Philios
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 |  Sujet: Eleusis – Escroquerie – Coupable – 05 Janvier 1458 Mar 20 Avr - 1:45 | |
| Eleusis – 05 Janvier 1458 – Coupable – Escroquerie
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 05 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*D'un pas pressé, le procureur arriva dans la salle avec un dossier dans les bras. Faisant face à la cour, il se racla discrètement la gorge avant de commencer.*
Votre honneur,
Nous sommes aujourd'hui en face d'un cas d'escroquerie par Coopération Judiciaire. Le procureur d'Orléans, Sieur Rhân, nous a fait parvenir un acte d'accusation à l'encontre de Dame Eleusis.
Cette femme aurait dérobé un mandat Orléanais, et y aurait vendu les denrées s'y trouvant. Je cite donc l'acte d'accusation envoyé par mon homologue :
Procureur: Rhân de Crocy
Juge: Ella
Accusé: Eleusis
Victime: Duché d'Orléans
Votre honneur,
La personne qui se trouve devant vous aujourd'hui est recherchée depuis de nombreux mois pour ne pas dire années ; en effet Dame Eleusis qui occupa bien des fonctions dans notre Duché autrefois est accusée d'escroquerie pour avoir dérobé un mandat Orléanais qui lui avait été confié ainsi que pour avoir vendu à son profit les denrées qui s'y trouvaient.
Les faits sont tellement ancien que nous n'avons pu retrouvé que des copies dans nos archives, j'espère que vous nous excuserez pour cela...
Voici le mandat initialement attribué :
--Mandat initial:
Mandat numéro '376932'
Argent : 3060,00 écus
Contrat :
Inventaire des marchandises :
20 quintaux de pierre--
Puis au 24/08/1457 :
--Etat du mandat le 24/08/1457
Mandat numéro '376932'
Contrat :
Inventaire des marchandises :
3236,20 écus
4stères de bois--
A cette date nous avons remarqué que la prévenue était de retour dans notre Duché; avec l'accord du Gouverneur le procureur messire Bourguignon lui a adressé cette missive le 28 Aout de cette année :
--Bonsoir dame Eleusis,
Je ne sais pas si vous vous souvenez de moi, mais nous nous sommes déjà rencontré lors de vos derniers passages à la Chambre des Nobles d'Orléans alors je vais me présenter. Je suis Bourguignon de Sorel et j'occupe en ce moment la charge de Procureur d'Orléans.
Nous savons que depuis plusieurs mois vous avez avec vous un mandat provenant de l'Orléans avec dedans une somme d'argent nous revenant.
Nous savons également qu'il y avait initialement de la pierre, 20 quintaux pour être exact, et nous sommes au courant que ces marchandises ont disparu.
Je vous écris donc pour vous demander de bien rendre ce mandat, avec son contenu, car notre attente a assez duré.
Je suppose que vous connaissez les risques si vous ne coopérez pas mais je suis persuadé que nous n'irons pas jusqu'à la.
Cordialement
Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans--
Si l'affaire ne vous est apportée qu'aujourd'hui c'est que l'accusé se trouvait en retraite durant quelques temps mais lors de ses nombreux retour à la vie de nombreux courrier de relance lui ont été adressé tous sans réponse comme le fut le mien.
Votre honneur, aujourd'hui un rebondissement frappe cette affaire, en effet dame Eleusis a enfin rendu son mandat mais comme vous pourrez le constater les denrées et l'argent ont disparu
en voici la preuve
https://2img.net/r/ihimizer/img35/7901/eleusis.png
Je rappelerai maintenant nos lois:
"GRAND COUTUMIER
Livre III: Du Droit Pénal
Article XIX :
L'escroquerie:
Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité. "
Dame qu'avez vous à dire pour votre défense ?
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Eleusis est coupable des faits qui lui sont reprochées :
A savoir, avoir escroquée par coopération judiciaire et avoir dérobée un mandat appartenant à la ville d'Orléans pour en revendre,
à son profit, les denrées qui l'accompagnait. Malgré le faict qu'elle à finit par rendre le mandat, bien dépeuplé en son entier,
je la condamne à payer une amende d'un écu symbolique, vu sa bourse bien vide... Je lui rappelle également qu'en cas de récidive, elle risquera la prison.
Que la honte rejaillisse sur sa personne !!
Faict ce jour, du cinquième jour de janvier de l'an de grasce 1458, en la capitale de Pau.
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