Ementalya

Duché de Franche Comté
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 19/02/1457
Date du verdict : 23/06/1458

Nom de l'accusé : Ementalya
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Artus de Sparte, procureur de Franche Comté
Juge : Lysiane d'Ormerach

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur,

Devant nous comparaît la Dame Ementalya, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme Prof13 de la garnison de Saint-Claude, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de sieur Kegnus portant plainte le 23 Janvier 1458 à la gendarmerie. L�agression aurait causé un préjudice financier de 52écus et matériel de 2 miches de pain.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Elle enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/ar-ar-talp-racket-ementalya-kegnus-t28072.htm#653444

Enoncé à Luxeuil le dix huit février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Ementalya entra d'un pas ferme dans le tribunal, salua l'assemblée et le juge et s'assit à la place qui lui était imposée. Elle fronca les sourcils.

*Messire le Juge, je ne nie pas avoir pris quelques objets et écus au messire qui dit se nommer Kegnus. Il s'agissait effectivement de 2 miches de pains et de ...* Fouille dans ses papiers *... 53,19 écus. Voyez, je suis précise en comptabilité. * La jeune femme sourit puis se ferma et regarda le Juge.
*Malheureusement, après avoir pris les quelques biens de cet homme, un autre m'a demandé de vider mon sac. Hélas, je ne suis pas omnisciente et je n'ai pas pu prendre ni son nom, ni son adresse, ni combien d'écus il possédait, ce qui, chez vous, parait être le cas. * Elle plissa les yeux et grinça des dents.* Bizarrement, je n'aime pas la sorcellerie et je n'ai pas compris les lettres posées à la gendarmerie. Ca me semble être une violation de personnalité d'autrui. Ne trouvez-vous pas ? Et si vous avez des espions dans le ciel, ils doivent être très ingénieux...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*La procureur posa un doigt sur ses lèvres blanches puis tout en réfléchissant se leva pour faire son réquisitoire.*

L'accusée vient dans ce tribunal pour nous chantez une bien étrange chanson. Elle veut nous faire verser une larme pour avoir été elle-même détroussée par un manant.

Ensuite elle nous explique qu'elle n'a pas pu prendre le nom de son détrousseur et que contrairement à nous elle n'utilise pas la sorcellerie pour voir les choses.

Non seulement cette personne brigandage, mais en plus elle utilise comme défense la soit-disante sorcellerie utilisée par nos gendarmes.......... Sorcellerie, non point, juste des services efficaces.

Voyez-vous, je verserai des larmes de tristesse face à sa tragédie, si cette personne n'était pas une voleuse et une menteuse.

En attendant, suite à ce tissus de mensonge et à cet acte de brigandage, je demande à cette Cour de la condamner à payer une amende de 100 écus et à purger une peine de prison de 2 jours. Durant ce temps, elle pourra surement en profiter pour peaufiner ses mensonges, pour finir par être plus crédible

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le juge se leva pour annoncer le jugement*
Nous faisons la lecture du jugement prononcé par la juge Franc-Comtoise Lysiane d'Ormerach

Citation :

Accusée Ementalya,

Oser dire que notre gendarmerie use de sorcellerie alors que nos gendarmes ne font que leur travail d'investigation pour retrouver les criminels bien décrits par leurs victimes n'est guère favorable pour votre défense.

Citation :: Afin que vous puissiez méditer sur la lâcheté d'avoir agressé un innocent voyageur nommé Kegnus, je vous condamne à 2 jours de prison et 100 écus d'amende.

Fait à Dole, le 23 juin de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach

Ainsi soit-il.