Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Devillepier - TOP - Coupable - 07 Mai 1456

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AuteurMessage
Philios
Enlumineur



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Devillepier - TOP - Coupable - 07 Mai 1456 Empty
MessageSujet: Devillepier - TOP - Coupable - 07 Mai 1456   Devillepier - TOP - Coupable - 07 Mai 1456 EmptyMer 31 Mar - 15:56

trouble à l'ordre public - Coupable - 7 mai 1456
Procès ayant opposé Devillepier au Comté de Béarn
Devillepier était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Le Juge écoutait les débats se dérouler avec un silence presque parfait, se contentant de quelques raclements de gorge de temps en temps. Une fois le réquisitoire terminé, et devant le silence de la défense, il se leva et parla... **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Il a été débattu dans cette pièce d'une question qui a été au coeur d'une partie des discussions. En quoi l'absence d'écrit est préjudiciable à la Loi ?
La Coutume est telle que Notre Bon Roy Lévan le Troisième préconise la protection des plus faibles. Cette présente Cour se doit donc d'être le rempart contre les abus et contre les criminels. Nombreux sont ceux qui peuvent se retrouver en danger face aux êtres dénués de conscience.
Il est entendu que l'accusé a été reconnu par les victimes et par des témoins de ses crimes. Et ce à plusieurs reprises.
Il est entendu que l'accusé, loin de récuser les faits, ne cherche pas par ses plaidoiries et son silence à se laver ces ses accusations.
Il est entendu que des violences ont accompagné ces brigandages illicites, circonstances aggravantes donc à ce crime déjà lourd à porter sur la conscience.
Ainsi sera donc le verdict, logique et juste :
Nous condamnons l'accusé à une peine de 2 jours de prison, où nous espérons que l'isolement sera l'occasion d'une réflexion sur lui même et sur la malhonnêteté de son acte.
Nous condamnons en outre l'accusé à une amende de 150 écus, qui seront versés à Sa Majesté au nom de ce crime présentement jugé.
Nous condamnons enfin l'accusé, pour qu'il prouve ses regrets publics au Béarn, à travailler par trois fois en la carrière de pierres de Tarbes d'ici une semaine. Il devra pointer sa présence au terme de ce délai.
En ce 7 mai 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il se leva alors et quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 150 écus.
Citation :
Acte d'accusation
*Le procureur du Béarn entra dans la cour. L'air serieux et le regard déterminé il se dirige vers sa place. La salle est grande et majestueuse: un tribunal digne d'un comté qui ne tolera point de crimes. Calmement il prend un dossier assez grand et le jette sur la petite tablée devant lui.
L'air sévère, il regarde ceux présents dans la salle pour le premier procès dans l'histoire du Béarn.
Jeanjacob ouvre le dossier, en prends quelques feuilles et commence immédiatement a lire.*
Messire le Juge, membres de la cour,
Nous sommes venu ici pour un délit serieux, dont j'espère que le juge en verra la gravité tout comme moi je le fait.
Oui messieur le juge, l'heure est grave en effet!
Comme vous savez sans aucun doute, nostre beau comté est encore tout jeune. De partout, des innocents voyageurs sommes venues, avec femmes et enfants venir s'installer ici.
Nos routes sont débordés de ces voyageurs et de nombreux autre Béarnais. Des personnes qui vont chercher des amis, des hommes fournissant les mairies avec tout ce qui est necessaire, des personnes souhaitant décourvir leur nouveau Comté et patrie.
Sur les routes, plein d'enfants s'amusant a taquiner les animaux, plein de mères souriant, plein de pères fière.
Sur les routes, plein de marchands voulant aider nostre comté, plein de bonnes volontés désirant apporter leur grain de sel.
Messire juge,
imaginez vous donc que tout a coup, un malfaiteur vient perturber tout cela.
Imaginez vous que vous êtes sur les routes, et que tout a coup un brigand saute devant vous, armée comme les meilleurs soldats. Devant vous un homme sauvage, plein de petits bêtes affreux dans la barbe, des dents jaunes, au moins si il en ait encore.
Derrière vous, votre enfant et votre femme. Criant, pleurant.
Ne sachant quoi faire autrement vous lui donner tout ce pour quoi vous avez travaillé si longtemps, labouré si durement,
, perdant au même instant toute vostre confiance en les autorités et ayant peur pour le reste de vostre vie après.
Imaginez vous, messire juge, qu'un brigand pareil ce trouve sur nos routes. Imaginez vous, qu'il est assis devant vous. Un de ces monstres là! Devant vous!
Monsieur le Juge, le pire est que vous ne devez pas vous imaginer ce dernier truc. Il suffit de regarder devant vous, vers le sieur Devillepier.
Certes, il a encore ces dents, certes il n'y a plus de petits bêtes dans sa barbe, mais oui! Il sagit d'un homme qui a tenté et qui a detroussé des innocents voyageurs de leur possesions.
Messire Devillepier je vous accuse d'avoir racketter la dame Edelwyna et son mari
je vous accuse d'avoir tenté a racketté le sieur Saint-Juste et Myrddhin
Messire Devillepier, je vous accuse d'avoir enfreint deux des principes du droit coutumier instauré dans ce comté.
Premièrement la critère de bon père de famille, deuxièmement l'universalité d'action.
Il n'est pas difficile a voir ce qui se passerait si tout a coup tout le monde se permettrait d'aller detrousser des innocents voyageurs ni de voir que le fait de racketter une personne cause bien des préjudices aux victimes.
Aussi un des lois pénale est enfreint, je cite:
2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.
Messire juge, permettez moi de vous lire et donner les déclarations des témoins et des victimes
Expéditeur : Edelwyna
Date d'envoi : 1456-04-24
Bonjour Dame Floryne,
J'espère que vous vous portez bien ? Pour ma part, moi et mon mari avons été racketté cette nuit par une bande de vaut rien. Je vous envoie la preuve de ce fait dans ce courrier. Pourriez vous me donner la procédure a suivre si je ne m'adresse pas à la bonne personne et si parcontre je fais bien j'aurai besoin de savoir que vous vous occuper de la situation. Je ne peut concevoir que ce genre d'individu profite de notre nouvelle installation pour semer la terreur au sein de notre nouveau duché.
http://z1.zod.fr/z/raquettage-syo.html
Cordialement
Edelwyna

Expéditeur : Saint-juste
Date d'envoi : 1456-04-26
Bonjour madame la douanière,
....
Ma vision et bien là voici ma jolie dame. Je n'ai rien vue mais je me suis fait attaquer:
25-04-2008 04:31 : un malfaiteur nommé Devillepier (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Je demeure a votre entière disposition
Saint-Juste de Tarbes

Reçu du lieutenant de police de Tarbes

27-04-2008 04:28 : Vous avez été racketté par Devillepier .
27-04-2008 04:28 : Vous vous êtes battu avec Devillepier (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Expéditeur : Killuadu95
Date d'envoi : 1456-04-27 10:57:35

Bonjour ,
je suis venu ici en tant que visiteur et ce que j'ai vu :
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Devillepier et un groupe composé de Myrddhin et de Saint. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Laius, Devillepier, et Darlunia.
Répondre

Expéditeur : Demoniaque_
Date d'envoi : 1456-04-27 12:01:19

Bonjour
Je viens juste visiter Lourdes avec un ami, nous venons de Tarbes et on avait envie de visiter note nouveau Comté.
Voici mes visions
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Devillepier et un groupe composé de Myrddhin et de Saint. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Laius, Devillepier, et Darlunia.
J'espère que ça va vous aider
Merci de votre accueil
Cordialement,
Demoniaque
Messire juge,
Il est clair qu'il est nécessaire de donner un exemple.

