[Trouble à l'ordre public] Caraboeuf

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Caraboeuf au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Caraboeuf était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 18 mars

Procureur : petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : Caraboeuf
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

Il concerne cette fois Messire Caraboeuf. Tout récemment,celui-ci a en effet emménagé dans notre capitale de Orléans.

Messire Caraboeuf : vous avez été contacté par nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.


Je laisse la parole à la défense[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge,
je ne vois vraiment pas ce qui m'être reproché ?
je viens de Brest je viens juste d'emménager à Orléans. Ma vie est tout ce qu'il y a d'ordinaire sauf que j'ai payé un champ que je n'ai jamais eu à cause de bug sur mon ordi.
voilà[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Avez vous pu percevoir ce que l'accusé tente de nous dire ? J'ai cru entendre "bug sur mon ordi" ??? Est ce bien cela ?
Quelqu'n pourrait-il éclairer ma lanterne et me dire ce que cela veut dire ?

En tous états de cause, l'accusé ne semble décidément pas avoir perçu en quoi il viole nos lois.

Messire : Nos frontières sont fermées ! Vous ne comprenez pas?? Vous devez demander un laissr-passer. Ce n'est pas négociable, c'est une obligion imposée par notre Duc Lexhor d'Amahir, depuis son décret de février 1458.

Vous n'avez aucune circonsatnce atténuante. Vous n'évoquez meme pas le courrier des douanes que vous avez reçu.

Je requiers une ende de 30écus, 1jour de travail à la mine pour méditer sur le respect de nos lois; puis un délai de72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Monsieur le jugz ,
je pensais que cette loi s'appliquait a ceux qui traversaient la ville pas a ceux qui qui s"y installaient. c'est une erreur d'appréciation de ma part.
J'ai fait preuve de bonne volonté, puisque je me suis enrolé dans votre milice urbaine depuis mon arrivée et que je vous aide a maintenir l'ordre public dans cette ville.
Mon comportement est irréprochable et vous n'avez rien a craindre de moi.
Je suis honnête et fier d'être Orléanais.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]
 
[quote]Sieur Caraboeuf levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 15 écus d'amende et 1 journée de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné

Fait le 19 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus. [/quote]