Lefaxe - TOP - Coupable

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Lefaxe
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Othilie

Témoins de la défense :

Othilie

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 100 écus

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 09 janvier 1458 porte à votre attention une affaire de Trouble à l'Ordre Public, en l'espèce, la déstabilisation du marché de Chinon.

* Se tourne vers l'accusé *

En effet, cette affaire concerne le nommé Lefaxe, un boulanger de Chinon.
Ce dernier achète le pain d'autres boulangers à bas prix, le revendant à un prix plus élevé.
De plus, l'intéresse possède plusieurs étales sur le marché, à savoir que ceci est interdit par l'arrêté municipal que j'ai apporté aujourd'hui.

* Tend l'arrêté municipal au Juge *

« Arrêté Municipal relatif aux emplacements sur le marché
Considérant le Coutumier de Touraine du 7 février 1457 et principalement les articles :
1.3.1 : Le commerce est libre en Touraine. La relation de commerce doit être fondée sur un accord mutuel et ne pas mettre en péril les relations de confiance existant entre les intervenants sur le marché
1.3.2 : Art. 1.3.2. : La liberté de commerce des habitants du Duché ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l�ordre social.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
L'escroquerie est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée."
Considérant la nécessité de maintenir la stabilité du marché de Chinon pour le bien de ses habitants,
Après délibération du Conseil municipal,
Arrête :
Article 1er.- Tout visiteur ou Chinonais se devra de ne pas occuper des emplacements à tout va et à différents prix des marchandises sur le marché. Il se devra de ne prendre qu�un emplacement ou deux tout au plus par marchandise à vendre. En effet, sinon cela prêterai à une perte des relations de confiance et une déstabilisation du marché.
Article 2.- Le visiteur : défini par un étranger au Duché de Touraine
Tout visiteur, venant à Chinon, et désirant vendre ou acheter sur le marché, doit au préalable se présenter au Maire du village.
Afin d�être autorisé à commercer sur le marché de Chinon, le visiteur devra dans un premier temps, s�adresser au maire afin de recevoir l�autorisation de commercer et acquitter la licence de marchand, soit une miche de pain à 10.00 écus à ce jour. La validité de cette licence sera d�une durée d�une semaine à compter de sa délivrance.
Une tolérance sera néanmoins acceptée pour que vous puissiez vous nourrir, mais merci d�avertir un conseiller.
Article 3.- Tout contrevenant à cet arrêté sera soumis à une amende de 500 écus, sans préjudice des pouvoirs de la Cour. Il se verra également inculpé pour Trouble à l�Ordre Public, comme énoncé dans le coutumier de Touraine.
Article 4.- Le présent arrêté entre en application dès sa promulgation sur le forum.(Halles)
Fait le 18 novembre 1457
par Othilie, maire de Chinon »

Comme cité dans le présent arrêté, ainsi que dans les articles de notre Coutumier y étant mentionnés, la déstabilisation du marché est interdite, notamment en prenant place à plusieurs étales en vendant une même marchandise à des prix différents.
Or, nous avons la preuve que messire Lefaxe, en date du 05 janvier 1458, que messire Lefaxe vendait du pain sur au moins quatre étales différentes à des prix allant de 6,30 à 07,00 écus. Je laisserai tout à l'heure Dame Othilie, Maire de Chinon vous apporter le registre de vente du marché comme preuve de cette accusation.

Nous tenons à préciser que messire Lefaxe a déjà été accusé des mêmes faits devant ce Tribunal, et a été reconnu coupable par le Juge, et ce, en date du 17 décembre 1457, soit il y à moins d'un mois !

Nous considérons donc que le délit de Trouble à l'Ordre Public est avéré et nous appelons Dame Othilie, Maire de Chinon, à la barre pour témoigner des faits.

Merci votre Honneur.

