François_Artois

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 19/04/1458
Date du verdict : 10/08/1458

Nom de l'accusé : François_Artois
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Dame Isabeau De Hauterives
Juge : Thiberian

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 18 Avril 1458,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phélim à l�encontre du sieur François_Artois

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 16 Mars 1458, du maïs au prix illégal de 4,50 écus. d'une part et en quantité massive d'autre part
Persisté malgré les médiations et avertissements de la maréchaussée.
La quantité de ces marchandises étant à ce jour de 87 maïs illicites, nous vous inculpons sous le chef d'inculpation de trahison pour déstabilisation économique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://i.servimg.com/u/f65/11/35/65/85/mais110.jpg
https://i.servimg.com/u/f65/11/35/65/85/mais310.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img88/1725/mais1.jpg

Vu l�article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie,

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Après un report d�audience pour maladie de l�accusé, le procés reprenait au tribunal.
La procureur adjoint s�avança à la barre pour requérir.

Monsieur le juge, nous avons été plus que patients dans cette affaire.
Laissant un temps légitime à l�accusé vu son état de santé pour présenter sa défense, celui ci, non seulement, une fois rétablie ne s�est toujours pas présenté icelieu mais s�est empressé de quitter les terres dauphinoises et de se réfugier en Champagne et d�y déménager

Cependant, nous ne pouvons laisser ce délit impuni et l�accusation retiendra par conséquent, les circonstances aggravantes pour délit de fuite.

Cet homme , je le rappelle est accusé de déstabilisation économique, mettant en vente une énorme quantité de maïs sur un marché déjà plus que saturé.
Imaginez 87 sacs de maïs et qui plus est à un prix de vente illégal.
Je pense, non j�en suis sure, n�avoir jamais vu telle chose de toute ma carrière.

Vu l�article V.1.a.i , l�accusé est incontestablement coupable de trahison
Vu le mépris affiché pour notre justice, et le délit de fuite
Je requiers à l�encontre du sieur François_Artois
Une peine de prison de 5 jours assortie d�une amende de 20 écus pour circonstances aggravantes

Que la justice Dauphinoise se fasse entendre par delà les frontières !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Licenscar à la barre

Citation :: Le jugement a été rendu

En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Étant donné que Messire François_Artois a été rappelé par le Très-Haut, il appartiens désormais à notre Seigneur de le juger.

La séance est levée.