Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le ...
Voir le deal

 

 Lilith.

Aller en bas 
AuteurMessage
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Lilith.   Lilith. EmptyJeu 22 Avr - 23:01

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 10/04/1458
Date du verdict : 16/06/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur adjoint : dame Isabeau De Hauterives
Juge : Demons


Citation :
Acte d'accusation
En ce jour du 10 Avril 1458,

Nous, dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de la dame Lilith.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche, comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img525/266/racket.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=423260brigands.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusée fait fi de notre justice, ne daigne pas se déplacer pour expliquer son geste.

Fort bien, l'accusation n'aura donc nullement besoin d'argumenter et aucune raison pour contester les dires du sieur Pipon ni trouver des circonstances atténuantes à l'accusée

Cette femme a enfreint nos lois et doit être punie comme elle le mérite.

Je requiers donc à son encontre, une peine de prison de 2 jours.

Que justice soit faite

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Ken_cohiba à la barre
*Le greffier farfouilla dans les documents du dossier afin de retrouver la déposition idoine, puis s'approcha du procureur-adjoint*

Voici la déposition de messèr Pipon en cette affaire, dûment enregistrée par nos services.

*Il tendit un vélin*

Citation :
Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir.
Citation :
Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 16 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Lilith vous êtes accusée d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise et d'avoir volé la somme de 34 écus, ainsi que 10 sacs de maïs et un manche avec votre compagnon messire Trystan.

Comme à votre habitude vous préférez ne pas répondre à la justice et préférer vous taire. Cela est dommage, on dit parfois que faute avouée, à demi pardonnée. Mais votre culpabilité ne fait aucun doute face à votre attitude.
Citation :
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journée de prison au pain sec et à l'eau. J'espère ne plus vous revoir ici!

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez la!


Dernière édition par Flora Devirieux le Sam 19 Juin - 14:35, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. EmptyMar 4 Mai - 21:33

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 03/05/1458
Date du verdict : 11/06/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur adjoint : dame Isabeau
Juge : Demons



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 3 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Démons à l�encontre de Dame Lilith

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img153/1432/screenevenements.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
" Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l�affaire que vous aurez à juger ce jour aurait pu être une banale affaire de brigandage comme on en voit de temps en temps, de pauvres bougres cédant à la tentation du gain facile, or, celle ci est différente.


En effet l �accusée est bien connue des services de la prévôté, non seulement du duché mais du royaume. Cette femme est multi récidiviste, répertoriée comme bandit de grands chemins .
Cette femme qui sévit sur nos routes agit sans scrupule, s�alliant à un non moins complice tout aussi dénué d�honneur qui se cache depuis, derrière un déguisement afin d�échapper à la justice.


Ce dernier délit en date ayant été fructueux si j�ose dire, le greffier notera qu�une conciliation a été proposée à l�accusée par la procure afin d�indemniser quelque peu dame Julienurs et que celle ci a dédaigné notre offre.


Que dire de plus monsieur le juge, devant tant de couardise et de manquement à tout sens de l�honneur.
En tant que garant de notre justice et de la sécurité des bonnes gens en Lyonnais Dauphiné, j �en appelle à votre jugement exemplaire et je requiers à l�encontre de dame lilith

Une peine de prison de 5 jours
Une amende de 300 écus

Que justice soit faite !

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Julienurs à la barre

M'étant rendu à Montélimar pour rendre service au maire qui avait déséspéremment besoin d'un haut fonctionnaire des finances, je me suis retrouvée née à née sur le chemin du retour, avec Lilith. et son compère lateigne. Je disposais d'environ 350 écus; 30 sacs de farine, 5 sacs de Maïs sur mois, étant partie de dié par erreur avec ma marchandise en vente sur le marché, et ayant enseignée la veille de mon départ de Montélimar pour Dié.

Je me suis faite agressée en date du 03 Mai et me suis ressortie de ce combat très affaiblie (état famélique).

Je remercie le tribunal de m'avoir écouté et aimerait pouvoir avoir réparation intégrale de mon préjudice, soit 350 écus, 440 écus au titre des sacs de farine (30 sacs à 14,65, prix bas a dié), 5 sacs de Maïs à 3.3 écus soit 16 écus et 50 écus au titre des dommages physiques.

