Philios
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 |  Sujet: Francois20 – Esclavagisme – Coupable – 15 Avril 1457 Mar 20 Avr - 3:00 | |
| Francois20 – 15 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable Amende 50 écus
Verdict rendu le 15 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, messire François20, non content d'avoir déjà eu un procès pour des faits similaires, a, une fois de plus récidivé, nous voilà à 4 infractions pour esclavagismes qui sont toujours restées sans réponse ! Ce messire semble être un adepte de l'offre à 12 écus !
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire françois20, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm Et je vous conseille vivement, au vu de votre situation, de prendre un avocat !
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
J'ai bien l'impression que ce messire se moque de nous... Aucune réponse aux courriers de policiers, pas de présentation au tribunal, quatre cas d'esclavagisme et j'imagine qu'il y en aura encore d'autres de sa part étant donné qu'il se fiche totalement de notre justice... *soupir*
Hé oui...Quatre...Quatre affaires, quatre victimes... Léser les gens ne le dérange guère on dirait... D'autant plus que ces gens sont jeunes et ignorants de la loi, ce qui n'est pas son cas... Il les emploie sciemment à un salaire des plus qu'indécent !
Je doute que ce messire ai compris la leçon, cependant j'ose espérer que le fait de l'obliger à vider sa bourse lui remettra les idées en place...
Je demande donc une amende de 50 écus, majorée de 5 écus pour son absence de ce tribunal.
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*La non présentation de Messire François ne m'étonnais guère et rendais donc mon verdict*
Et bien il va de soit que l'accusé n'a pas daigné se présenter et qu'en plus il y va en cumul de cas d'esclavagismes. Par conséquent:
La Cour condamne l'accusé Messire François20 à une peine de 50 écus pour esclavagisme selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 15 avril de l'An de Grasce 1457
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