Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 27 Avril 1457 Mar 20 Avr - 3:02 | |
| Francois20 – 27 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable Prison 1 Jour
Verdict rendu le 27 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
C'est à la fois fatiguée et agacée que Lara arriva au tribunal, Fraçois20, encore lui !! Voilà la sixième fois qu'il récidivait !! Elle avait espéré que les deux procès précédents le feraient réfléchir mais rien !! Elle alla à sa place et commença son acte d'accusation sur un ton las.
Votre Honneur...
Nous sommes ici aujourd'hui pour un énième acte d'esclavagisme de la part de messire François20...
Le sixième plus précisément. J'eus espéré que les procès précédents l'auraient fait réfléchir sur ses actes mais il n'en est rien, hélas...
Je doute qu'il daigne se présenter ici même, ne l'ayant jamais fait et n'ayant jamais répondu aux courriers des forces de l'ordre, mais qu'importe, la loi est la loi et personne ne peut s'en moquer impunément.
Je vous cite donc la loi bafouée...pour la sixième fois...par ce triste individu...
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Je rappelle...encore... à l'accusé, qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense...si tant est que l'on ai droit à une défense cette fois-ci...
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Sixième récidive et toujours aucune réaction de l'accusé... Je commence à croire que l'esclavagisme est un loisir, ou un violon d'ingres qui sait ? Votre Honneur, je crainds que l'accusé ne se moque eperdumment de notre justice, de nos lois et des gens qui patissent de ses méfaits...
Pour la sixième fois, l'accusé a embauché au salaire ridicule et dérisoire de 12 écus et une fois de plus, il n'a pas répondu ni aux agents ni à la convocation à se présenter ici.
Peut-être qu'un peu de prison remettrait les idées en place à l'accusé ? Je sais qu'il n'est pas ordinaire de demander de la prison pour un acte d'esclavagisme votre Honneur, mais dans le cas présent, je ne vois plus d'autre alternative... Peut etre une journée en cachot le fera t il réfléchir ? J'ose espérer que celà aura plus d'impact que les amendes...
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Là je crois que ce Messire a largement dépassé les bonnes grâces de la Cour. Que rajouter de plus de ce que vous avez pu dire chère Procureur.
Ainsi le verdict sera le suivant
La Cour condamne l'accusé Messire François20 à une peine d'une journée en nos geoles pour esclavagisme, selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 27 avril de l'An de Grasce 1457
| |
|
Accueil 
Rechercher 