Citation :
Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Dame Lilith vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Mai 1458 Dame Juliènurs d'Aprieu sur le lieu dit de Dieulefit entre Montélimar et Dié , lieu sous juridiction Dauphinoise. On vous accuse d'avoir volé la somme de 350 écus, ainsi que 30 sacs de farine et 5 sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Je me pose une question : avec Messire Lateigne essayez-vous de jouer au roi du silence ou êtes-vous en train de vous moquer de notre justice? Vos gestes et votre visage parlent d'eux même, rien qu'à voir votre sourire lorsque l'on parle de brigandage, vous semblez tout excitée! Mais hélas aujourd'hui vous vous êtes fait attrapé et vous payez les conséquences de vos actes.
Citation :
En vertu de nos lois je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et brigandage sur la personne de Dame Julienurs d'Aprieu et vous condamne à 5 jours de prison au pain sec et l'eau ainsi qu'à 400 écus d'amende correspondant à votre vol que vous vous êtes partagé avec votre confrère et avez caché quelque part .

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez la!
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. EmptyMar 29 Juin - 22:23

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/05/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Licenscar



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de la dame Lilith.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur sur le lieu dit de ..... entre Valence et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé, tous biens confondus, la somme de 820 écus écus, ainsi que 28 legumes 10 viandes 100 pains 1 hache 7 batons 1 mantel 1 grande échelle 1 rame
1 couteau
comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img2.rock-hosting.com/52/rackette-7ek.jpg
http://images.imagehotel.net/?w40gjee3y2.jpg
http://img2.rock-hosting.com/48/rackette-daisyJPG-u64.jpg
http://img2.rock-hosting.com/35/rackette-vicJPG-dko.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=6796Sans_titre.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Ce n�est pas un brigand que vous aurez à juger votre honneur mais une association de malfaiteurs. cinq brigands , oui cinq vous entendez bien, qui se sont alliés pour écumer les routes de notre duché avant de prendre la fuite avec leur butin de plus de 2000 écus.

Cinq malfrats de la pire espèce, qui sans remords aucun se sont emparés du fruit du travail de toute une vie de braves gens,
Je n�épiloguerai pas davantage sur leur lâcheté et leur peu d�honneur.
Armés jusqu�aux dents , ils n�ont pas hésité à s�en prendre cette fois à plusieurs personnes qui pourtant s�étaient regroupés pour voyager sereinement, se pensant à l�abri des brigands.
Je vous laisse imaginer avec quelle brutalité ils ont commis leur larcin pour laisser tous ses pauvres gens inanimés sur le bord du chemin.

Je demande justice pour ces artisans qui ont tout perdu.
Je demande justice au nom du Lyonnais Dauphiné afin que ces crimes n�aient plus lieu sur nos terres.
Je requiers à l�encontre de la dénommée Lilith une peine de prison de 7 jours .

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Daisydell à la barre

D aisy se leva un peu amocher,elle marcha en boitant jusqua le barre et preta serment.Bonjour monsieur le juge....je me releve a peine de mes blessures,cette nuit mes amis et moi avont ete sauvagement agresser par 5 individus donc la dame que vous voyez assise la bas en question.Daisy montra du doight la suspecte assise non loin d elle.Elle et ses comparces nous ont depouiller de notre butin et nous ont laisser dans un champs de blé en pleine nuit.Pour ma part,je venais de vendre un champs a Valence.Ils m ont prit 500 ecues... 22 legumes...5 viandes...12 pains et un mantel.Daisy fronca les sourcils en regardant la dame,elle serra les poinghts et se radoucit se disant que sa donnait rien de gaspiller son energie.Apres avoir enumerer toutes les choses qui lui avait ete derober Daisy partie se rassoir dans la salle aupres de ses amis qui devaient temoigner dans d autre proces

Citation :
Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Lilith., Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Mai 1458 avec l'aide de 4 autres complices, les dames Mayaël, Daisydell, Ninette , sieurs Zardoz, Xolai, Akarine, Vicomtedemontsegur.

Vous ne vous êtes pas présenté devant cette cour, fuir ne vous permettras pas d'échapper aux conséquences de vos actes.

