Jeje34

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 07/04/1458
Date du verdict : 07/05/1458

Nom de l'accusé : Jeje34
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Oiselier
Juge : Phelim

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du mercredi 7 avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phélim à l�encontre de Messire Jeje34

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 28 mars 1458, 1 sac de blé à 14 écus.

Et en voici la preuve !!
http://images.imagehotel.net/3rn03wu1sl.jpg
http://images.imagehotel.net/?jhyvr5978j.jpg
http://images.imagehotel.net/?n0ya1im7cz.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour votre honeur je suis vraiment desole pour se sac de ble mais je ne conaisais pas les lois alors veuillez bien m'excuser pour ce mal entendu
merci

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur s'approcha du juge en grommelant*

Et bien voilà encor une drosle d'affaire messèr juge. J'aurais pu requérir la clémence du tribunal pour la jeunesse de l'accusé, mander une peine de principe pour lui apprendre à respecter nos loys, mais voilà, celui-ci a laschement décidé de se laisser mourir plutôt que d'affronter son destin et la sentence du tribunal.

*il soupira profondément*

Dès lors, en raison de sa fuite déraisonnable, je ne puis qu'estre déçu du fait qu'un jeune homme se soit ainsi soustrait à la justice des hommes. En foy de quoi, et du fait que l'accusé a reconnu les faits, je requiers une peyne de 50 deniers, doublée pour les circonstances aggravantes de sa fuite, soit 1 écus. J'ose espérer que la justice du Lyonnais-Dauphiné saura se faire entendre d'Aristote afin que celui-ci applique la peyne et fasse comprendre à ce vil chenapan que l'on ne peut ainsi se soustraire aux loys de nostre Duché.

Que justice soit rendue !

*Il retourna s'asseoir à sa place, attendant que le juge rende son verdict*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Zardoz à la barre

zardoz s'approcha pour témoigner il salua le procureur ainsi que la cour.
Noble assemblé il et exact que le sire jeje34 na point respecté la loi et malgré mes initiatives à vouloir conclure cette affaire à l'amiable le sire jeje34 na pas voulu entendre la voix de la raison en n'acceptant pas la médiation..il et donc nécessaire d'appliquer la loi et cela mais d'autant plus pénible que le sire jeje34 et mon filleul, poussant un soupire zardoz quitta le tribunal

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Citation :

Le jugement a été rendu

*Un mort au cours d'un procès n'était pas chose courante mais il fallait parfois y faire face, Demons énonca alors son jugement : *

En ce jour du 7 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Jeje34 était accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 28 mars 1458, 1 sac de blé à 14 écus.

Citation :: L'accusé reconnaissait ses torts mais étant mort il ne peut plus rien réparer. Je le déclare donc coupable en vertu de nos lois et le condamne à une amende d'1 écu qui sera prélevé à sa bourse avant son enterrement. Puisse Aristote l'accueillir auprès de lui.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *