Annelatour - TOP - Coupable

Juge : Senctus

Procès instruit par : Boudicca (procureur)

Accusé : Annelatour
Accusation : Trouble à l'ordre public


Témoins de l'accusation :
Jades

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 15 écus et 6 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour de 19 mars 1458, mi Boudicca d�Arkan, procureur de Touraine, porte à la connaissance du juge, Messire Senctus une affaire de trouble à l�ordre public perpétrée par dame Annelatour en compagnie de dames Lacaro et Lounalya.
Dame Jades de Montbazon-Navailles, capitaine de Touraine, effectué un trajet sur la route de Vendôme à Tours quand elle a été attaqué par trois individus qui l�ont délesté de 150 écus. Ces trois personnes lui ont communiqué leur noms par fanfaronnades. Il s�agit de trois dames nommée Annelatour, Lacaro et Lounalya.

Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

J�informe les prévenus qu�ils peuvent se faire représentaient par un avocat s�il le souhaite comme le signale notre coutumier.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Dame Annelatour est bien peu bavarde. Reconnait elle ainsi les faits par son silence? Dans ce cas, je ne vois qu�une chose à faire. La mettre en prison et lui infliger une amende.
Je réclame donc une amende de 20 écus et 6 jours de prison.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Jades à la barre
Néant

Citation :

Verdict de la Cour
En ce 3 Avril de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant la Dame Annelatour au Duché de Touraine.

Des brigands dans notre Duché ont osé s�attaquer à l�un de nos magistrats� A cela s�ajoute leur fuite éhontée� Bref, des faits graves nous attendent.

Pourtant, l�accusée refuse de se présenter à nous� Que dire de plus ? Ces faits méritent la peine maximale qu�il m�est permis de lui infliger.

Ici, il s�agira de 6 jours de prison accompagnés de 15 écus d�amende.

Puissions nous ne pas revoir de tels individus dans nos murs.
Dura lex sed lex.