Vermina - TOP(x2) - Relaxé(x2)

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Vermina
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Kiboki

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxé


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte à votre connaissance une affaire de Trouble à l'Ordre Public.

En ce 23 décembre 1457, le service des douanes nous a signalé que le susnommé Vermina originaire de Villefranche-de-Rouergue se trouve encore sur nos terres, plus précisément en la ville de Loches et ce en dépit de l'expiration du délai dit des 48 heures accordé par le douanier en fonction.
En effet, en vertu de l'application de la Loi Martiale depuis le 23 septembre 1457 par la Duchesse Bitterly, la présence d'étrangers non munis d'un laissez-passer est interdite en Touraine et de ce fait, nous nous retrouvons en présence d'une situation telle que décrite par l'arrêté Senctus II.
Nous citons :
« Article 4 : Dans une situation jugée périlleuse ou risquée pour les intérêts tourangeaux d'après son intime conviction, le Prévôt des maréchaux peut demander au Duc ou au Régnant de suspendre le libre passage en notre territoire d'un non-tourangeau. A partir de ce moment, le suspect doit obtempérer à des demandes réalistes émanant du Service des Douanes dès l'affichage de son nom en gargote et dès réception de la missive entre ses mains [HRP : connexion IG]. Le refus d'obtempérer ou l'absence de réponse constituera un motif d'arrestation ou d'exécution du suspect par les forces armées de Touraine.

Article 5 : Dans le cas où un étranger se retrouverait dans la situation mentionnée par l'Article 4, le Duc peut demander à ce que le Procureur lance un procès préventif, pour Trouble à l'Ordre Public, qui sera considéré comme une mise aux arrêts de la personne. Toute action hostile du suspect entre le lancement de ce procès et son départ de Touraine pourra être utilisée au sein de ce procès.
De même, en cas de présence sur nos terres à l'expiration du délai des 48 heures signifié par le service des Douanes, un étranger s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions détaillées précédemment.
A ce titre, exceptionnellement, le Procureur pourra user de son réquisitoire comme d'un acte d'accusation. Le Juge rendra un verdict en son âme et conscience en prenant uniquement compte de la loi royale. »
Les registres des douanes faisant mention de l'arrivée du dénommé Vermina à Loches le 09 décembre 1457, de l'enclenchement immédiat de la procédure des 48 h le 09 décembre 1457 et de la présence de l'accusé à Loches le 22 décembre 1457, nous considérons que toutes les conditions sont remplies dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, soit comme nous le rappelons :
« Art. 2.3.3 :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant »

Enfin, nous tenons à rappeler que nul n'est sensé ignorer la Loi.
En conséquence, nous demandons également l'interpellation de l'accusé le temps que la justice statue sur son sort.
Afin de confirmer la véracité de ces faits, nous appelons à la barre le chef des Douanes et Prévôt des Maréchaux, Dame Kiboki.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

La nommée Vermina étant déjà en procès en Touraine, en date du 20 décembre 1457, pour les mêmes faits, je ne demande pas de poursuites dans ce procès, un seul étant suffisant.

je demande donc, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 27 décembre 1457, à ce que la nommée Vermina soit relaxée dans ce procès.

Merci de votre attention.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

*Kiboki arriva à la barre et dit assez simplement :*

Votre Honneur, je confirme en tout point les dires de notre procureur, Sieur SentinelTemplar. Dame Vermina a bien séjourné en toute illégalité en Touraine.

*Kiboki retourna s'asseoir après son petit discours.*

Citation :

Verdict de la Cour

L'accusée ne sera pas jugée doublement ce qui est normal malgré les faits qui lui sont reprochés.
Ainsi, Moi, Hijikata de Léméré, Juge de Touraine, prononce la relaxe dans cette affaire.
Les faits seront examinés lors de la prochaine audience.
Faict le 01 janvier 1458

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Vermina
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Kiboki

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de écus


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte à votre connaissance une affaire de Trouble à l'Ordre Public.

