Anguillerusee

[list][*][i][u]Acte d'accusation :[/u][/i]

[quote]*Le procureur avait bien fait de lire le rapport des douanes du jour : on y trouve parfois des choses intéressantes et ça permet de voir autre chose que des brigands*

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jourd'hui par le seigneur Anguillerusee de Portzmoguer, citoyen du duché de Bretagne, puisque domicilié à Saint-Pol-de-Léon, village de pêcheur situé entre Brest et Tréguier. Et c'est bien là qu'est le problème, puisqu'en vertu d'un décret ducal datant du 9 novembre 1455, aucun Breton ne peut se trouver sur le territoire du duché d'Alençon. Permettez-moi de vous faire lecture dudit décret pour que les choses soient bien claires.

*Le procureur sortit de sa manche gauche un parchemin*

"Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.

Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.

Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon."

Messire juge, l'affaire me semble claire : Messire de Portzmoguer a été surpris dans le village d'Argentan, enfreignant ainsi ce décret de Sa Grâce Notre Duc. Et cela, notre Grand Coutumier ne saurait en aucun cas le souffrir !

*Le juge fit un signe a deux gardes qui amenèrent un lutrin sur lequel reposait un imposant grimoire*

Livre VI, Opus 2, Chapitre 4 : nous sommes bien en présence d'un cas de trouble administratif à l'ordre public.

*Le procureur se mit à lire*

"Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."

*Se tournant vers l'accusé*

Messire Anguillerusee de Portzmoguer, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour avoir mis le pied et le reste de votre corps sur le territoire du duché d'Alençon sans aucune autorisation des autorités compétentes, en infraction totale avec le décret d'interdiction de séjour des Bretons. Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Lenoil,
procureur du duché d'Alençon
25/01/1456[/quote][/list]

[list][*][i][u]Première plaidoirie de la défense :[/u][/i]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote][/list]

[list][*][i][u]Réquisitoire de l'accusation :[/u][/i]

[quote]*Le procureur pris à nouveau la parole, d'un air qui méritait d'avoir sa gravure au mot "gêné" dans le dictionnaire de la langue françoise*

Messire juge,

Je crains de m'être complètement emporté dans cette affaire qui en fait n'en est pas une. Son Eminence Anguillerusee de Portzmoguer est bien un résident breton, mais il est avant tout le cardinal camerlingue de l'Eglise aristotélicienne, actuellement en chemin vers le monastère de Tastevin. Et à ce titre, il fut autorisé à traverser notre duché, suite à une demande du sieur Standro, lequel dirige son escorte. J'avoue ne pas m'être posé de question lorsque je vis un habitant de Saint-Pol-de-Léon dans le rapport des douanes d'Argentan, alors que j'aurais dû faire quelques vérifications.
Je me suis déjà expliqué par courrier avec Son Eminence le camerlingue, lequel a poursuivi sa route et ne viendra donc point prendre la parole en ces lieux. Je vous demande donc de le relaxer, en espérant que vous accepterez de me pardonner d'avoir ouvert un procès pour rien.

Lenoil,
procureur du duché d'Alençon pas fier sur ce coup-là
31/01/1456[/quote][/list]

[list][*][i][u]Dernière plaidoirie de la défense :[/u][/i]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote][/list]
[list][*][i][u]Enoncé du verdict :[/u][/i]

[quote]Mon pauvre ami... ce n'est pas grave, un procès n’a-t-il pas pour but de permettre de faire examen d’une situation pour en tirer la justesse, la justice et la vérité ?

Je prononce la relaxe !

Mortesot, Juge d’Alençon
18 fev 1456[/quote]
[/list]