Philios
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 |  Sujet: Darty – TOP – Coupable – 08 Février 1458 Mer 31 Mar - 15:52 | |
| Darty – 08 Février 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Darty
...
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 08 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce mercredi 30 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Darty pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Darty a été surpris à intervenir sur le marché de Pau, plus qu'il n'est permis.
Messire Darty s'est permis de voler le pain de la solde des soldats du Béarn en achetant ledit pain qui provenait d'un mandat. Il contrevient donc aux lois Béarnaises, au coutumier ainsi qu'au décret régulant le marché de Pau, dont je rappelle le teneur:
Lois:
1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
Coutumier a écrit:
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Décret régulant le marché de Pau :
A partir de ce jour, jeudi 24 décembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, il est formellement interdit d'acheter quelque denrée que ce soit sur le marché de Pau sans autorisation expresse et écrite du maire. Seuls seront tolérés les achats équivalents à une ration de nourriture quotidienne. Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn.
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Première plaidoirie de la défense
Darty se présente détendu*
Votre Honneur,
Comme vous me l'avez rappelé dans l'acte d'accusation, je suis EN DROIT
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
votre honneur, nous sommes dans une cour de justice, dans un prétoire et non dans une garderie... Nous ne sommes pas là pour pallier la paresse du prévenu dans la recherche d'un avocat. S'il souhaite se faire représenter, qu'il trouve un avocat et plaide. Dans le cas contraire, c'est qu'il n'en a pas vraiment besoin ou envie.
Comme le prévenu n'a pas nié les faits, et vu les témoignages des témoins, je demande à la cour de le condamner à une amende de 25 écus.
Plaise à la cour de juger
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Visiblement, les avocats ne voient aucune gloire à plaider en cette cour.
Quel avocat irait à se complaire d'avoir gagner un procès pour 3 miches de pain?
Je ne comprends même pas que vous perdiez votre temps ici, votre honneur.
Toutefois, je vous rappellerais que je n'ai qu'acheter 3 miches de pain sur le marché. Cela ne constitue pas un crime.
Certes, j'ai reçu une missive d'un illustre inconnu qui m'a sommé de les lui rendre.
Le marché, c'est comme ça: des fois on gagne, des fois on perd.
Ce monsieur n'est pas content. Qu'il garde sa rancoeur pour lui, mais qu'il ne fasse pas perdre de temps à d'honnêtes citoyens, et à toute une cour.
- Citation :
- La défense a appelé Darty à la barre :
... d'être défendu par un avocat.
Or, ceux-ci ne répondent pas lorsqu'on les sollicite.
Ne souhaitant pas me défendre seul, je demande que le procès soit ajourné, et reporté à une date ultérieure ou bien que vous me trouviez un avocat.
J'en ai terminé votre honneur
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy pris le premier dossier qui trainait sur la pile et vit qu'il commencait à prendre la poussière. Il se plongea dedans et le lu avec attention. L'acte de subtiliser le pain d'un brave soldat suffisait en lui même à mettre le juge de mauvaise humeur et après avoir cherché un temps des circonstances atténuantes à cet acte il n'en trouva aucune.
Il pris une plume et rédigea alors son verdict:
En ce 8 février de l'an 1458 l'accusé Darty est reconnu coupable de trouble à l'ordre public et est condamné à 25 écus d'amende conformément à la réquisition du procureur.
Il sécha l'encre et tendit le papier au grouillot pour qu'il aille le classer.
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