*Lentement, le procureur s'assied a nouveau, en attendant la réponse du suspect*
Citation :
Première plaidoirie de la défense
** Sieur Devillepier fit un large sourire au Procureur qui se donnait un air sévère. C'était son objectif annoncé par son Altesse, et, pour faire bien devant son Comte. L'intention est louable mais les faits le sont moins. Devillepier se leva et prit place devant le Juge du Comté. **
Bonjour Monsieur le Juge, j'espère que vous n'avez pas été attaqué par le sommeil comme il fut le cas pour moi ... car le Procureur qui est censé faire valoir le droit coutumier, aurait pu nous le citer en entier pour allonger encore plus sa lonnnnnnnnnngue tirade.
Nul n'est censé ignorer la loi, pas même le Procureur. Que ce soit une loi comtale ou une loi royale. J'ose espérer que la rétroactivité de celle ci n'est pas de mise ici, sinon nous ne saurions plus à quelle sauce nous serons mangés.
Premièrement, le droit coutumier a été annoncé le 26 Avril 1456. Les faits avancés par notre bien aimé Procureur, très cher en nos coeurs et nos âmes, datent d'un peu avant toute loi annoncée ici.
Ensuite, nous nous retrouvons avec plusieurs faits ... dois je choisir celui qui me convient le mieux ou alors je les prends tous d'un coup ... mais si nous optons pour la deuxième possibilité, je doute que cela soit bien reçu par la Cour d'appel. Si c'est le cas, j'irai de ce pas, faire valoir mes droits devant les instances juridiques royales.
Alors que dire ? après un acte d'accusation ne remplissant aucune forme reconnue par la Cour d'appel, que dire devant des témoignages sortis de nulle part ...
J'ai l'honneur de baptiser votre Cour de Justice Messire Juge, mais j'aurais préféré que cette affaire ne soit pas prise avec autant de légèreté par un Procureur qui semble patauger dans les méandres juridiques.
Devant l'acte d'accusation prononcé, je demande tout simplement la relaxe sur cette affaire, en espérant avoir fait comprendre à notre grandissime Procureur, qui, au lieu de raconter sa vie, un passage du livre des vertus ou une fable écrite par un saltimbanque, devrait plus se concentrer sur l'aspect juridique de sa fonction.
J'avoue ne pas avoir trop le temps de me pencher sur ma défense. Si Messire Procureur venait à me tenir tête à nouveau, j'affinerai ma plaidoirie afin qu'il n'y ait plus aucune ambiguité possible.
Mais je vous sais Sage Messire Juge, sinon vous ne seriez pas là ...
** Devillepier reprit place sur son banc et continua à tailler son petit morceau de bois ... qu'il offrira surement à ce cher Procureur lorsqu'il sortira d'ici la tête basse. **
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire,
Son Altesse le régent de Béarn a clairement annoncé sa volonté d'utiliser le droit coutimer en ces terres bien avant le 26 avril, plus précisement le 22 avril en place public, a Pau. Comme moi vous savez sans doute que la volonté du Comte était loi à ce moment vu que celui-ci soit bien le suzerain de ces terres.
De deux, j'ai bien d'autres choses a faire a part de commencer 5 differents proces pour exactemment le même fait mais sur des differents personnes.
Bien que cela empecherait peut-être que vous avez trop de temps libre pour aller brigander sur nos routes.
Messire juge,
Sans doute vous avez remarquer tout comme moi que messire le brigand a bien brigandé nos routes sachant que nos institutions et lois n'étaient encore point toute a fait pret a bien pouvoir maintenir l'ordre et qu'il a donc tenté de profiter de la jeunesse d enostre Comté pour y semer des troubles.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Edelwyna à la barre
Voici son témoignage :
Edelwyna un peu intimidé de se présenter ainsi à la barre se racle la gorge avant de prendre la parole.
Le 24 avril 1456 moi et Sarrazincounard avons été racketté sur les chemins de Lourdes vers Tarbes. J'affirme sans l'ombre d'un doute que le dénommé Devillepier est bien celui qui a pris mes écus et ceux de mon lapin. Vous ne pouvez savoir le choc que j'ai subit après cette agression. De plus j'ai souffert de la faim n'ayant plus le sous pour m'alimenter. Je dois dire aussi que maintenant je suis craintive de retourner sur les chemins. J'espère que justice sera faite.
Citation :
L'accusation a appelé Saint-juste à la barre
Voici son témoignage :
Je me rendis à la cours du Château. Pour l'attaque sournoise que j'avais subis. Je déclarai avoir été attaquer à deux reprises.
Le 25 avril 1456 à 4:28
Je vous explique les faits, j'allais reconduire une dame du nom de soniador avec ma fiancée Myrrdhin. On c'est fait attaquer par ce balourd qui nous attendait à mi chemin pour nous voler mais on c'est très bien défendue. A notre retour le 27 avril 1456 donc le lendemain. Le malfrat nous attendait encore et cette fois il nous a prit par surprise et m'as laisser dans le champ et sans connaissance. J'avais pris soin de le regarder et j'ai pus l'identifier au poste de police comme étant le suspect qui est présent (Devillepier). Lui montre le suspect. Il m'a voler mes écus. Et m'a fait perdre des caractérisques. Il s'est est prit à ma fiancée qui attend un enfant. Elle aurait pus perdre son enfant avec cette agression. Je demande à ce que jugement soit rendue. Je laisse la justice suivre son cours.
Je vous remercie d'avoir entendu mon témoignage
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Devillepier - TOP - Coupable - 07 Mai 1456
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