolique. Mais qu'on ne la revoit plus ici.
Garde, raccompagnaient là jusqu'à sa résidence.
*Bing, coup de marteau.*
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