Philios
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 |  Sujet: Fingolfin – Coupable – TOP – 08 Juin 1457 Mar 20 Avr - 2:28 | |
| Fingolfin – 08 Juin 1457 – Coupable – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Wilou61
Lara60
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus
Verdict rendu le 08 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*En quelques jours cette affaire avait fait le tour du château et nombreuses étaient les personnes scandalisées par les pratiques anti-commerciales de l'accusé. La Comtesse avait demandé une mise en procès immédiate de Messire Fingolfin, aussi AnacrOn, le Procureur, arriva son dossier sous le bras dans la salle du Tribunal.*
Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour juger Messire Fingolfin pour Troubles à l'Ordre Public. L'accusé, cultivateur de blé et boulanger à Pau, déstabilise le marché palois et toute la filière blé/farine/pain de la capitale par des pratiques commerciales inacceptables. En effet, depuis plusieurs semaines maintenant, l'accusé inonde le marché palois de très nombreuses miches de pain, parfois plus de 200, déstabilisant complètement le marché et rendant le travail et le commerce des autres boulangers de la ville très difficile. Sans parler des meuniers dont les plaintes se multiplient. Nous tenons à votre disposition, un document dans lequel l'accusé en personne explique dans le détail ses propres pratiques.
De telles méthodes commerciales, s'apparentent Votre Honneur, à un monopole de fait de la vente du pain sur Pau, qui je vous le rappelle est en phase de peuplement et compte que très peu d'habitants, les villageois actifs ne peuvent réguler un marché ainsi déstabilisé par Messire Fingolfin ...
Pau dont les soucis sont déjà multiples ne peut se payer le luxe de voir son marché ainsi mis à mal. La ville a besoin de stabilité et d'un marché sain. Plusieurs témoins défileront à la barre pour vous expliquer combien les pratiques déloyales de Messire Fingolfin mettent en péril toute la fragile économie et donc la vie de la capitale du Béarn.
Je vous cite à présent les extraits du coutumier concernés pour cette affaire :
1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 1er juin 1457 par le Procureur AnacrOn.
Messire Fingolfin, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public et vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le juge,
Je dois tout d'abord vous faire part de mon étonnement suite à cette mise en procès alors que le problème ne m'a été signalé qu'hier par le maire de Pau sur un ton ne faisant en rien penser à une urgence ou à un problème réel ne concernant que moi. De plus, je pense que ma réponse, dont vous disposez, prouve que je ne cherche en rien à créer des problèmes sur le marché de Pau.
En effet, comme je l'écris, les plaintes des meuniers sont totalement injustifiées, ces ingrats semblent avoir oublié que j'ai usé plusieurs centaines d'écus pour acheter leur farine à un prix ahurissant alors que des villes voisines Béarnaises pourraient m'en fournir en tout légalité pour des sommes bien moins élevées.
Aussi, je trouve cette mise en accusation abusive, j'ai toujours acheté les produits nécessaires à la production du pain sur le marché de Pau, mis en vente mes pains au prix normal pour ce duché (à noter qu'il est plus bas que dans de nombreux duchés alors que la farine est quand à elle bien plus chère que partout ailleurs) et ai répondu au maire de Pau le plus tôt possible afin de régler ce problème au plus vite. Mais, semblerait-il, la maire préfère les procès au règlement à l'amiable d'un problème.
Enfin, à la suite de cette mise en accusation, je vois bien que ce « problème » gêne certaines personnes en quête de richesses et désirant me faire passer pour un requin des finances alors que j'ai perdu bien plus que j'ai gagné depuis mon arrivée dans cette ville. Je vais donc vous simplifier la tâche, comme mes marchandises ne sont pas les bienvenues, je vais retirer tous mes pains de la vente et ne les remettrai jamais, en contre partie, voyant l'hypocrisie des meuniers de cette ville, je n'achèterai plus ma farine ici mais à Orthez à un prix normal de 14 écus pour une production de pain personnelle (néanmoins je continuerai à acheter le bois à la mairie afin de ne pas pénaliser l'institution principale de cette ville).
De cette façon, je pense que le problème pourra être dit réglé, et vos « témoins » n'auront donc pas à perdre leur temps à chercher des arguments pour me faire passer pour quelqu'un désirant contrôler le marché du pain (vu ce que ça rapporte je n'en vois pas vraiment l'intérêt, quand on a besoin d'argent on fait de la spéculation entre villes, on ne vend pas du pains à 6,30 écus...).
Je vous salut donc et vous demanderai de prendre en considération le fait qu'aucune lois spécifie qu'il est interdit de mettre en vente plus qu'une certaine quantité d'un produit, et qu'il ne m'a jamais été demandé de réduire la quantité de pains mise en vente.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le Procureur écouta attentivement Messire Fingolfin... Ce dernier avait l'air irrité et le Procureur pouvait le comprendre, il n'était jamais agréable de comparaître devant la justice ; cependant la procédure devait aller à son terme.*
Votre Honneur,
*Le Procureur se tourna vers l'accusé et s'adressa directement à ce dernier*
Ce qui vous est reproché Messire Fingolfin, ce n'est en aucune façon vos activités commerciales. Le commerce est une noble activité, nous sommes tous acheteurs et vendeurs et tous nous vivons grâce aux ventes et aux achats que tous nous effectuons sur les marchés du Royaume !
Et c'est justement parce que nous dépendons tous pour notre survie du commerce et donc des uns des autres que vous êtes aujourd'hui devant ce tribunal car si vos activités commerciales ne vous sont pas reprochées, c'est la façon de les pratiquer que nous remettons ici en cause !
En inondant le marché de Pau de 228 miches de pain, vous empêchez de fait, les autres boulangers dont la réputation bien que grande et honorable est moindre que la votre, de vendre leur production, mettant en péril leur commerce, leur survie et celle de leur famille ... En établissant un monopole sur le pain vous déséquilibrez le marché déjà instable d'une capitale très fragile et notamment en étant en mesure d'influencer les prix de cette denrée indispensable du fait du monopole !
Messire Fingolfin, contrairement à ce que vous affirmez, nous ne cherchons pas à vous faire passer pour quoique ce soit ; ce tribunal et le Procureur que je suis n'a rien contre vous en particulier. Notre objectif est fort simple, contribuer à renforcer le marché palois, aider au développement de la capitale et permettre à ses habitants de vivre décemment ...
Avant de conclure et afin d'apporter un éclairage supplémentaire à cette affaire, j'appellerai à la barre Dame Lara60, habitante de ¨Pau, boulangère et ex-Procureur de notre Comté.
Votre Honneur, je tiens à porter à votre connaissance un élément important, depuis l'ouverture de ce procès, Messire Fingolfin a retiré ses nombreux pains du marché palois, j'ose espérer qu'il n'envisage pas de pratiquer un tel commerce ailleurs !
Enfin et pour terminer, je souhaite que l'on ne donne pas à ce procès plus d'importance et de publicité qu'il n'en mérite réellement et c'est pour cette raison que je demande que Messire Fingolfin soit condamné à l'amende symbolique de 1 écu.
Merci votre Honneur de m'avoir écouté.
*AnacrOn regagna sa place, s'assit attendant la suite ... Il ne comprenait pas pourquoi cette affaire avait soulevé quelques émois à l'extérieur des murs du tribunal et même des frontières du Béarn. La justice avait besoin de calme et de sérénité et tout ce qui contribuait à l'agitation ne faisait que fragiliser cette institution*
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