En ce 20 décembre 1457, le service des douanes nous a signalé que le susnommé Vermina originaire de Villefranche-de-Rouergue se trouve encore sur nos terres, plus précisément en la ville de Loches et ce en dépit de l'expiration du délais accordé par le douanier en fonction.
En effet, en vertu de l'application de la Loi Martiale depuis le 23 septembre 1457 par la Duchesse Bitterly, la présence d'étrangers non munis d'un laissez-passer est interdite en Touraine et de ce fait, nous nous retrouvons en présence d'une situation telle que décrite par l'arrêté Senctus II.
Nous citons :
« Article 4 : Dans une situation jugée périlleuse ou risquée pour les intérêts tourangeaux d'après son intime conviction, le Prévôt des maréchaux peut demander au Duc ou au Régnant de suspendre le libre passage en notre territoire d'un non-tourangeau. A partir de ce moment, le suspect doit obtempérer à des demandes réalistes émanant du Service des Douanes dès l'affichage de son nom en gargote et dès réception de la missive entre ses mains [HRP : connexion IG]. Le refus d'obtempérer ou l'absence de réponse constituera un motif d'arrestation ou d'exécution du suspect par les forces armées de Touraine.

Article 5 : Dans le cas où un étranger se retrouverait dans la situation mentionnée par l'Article 4, le Duc peut demander à ce que le Procureur lance un procès préventif, pour Trouble à l'Ordre Public, qui sera considéré comme une mise aux arrêts de la personne. Toute action hostile du suspect entre le lancement de ce procès et son départ de Touraine pourra être utilisée au sein de ce procès.
De même, en cas de présence sur nos terres à l'expiration du délai des 48 heures signifié par le service des Douanes, un étranger s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions détaillées précédemment.
A ce titre, exceptionnellement, le Procureur pourra user de son réquisitoire comme d'un acte d'accusation. Le Juge rendra un verdict en son âme et conscience en prenant uniquement compte de la loi royale. »
Les registres des douanes faisant mention de l'arrivée du dénommé Vermina à Loches le 09 décembre 1457, de son expulsion immédiate, puis de son retour à Loches le 16 décembre 1457 et de la présence de l'accusé à Loches le 20 décembre 1457, nous considérons que toutes les conditions sont remplies dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, soit comme nous le rappelons :
« Art. 2.3.3 :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant »

Enfin, nous tenons à rappeler que nul n'est sensé ignorer la Loi.
En conséquence, nous demandons également l'interpellation de l'accusé le temps que la justice statue sur son sort.
Afin de confirmer la véracité de ces faits, nous appelons à la barre le chef des Douanes et Prévôt des Maréchaux, Dame Kiboki.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'intéressée ne souhaite pas s'exprimer, voici donc une preuve flagrante de sa reconnaissance de culpabilité.

De plus, cette dernière se trouve toujours en Touraine, et plus précisément à Loches.

Je réclame donc, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 30 décembre 1457, à ce que la nommée Vermina soit condamnée à verser une amende de 80 écus et soit expulsée de Touraine sans délais.

Merci de votre attention.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

*Kiboki arriva à la barre et dit assez simplement :*

Votre Honneur, je confirme en tout point les dires de notre procureur, Sieur SentinelTemplar. Dame Vermina a bien séjourné en toute illégalité en Touraine.

*Kiboki retourna s'asseoir après son petit discours.*

Citation :

Verdict de la Cour

*Affaire suivante... meme chose... en plus l'accusée n'est pas la... dans un monastere... aucun interet de s'attarder la dessus...*

Je ne vais pas m'attarder sur ce cas la,
Vu les us et coutumes du royaume,
L'accusée étant actuellement dans un monastere, je ne me permettrai pas de l'enlever ce lieu sacré pour venir lui faire visiter les geoles de Touraine.
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, je relaxe l'accusée tant qu'elle sera sous la bénédiction d'Aristote.
Ainsi, je clos l'affaire. Lorsque la demoiselle sera sortie de ce lieu, elle aura 48heures pour quitter notre duché.