[Trouble à l'ordre public] Elmarco

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elmarco au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elmarco était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

 


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le trois mars

Juge : Balthazar!
Procureur : petrus59
Accusé : Elmarco
Victime : duché

Monsieur le juge,
Me voici une fois de plus devant vous pour vous présenter une affaire d'emménagement non autorisé.

En l'occurence, il s'agit cette fois de Messire Elmarco. Celuic-i s'est fait Giennois en date du 24/02/1458, déménageant de Lourdes (Comté du Béarn).

Je rappelle la fermeture totale actuelle des frontières, d'après le Décret 02-1458 du 06/02/1458 pris par notre Duc Lexhor d'Amahir, justifiant à elle seule des poursuites.

De même, je rappelle les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Messire Elmarco, vous avez été contacté par nos services douaniers mais n'avez pas tenu compte de leur courrier. Vous n'avez pas sollicité de laisser-passer et avez par conséquent illégalement emménagé sur nos terres.

Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.


Je laisse la parole à la défense[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Je vais faire court : pas de défense, pas de circonstances atténuantes.

Je requiers donc une amende de 30écus et un délai de 72h pour se mettre en conformité ou faire ses valises.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]ba sa fais plaisir de voir comment on accueille les étrangers venu faire leur vie ici[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Messire Elmarco levez-vous !


Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 8 mars 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]

 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.[/quote]