* Retourne s'asseoir, invitant Dame Othilie à prendre la parole *

Citation :: Première plaidoirie de la défense

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J'avais conclu un accord avec le maire de chinon et voici la preuve des ventes. Cette accusation est déplacée !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

* Se tourne vers le Juge *

Voici une affaire bien complexe opposant pour la seconde fois messire Lefaxe à la mairie de Chinon, représentée ici par Dame Othilie.

Chacun de deux parties cherchant à lancer le bout de gras à l'autre, preuves à l'appuie.
Que donc penser de cette affaire ? Je m'en remets à votre jugement.
Mais à mes yeux, dans ce genre de situation, la parole d'un élu aura toujours plus de valeur que celle de l'accusé.

Je demande donc, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 12 janvier 1458, à ce que messire Lefaxe soit condamné à verser une amende de 20 écus et s'engage à ne plus s'installer sur plusieurs étales sur le marché.

Merci de votre attention.

* Retourne s'asseoir *

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je ne pense pas que 4 étales puissent être considérées comme trop ! Je ne suis certainement pas le seul à prendre plus d'une place sur le marché.

Citation :: La Défense a appelé Othilie à la barre

Votre honneur,

Messire Lefaxe a le toupet de me faire appeler à la Barre pour sa décharge!
Je me suis montrée indulgente à son encontre!
Alors qu'il venait tout juste d'être condamné, je le surprends à racheter du pain à notre boulangère Officielle pour le revendre avec profit!
Après l'envoi de missives le sommant de restituer ses denrées et le menaçant d'ester une nouvelle fois une action en justice, il a finalement obtempéré.
Je me suis montrée clémente, trop peut être!
Je ne défendrai en aucun cas ce genre de comportement!

Citation :: L'accusation a appelé Othilie à la barre

Votre Honneur,

Je n'accuse pas Messire Lefaxe de spéculation, que ceci soit clair, nous avons réglé cette affaire à l'amiable! Alors que la spéculation est un délit et dans ma volonté de ne point nuire à la réputation de ce villageois, je n'ai pas voulu ester une action en justice.
Mais ma patience et ma clémence ont des limites!
Ce Messire ne respecte pas l'arrêté municipal du
18 novembre 1457 et met en péril l'équilibre financier de notre marché!Et ce pour la deuxième fois!

Voici les bons d'achats prouvant le non respect de cet arrêté:

2010-01-05 21:30:11 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 6,45 écus à Lefaxe.
2010-01-05 21:30:11 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 6,60 écus à Lefaxe.
2010-01-05 21:20:10 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 7,00 écus à Lefaxe.
2010-01-05 21:00:13 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 6,30 écus à Lefaxe.

Othilie tendit les parchemins au Procureur puis ajouta:
Le comportement de Messire Lefaxe est intolérable!
Il doit cesser ce genre de pratique car les jeunes villageois en pâtissent et trouvent pitance avec bien du mal!

Citation :: Verdict de la Cour

*Ho un proces pour destabilisation de marché... s'en frotte les mains... plisse les yeux en voyant l'accusé... pas une premiere pour ce messire... leger marmonnement avant de frapper le bureau avec son petit marteau...*

Messire,
effectivement ce n'est pas la premiere fois que vous venez en ces lieux. Aimez vous tant le tribunal? Je ne l'espere pas car la prochaine fois je vous ferai visiter les geoles personellement et je pense que notre CAC sera de la partie également.
Ainsi vous mettez a mal le marché de notre bonne vieille ville de Chinon. Et en plus la bourgmestre de Chinon vous surprend a recidiver alors que vous etes mis en proces. Je ne vous felicite pas. Cela ne joue pas en votre faveur et je ne vais pas etre aussi clement que le procureur. Vous mettez a mal le travail effectué par la bourgmestre et je sais combien il n'est pas facile.
Ainsi, Moi, Hijikata de Léméré, Juge de Touraine, je vous condamne à une amende de 100ecus et comme l'a demandé le procureur un seul étale suffira amplement.
Que je ne vous revois plus ici!