Freeman - TOP - Coupable

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Freeman
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Leni

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
peine de prison de 3 jours


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Bonjour votre Honneur,

Moi SentinelTemplar, Procureur de Touraine, soumet en ce 20 décembre 1457 à votre Honneur une affaire de Trouble à l'Ordre Publique.

Durant la nuit du 11 au 12 décembre 1457, le dénommé Freeman s'est révolté et à tenté de prendre la mairie de Chinon par la force.
Un groupe de Maréchaux en faction devant la mairie ce soir là à clairement identifié le suspect parmi un groupe d'assaillants:

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Dame Leni, présente dans un groupe de Maréchaux au cours de cette nuit, et participant activement à la défense de la ville a été témoin de la scène. C'est grâce au courage de son groupe et des autres défenseurs de la ville que cette révolte fut un échec. Ce genre d'acte est intolérable !

Rappelons que selon le coutumier de Touraine:

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.

8 #Constitue le délit d'incitation à la révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.

9 #Constitue le crime de révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Concernant la défense:

Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. L'avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d'un procès (Conflit de réputation).

Nous appelons à la barre, dame Leni.

Merci votre Honneur.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'intéressé ne semble pas juger utile de répondre de ces actes devant ce Tribunal.
Peut-être que la tentative de révolte n'est pas un crime grave à ses yeux.
Et ce silence en dit long sur la culpabilité de messire Freeman.

Je réclame donc la plus grande sévérité à son encontre.
En ce jour du 30 décembre 1457, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, demande à ce que messire Freeman soit condamné à une peine de 5 jours de prison et à verser une amende de 120 écus.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Leni à la barre

Votre Honneur,
Mon groupe et moi-même, nous étions engager dans la maréchaussée, comme souvent nous pensions qu'il s'agirait d'une garde de routine, mais cette homme, ici présent, a voulu prendre par la force notre chère mairie.
Grâce à notre courage et à nôtre force, nous avons pu le repousser et le juger aujourd'hui..
Je vous pris votre

Citation :

Verdict de la Cour

*marmonne... deuxieme proces... deuxieme revolte contre une mairie... c'est a la mode ou quoi... temoignage... pas une parole de la part de l'accusé...*

Deja je tiens à remercier la maréchaussé pour la défense de nos villes.
Messire, je vais vous faire passer l'envie de revolte... vous ne parlez pas... je ne ferai pas un long discours...
Au vu du témoignage, moi Hijikata de Léméré, Juge de Touraine, je vous condamne à un séjour de trois dans nos geoles... j'espere que l'hospitalité de celles ci vont calmer vos envies de revoltes.

Faict le 02 janviers 1458.