Citation :
En vertus de nos lois, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à 7 jours de prison.
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Lilith.   Lilith. EmptyMer 20 Oct - 0:18

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 03/09/1458
Date du verdict : 18/10/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Dame Lilith., vous comparaissez ce jour du trois septembre 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Hallison

En effet, vous avez pillé cette victime en date du vingt-sept mars de cette année entre Lyon et Mâcon.
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 130 écus et une dizaine de pains.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés. »

Dame Lilith. , je vous accuse de vol !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Maitres Geulederat, Umondel, Garwael, Jacklepetit

J'appellerai Dame Hallison à venir témoigner.

La parole est à la défense.

*Puis elle retourna à sa place.*

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Lili s'approche du jury, bras derrière le dos, poitrine en avant.

Je m'etonne de venir ici, selon la charte (rp) du conté qui m'amene la, j'aurais du être attrappé depuis longtemps et juger au maximum dans les 15 jours suivant mon acte.

On est 6 mois plus tard et je suis libre, jamais vu de soldat venir me chercher ou me ligoter. Je me demande si ce procès doit vraiment avoir lieu, pour des faits qui datent d'aussi longtemps.

je demande la relaxe bien sur.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur écoutait ce que disait l'accusée. *

Votre honneur, voyez vous, c'est l'accusé qui nous dicte les lois maintenant! J'ai vu des affaires ayant lieu six mois après, et pour du brigandage! Si un soldat n'est jamais venu, c'est tout simplement que cette personne se cachait sur les chemins. Elle avait été repérée en Savoie mais encore une fois, impossible de lancer les procès, c'est pas faute d'avoir essayé!! Cependant, j'ai reçu un courrier de la victime qui elle, aimerait bien que justice soit faite! Voici son courrier.

*Frim commença à lire*

"Je rentrais de Mâcon en direction de Lyon. Je revenais d�un enseignement au sein de la prestigieuse Université de Bourgogne. C�était en novembre 1457. Il faisait un froid glacial, une nuit sans lune, recouvrant de son manteau ténébreux la campagne et la forêt que je parcourais.
Des cris dans la nuit éveillant en moi une terreur indescriptible, une pluie battante et glaciale fouettant mon visage, je hâtais ma marche pour fuir des bourrasques de vent au bruit assourdissant.
Et soudain, durant cette nuit interminable, une vision d�horreur au détour d�un virage qui pour moi n�aurait pas de fin :
Deux brigands, un couple sans doute, une femme et un homme m'ont étripé sur ce chemin. Une véritable dérouillée dont je ne me suis pas encore totalement remis.
Je n'ai absolument rien pu faire.
Ils étaient bien trop forts et trop bien entraînés au maniement des armes pour moi.
D'ailleurs je n'ai pas d'arme. Cela a été un jeu d'enfant pour eux de me dépouiller.
Ces misérables ont volé mon argent et mon épi de maïs (25 écus et un maïs).
Leur forfait accompli, ils m�ont laissé pour mort.
Transi et épuisé, titubant, tombant et me relevant, j�ai finalement pu rejoindre Lyon où les services de la maréchaussée m�ont mis en prison sans que je puisse réellement agir tant j�étais blessé et fatigué.

Je porte plainte pour que ces personnes soient jugées pour le danger qu'elles représentent et qu'elles réparent le préjudice qu'elle m'ont fait subir.
Je fais en cela toute confiance à la justice Bourguignonne.

Bien à vous.

Miséricus"

*Elle referma le courrier*

Je demande donc une amende de 40 écus correspondant au montant dérobé et un jour de prison pour lui faire passer l'envie de brigander!

Merci de m'avoir écouté.

*Le procureur retourna s'asseoir*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Lili écoutait , se demandait qu'est ce qu'au final elle avait volé, si elle avait rencontré cette personne d'ailleurs.

L'accusation disait
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 130 écus et une dizaine de pains.

La victime dans son courrier notait
Ces misérables ont volé mon argent et mon épi de maïs (25 écus et un maïs).

Elle secoua la tête, regarda le jury dont elle ne connaissait nullement les noms.

