Jacksparrow

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 07/04/1458
Date du verdict : 30/04/1458

Nom de l'accusé : Jacksparrow
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 7 Avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Jacksparrow

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre montélimard et valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 700 écus, ainsi que 50 sacs de maïs , comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img379/8129/96481377.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Monsieur le procureur.
Je suis dans la ville de Valence depuis le 3 avril. Ce qui signifie que je un suspect potentiel. J'avoue ne pas avoir fait que des choses bin pour survivre lors de mes voyages dans le royaume. Etant donné que je n'ai en ma posséssion que 27 écus et que je suis dans un état famélique. Croyez vous réellement que j'ai fais cette action. Comment aurais-je pu dépense tout ce que j'ai sois disant dérobé.
Je vous laisse me juger. Je suis ici chez vous.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Messire Jacksparrow a racketté Raesaak Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusé s�est presenté devant la cour, famélique suite a un revers de la médailles. En effet il a subbit lui aussi d'aprés ce que nous savons les affres du brigandage d'un de ses compère. Nous espérons que conscient de ses erreures passées il renoncera a la vie d'errance nourrit du sang de victimes innocents.
Nous pouvons considérer qu'il a été puni par la vie.

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons a Messire Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire. En effet, si nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois nous ne pouvons punire celui qui a subit le fer !

Aussi, Réclamerons-nous le remboursement de la victime dés que possible par le coupable qui lui est redevable du butin prélevé. Mais seulement 1 jour de prison à l�encontre de Messire Jacksparrow pour qu'il puisse réfléchire sur le fait de ne pas faire subire a autrui ce que l'on ne veut pas subire soi même.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Merci de votre complaisance monsieur le Procureur. C'est tout en votre honneur. j'ai bien retenue la leçon.

Citation :: L'accusation a appelé Raesaak à la barre

Bonjour,
Je portais plaint contre cette personne car celui-ci s'enrichit aux dépens d'honnêtes citoyens qui ont gagné leur argent honnêtement.
Je demande que ce bandit soit punit pour le vol qu'il a commis.
Merci.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
Messire Jacksparrow vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 Avril 1458 messire Raesaak entre Montélimard et Valence.

Citation :: Compte tenu de votre dernière plaidoirie vous ne niez pas les faits. En vertus de nos lois je vous declare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 1 journee de prison pour réfléchir à vos actes ainsi qu'au remboursement de Messire Raesaak dans les 5 jours suivant votre libération de prison, c'est à dire 700 écus et 50 sac de maïs.

Messire Jacksparrow je tiens à vous rappeler une dernière loi :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 29/06/1458
Date du verdict : 27/08/1458

Nom de l'accusé : Jacksparrow
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau
Juge : Thiberian

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 29 Juin 1458,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Licenscar à l�encontre de Messire Jacksparrow

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Demons en date du 29 Avril qui vous imposait, je cite:

citation
En vertus de nos lois je vous declare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 1 journee de prison pour réfléchir à vos actes ainsi qu'au remboursement de Messire Raesaak dans les 5 jours suivant votre libération de prison, c'est à dire 700 écus et 50 sac de maïs.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour. Je suis désolé de ne pas utiliser toute les politesses qu'il se doit. Je voulais juste dire pour ma défense que j'ai commencé à rembourser ma victime directement. La raison est que si je vous rembourse à vous les écus seront perdu. Dés que je le pourrais elle recevra le reste. Sachant que je passe mon temps en retraite je ne peut le faire en ce moment. Merci de votre compréhension.
Sire Jacksparrow

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Après une suspension d�audience due à une retraite spirituelle de l�accusé, le procès reprenait et la procureur adjoint s�avança à la barre.
*
Votre honneur, voilà une affaire dont il est extrêmement difficile de démêler la vérité du mensonge.
Beaucoup de zones d�ombre persistent dans ce dossier.

Suite à la défense de l�accusé, j�ai demandé un complément d�enquête.
Ors, il est apparu que la victime, le sieur reesack était déjà mort et enterré.
L�accusé nous dit avoir effectué une partie du remboursement mais n�a fourni aucune preuve à la salle publique de justice comme il le lui avait été demandé, d�où le pourquoi de ce nouveau procès.

Alors que croire ! Je rappelle à la cour qu�il s�agissait tout de même d�un brigandage de 700 écus et 50 sacs de maïs et que le sieur Jacksparrow a toujours clamé son innocence malgré les preuves apportées.
La vérité, nous ne la saurons jamais ! la victime avait t�elle fait alors une fausse déclaration �
Mais une chose est sure, c�est qu�il a été jugé coupable , que réparation lui été ordonnée et qu�il n�est pas en mesure de prouver les dires de son application.

Néanmoins, un doute persistant, nous ne pourrions, par volonté de faire respecter la justice en ce duché, nous acharner sur l�accusé.

C�est pourquoi, la procure requiert une peine allégée d�intérêt général assortie d�une amende à verser au duché pour frais de dossier, à votre convenance.

Que justice s�accomplisse.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour a vous.
Les écus que j'avais réussi à rassembler pour rembourser Mademoiselle Raesaak sont dans les mains de mon très grand ami Phoenixbleu. Il lui reste 500 écus. Il me propose de les garder dans le royaume en faisant un gain de chasse au trésors avec. Il me propose de distribuer un parchemin codé dans les Royaumes. Le premier à trouver le sens du message gagnera les 500 écus.
Bien sur je ne participerais pas à cette chasse au trésors, et je distribuerais des exemplaires de parchemin.
En faisant cet acte je pense que j'aurais payé ma dette.
J'ai déjà eu le droit à de la prison pour cet acte.

Maintenant la décision est votre.

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce vingt-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Demons en date du 29 Avril.

N'ayant que des doutes sur la non application de la peine mais n'ayant aucune preuves émanant de la défense que la peine à bien été suivie je me vois contraint de déclarer l'accusé coupable.

Ceci dit de simples doutes ne sauraient étayer le choix d'une sanction normale aussi vais je opter pour une sanction allégée comme le suggère la procure.

Citation :: Accusé vous êtes donc condamné à une amende d'un écus symbolique et d'une peine de 7 jours de travaux d'intérêt général à la mine.

Entendez bien que par cette sanction nous vous laissons une chance mais il nous faudra cette fois des preuves de son application car je ne saurait être aussi arrangeant une prochaine fois.

Vous avez donc jusqu'au 10 septembre 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez donc en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La séance est levée !