Que d'incohérences dans votre procès, premièrement on m'envoie au tribunal bien longtemps après les soi disant faits sans avoir vue un soldat et ne me dîtes pas que j'étais impossible a envoyer au tribunal, je suis restée plus d'un mois dans la ville de bourg et c'est pas grand ce village croyez moi. Ensuite l'accusation dit que je lui ait pillé 130 écus et une dizaine de pains, la victime quant à elle parle d'un maïs et 25 écus.

Laissez moi m'interroger, je fais quoi là? Si ça se trouve je l'es même pas pillé cette dame...je demande la relaxe a nouveau.

Citation :
Le jugement a été rendu

*Kernos leva sa masse d'une main et la lettre de Bourgogne de l'autre pour la porter à ses yeux et en faire lecture*

*Keltica avait pris connaissance des minutes du procès ; des erreurs lui sautaient aux yeux, elle ne mit pas longtemps à prendre sa plume.*

A la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Mes salutations

Dans l'affaire de Lilith. , accusée de brigandage sur la personne de dame Hallison ;

Que vois-je ? Une accusation portée par Dame Hallison, mais le témoignage de la victime est signé "Misericus". Hallison aurait-elle changé de nom, et ma foi, à en lire le témoignage, de sexe ? Cela me semble hautement improbable ! De fait, les sommes volées ne correspondent pas, et au final, rien ne correspond !

Donc,
vu les lois régissants le Duché de Bourgogne
Attendu les incohérences de ce procès,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, demandons la relaxe de l'accusée.

Que Justice soit rendue !

Fait à Dijon, le Dix-Huitième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne*

*Un coup sec retentit, signe que l'affaire était close*
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. EmptyJeu 4 Nov - 21:58

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/10/1458
Date du verdict : 03/11/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Milyena



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de dame Lilith.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f65/14/95/45/79/racket11.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Nouvelle salle, nouveau décor. Un nouveau jury et un avocat pour représenter un homme de dieu. Pour 7 écus de volé, il devait être bien riche le curé.

Ben je peux aller me confesser pour me faire pardonner, au pire pour 7 écus j'amenerait de la bière pour boire avec le curé, ma confession risque d'être longue.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Dame Lilith. a racketté Sire G_de_B Que selon la loi, cette dernière s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusé présente devant nous, semble apprécier les hommes d'églises, surtout pour leur voler leurs petites économies. Certe 7 écus ce n'est rien, mais pour qui a faim cela représente un pain qui peut sauver une vie.
Nous n'empecherons pas l'accusée d'aller se confesser, mais nous la laisserons méditer avant, pour mieu savoir de quoi se repentire.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la justice.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de trois jours de prison à l�encontre de Lilith.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *

"Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."

* Il enchaîna sur la seconde *

"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."

Citation :
Le jugement a été rendu

Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée dans son ensemble, mais plus précisément l'accusée et énonça le verdict.


En ce troisième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Lilith., Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
De lui avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Attendu que vous avez racketté Sire G_de_B
Que selon la loi, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, selon l'article,


IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Vous reconnaissons coupable et vous condamnons selon l'article,


VI.4.b : Brigandage

Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Citation :
A une amende de 7 écus, ainsi qu'une peine de 3 jours de prison.
Quand à votre proposition de vous confesser, je pense que cela serrait en effet une idée à approfondir.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Justice est rendue!"


*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. EmptyMar 14 Déc - 21:14

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 22/11/1458
Date du verdict : 12?/12/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Milyena



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 22 Novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena à l�encontre de Dame Lilith.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 07 Novembre 1458 Sire Ryan_Kamps prés de Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé et laissé pour mort le Sire Ryan_Kamps , comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img703/2798/agression.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Dame Lilith. a racketté Monseigneur Ryan Kamps
Que selon la loi, cette dernierère s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que l�accusée est ne s�est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Attendu que la prévenue, est coutumière du ban des accusés de part ses exactions.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage et qui plus es a l'encontre de membre de l'Eglise en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 3 jours et une amende exemplaire d�un montant de 100 écus à l�encontre de Dame Lilith.

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Ryan_Kamps à la barre

Ryan entra, il salua l'assemblée...

Messieur et dame Procureur juge et avocats de la cours je vous salut.

Je me présente Monseigneur Ryan Kamps, Vicomte d'Ambialet, prêcheur Lescurien, Cadet de la garde pontificale et episcopale Aristotélicienne et chef de la Famille Kamps.

En ce jouor du 7 novembre je suis sortie de mon domaine après une longue convalescence, en effet j'avait été gravement blessé lors du conflit en Anjou en me battant contre les hérétiques en tant que membre de la garde Episcopale, j'étais donc ce jour encore très faible.
Et cette vermine en a profitée pour me tomber dessus par surprise et profitant de ma faiblesse elle m'a frappée avec violence de son épée pour me dépouiller de mes quelques miches nécéssaire a mon premier voyage depuis longtemps et de mes quelques écus.
Elle m'a laissée pour mort dans le fossé sans même me porter secours.

Je demamnde a ce qu'elle soit puni comme la justice le permet. Qu'elle soit emprisonnée et condanmée a une amende bien légitime dont j'en souhaite le don au oeuvre du lyonnais Dauphinée representé par notre Gouverneur en poste.

Ryan se tue et recula dans les rangs en attendant la suite.

Citation :
Le jugement a été rendu

* Milyena assise face à l'assemblée écouta le procureur et se demandait bien ce qu'elle pourrait ajouter à ce qu'il venait d'être dit, si ce n'est la mettre plus de jour hors d'état de nuire. Prenant la parole elle annonça donc son verdict à l'encontre de l'accusée.*

Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom du Gouverneur et de son peuple, jugeons ce jour Dame Lilith.

Accusée d'avoir agressé le 07 Novembre 1458 Sire Ryan_Kamps prés de Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise. Accusée de l'avoir volé et laissé pour mort. Etant coutumière du ban des accusés de part ses actions. Allons en effet la juger avec une extrême sévérité dans cette affaire.

Citation :
La reconnaissant coupable et la condamnant à 5 jours de prisons et une amende de 50 écus.

Justice soit rendues.

*Mily frappa le marteau sur le bureau et se leva quittant la salle*
Revenir en haut Aller en bas
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. EmptyMer 22 Déc - 22:31

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 11/11/1458
Date du verdict : 20/12/1458

Nom de l'accusé : Lilith.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Héloïse



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 11 Novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena
à l�encontre de Dame Lilith..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu des marchandises importees le premier novembre 1458 à Valence.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/preuve23.jpg

Vu l�article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur.

Vu l�article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées.

Attendu que Dame Lilith. a vendu le 1er Novembre 1456 sur le marché de Valence, ville de laquelle vous n�êtes pas résident, un pain à 12 écus et un pain à 12,95 écus. sans en avoir reçu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi. Que selon la loi, cette dernierère s�est rendue coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que le prévenu n'a point daigné se présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage du Lieutenant Musartine

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena
le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine fermeté dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement d'un jour et une amende de principe d�un montant de 25 écus à l�encontre de Lilith.

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Musartine à la barre

Votre Honneur,

le 1er Novembre, Dame Lilith. a mis un pain à 12 écus et un pain à 12,95 écus. Or, cette dame n'étant pas originaire du Lyonnais Dauphiné, et n'ayant pas demandé l'autorisation à notre Bourgmaistre pour vendre sur le marché de Valence, Ces ventes étaient interdites.

De plus, un décret municipal interdit les ventes de pain au dessus de 6,55 écus.

Une médiation lui fut donc proposée, mais en vain, la Dame n'a pas daigner répondre.

j'espère avoir répondu à vos questions.

Citation :
Le jugement a été rendu

*Héloïse entre écoute le résumé acquiesse, soupir et se lève*

-Bien accusé levé vous!

Après avoir prit connaissance des faits, de la récidive de ceci, du nombre de dossier portant votre nom et de votre manque d'attention à ce procès,

Nous vous condamnons à 2jours de prison et 25 écus d'amande!

Ces faits ne peuvent être approuvé dans notre Duché!

Qu'on se le dise!

*Héloïse frappa son marteau sur le pupitre et signa le registre.*

Fait le 20/12/1458
Héloïse
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Lilith. Empty
MessageSujet: Re: Lilith.   Lilith. Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Lilith.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» .lilith

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: