Philios
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 |  Sujet: Darklajid – TOP – Coupable – 19 Mars 1458 Mer 31 Mar - 15:46 | |
| Darklajid – 19 Mars 1458 – Coupable – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Valentine.d_egmont
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 5 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 19 Mars 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm
ou ici
http://chateau-pau.forumotion.com/traites-signes-par-le-bearn-f95/traite-de-cooperation-judiciaire-entre-le-bearn-et-le-poitou-t2585.htm
* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *
*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.
*******************
Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :
*******************
Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de demoiselle Darklajid pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie du sieur Warick, l'accusée a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Coeur perdu, sujette bretonne.
Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192
Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusée, la coutume poitevine, en particulier l'article
II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat s'elle le souhaite.
La parole est à la défense
Theudrik
Procureur du Poitou
********************
Dame Darklajid nous attendons vos explications, tout comme notre confrère Theudrik, à qui nous ne manquerons pas de les faire parvenir.
Pour information, si vous souhaitez un avocat il s'en trouve ici: [url=http://les-avok-haillons.forumchti.com/
http://les-avok-haillons.forumchti.com/
[/quote[/url]] - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
DarKlajid c'était retirer durant un long moment au saint de l'église pour cause de maladie, à son retour elle fut surprise de ces dires, mais ne pouvant parler suite à sa maladie elle ne pouvait que faire des signes de mains dans l'espoir de se faire comprendre.
Elle présentait devant le juge debout avait fatigue!!
Quelque petit son sortait quand même de sa gorge,
tel que :"enfant, défendre, hugo, Warick."
Elle avait dans ses bras son enfant d'environ 1 ans, elle le montrait du doigt en laissant échapper d'autre mot difficilement prononcer
" hugo,enfant, defendre, mari"
Elle reprenait son souffle puis faisant signe qu'elle avait besoin de s'assoir ce qu'elle fit aussitôt
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Affaire liée et similaire à une autre. Même cause même effet. Cela avait pris un peu de temps, pour envoyer missive en Poitou, pour recevoir la réponse, et pour reprendre l'audience. La lettre du procureur poitevin en main et s'en fit la voix en s'adressant au juge.*
Votre Honneur,
Bien que j'entende mal cette dame, j'ai cru comprendre un mot qui m'a fait sursauter : le mot défendre ! J'espère que la dame n'est pas en train d'accuser le sieur Xavix - citoyen honnête et de confiance, policier intègre, responsable de la sécurité civile du Poitou, ancien prévôt, juge et procureur du Poitou et j'en passe - de l'avoir attaquée ? Si c'est le cas, je pourrais bien ajouter un chef d'inculpation pour diffamation. J'espère
bien que non, alors, je vais poursuivre mon réquisitoire !
Pas plus que pour le sieur Warick, je ne crois à l'innocence de cette dame et je demande donc la même peine de prison, à savoir 3 jours. Cependant, la dame ayant l'air mal en point, je n'exigerai pas d'amende, qu'elle aille se faire soigner d'abord ! Voyez, je sais rester humain !
Voilà, merci, Votre Honneur !
* et de replier la lettre et de se préparer à en envoyer une nouvelle.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Aprés avoir bu un verre d'eau et reprit son souffle elle prit une feuille de papier pour s'y expliquer.
Je ne dit pas que Mr X m'a attaquer je disais juste que lorsque que j'ai vu mon mari se battre avec un homme j'ai juste voulu protéger notre enfant, à se moment j'ignorais qui avait fait quoi, je voyais juste mon mari combattre un homme donc j'ai eu peur que mon enfant perde son père donc dans un geste impulsif j'ai repoussé l'asseyant qui était entrain d'avoir le dessus sur mon mari. et suite à ce geste pas très intelligent j'ai été moi même blessé se qui c'est infectée, c'est pourquoi nous somme revenu chez nous pour me soigner.
regardant l'assemblé elle tendit sa lettre d'un geste respectueux.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Vanyel à la barre :
* Elle avait repris l'affaire en charge et attendu la prévenue. Celle-ci avait triste mine en se présentant, mais elle se présentait quand même. Elle semblait être fatiguée et.. sans vraiment de voix, chose un peu contrariante lorsque l'on doit témoigner. Avant de lire à la cour la missive de témoignage de messer Xavix, elle demanda discrètement au scribe de porter de quoi écrire à la prévenue. Ceci étant fait, elle changea de place pour officier en tant que témoin, sortant la lettre qu'on lui avait transmise dans cette affaire, elle la lut à voix haute.*
' Votre honneur,
Je me présente, Xavix Seigneur de Beaurepaire, Lieutenant de police de Saintes, et Juge du Poitou à l'époque de l'agression.
Je vous apporte par cette missive, mon témoignage de l'agression dont ma douce Carmena et moi même avons été victimes la nuit du 14 au 15 novembre 1457.
Nous faisions route avec notre fils entre La Rochelle et Saintes afin de rentrer en notre beau village. La pluie tombait comme des cordes, comme un mauvais présage que nous envoyait le Très Haut... Ma douce portait notre fils qui dormait dans ses bras alors que moi je menais le cheval qui tirait notre petite carriole bien remplie, quand j'entendis un cri... Je lâchais le cheval et me précipitais pour rejoindre ma douce. Je la retrouvais malheureusement inanimée dans le fossé... mais difficile d'en dire plus puisque je vis bondir ces deux routards sur moi. Bien entendu je tentais de les cogner ils n'avaient pas l'air des plus costauds, mais à deux, ils rusèrent bien et arrivèrent facilement à m'assommer à mon tour.
Après ? Je ne me souviens plus malheureusement, si ce n'est que la froide pluie me réveilla quelques heures plus tard, et que nous terminions notre chemin au plus vite vers Saintes pour me remettre de mes blessures et réchauffer Carmena et notre fils.
Concernant les deux énergumènes il s'agit d'une femme, a priori brune au teint clair... vêtue si ma mémoire ne me joue pas de tours, d'une robe marron et d'une coiffe verte. L'homme quant à lui était armé d'une épée ! Peut être avait il peur pour sa vie ? Il avait le visage maigre, les cheveux courts ou peut être pas de cheveux d'ailleurs ! et les oreilles décollées... il devait porter un manteau bleu et des bottes... je me souviens bien de ses bottes puisqu'il m'a frappé à terre avec !
J'ai été très heureux d'apprendre que ces individus avaient été formellement reconnus grâce à nos signalements et qu'ils avaient été mis en accusation dans votre comté.
Ces brigands nous ont bien entendu tout volé... environ 150 écus pour ma part, quelques pains et quelques maïs... ainsi qu'un pauvre stère de bois ! Pour se réchauffer certainement !
Je ne vais pas leur demander le remboursement de tout cela, depuis je me suis refait et n'ai pas besoin de cela pour vivre, mais si vous les avez capturés avec tous ces biens, vous pouvez les donner aux oeuvres bienfaisantes de votre comté, ce leur sera certainement très utile ! et surtout que ces maudits soient punis !
Persuadé de votre justice,
Très cordialement,
Fait à Saintes le 11 Janvier 1458
Xavix Seigneur de Beaurepaire'
*Elle replia la lettre et retourna à la place qui était originellement la sienne.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Klementein écouta les différentes parties s'exprimer. L'accusée avait avoué... Il ne fallait plus qu'à rendre le verdict. *
Dame DarKlajid,
Accusée, levez-vous pour entendre notre verdict.
Vous avez avoué avoir battu un homme, messire Xavix, et sa compagne, avec votre époux messire Warick qui recevra son verdict juste après le votre.
Attendu que l'accusée a avoué,
Attendu que les victimes ne désirent pas récupérer les biens volés,
Attendu que la diplomatie est meilleure que la bagarre,
Attendu que l'accusée semble souffrir de maladie,
Moi, Klementein, Juge du Béarn, en ce 19 du mois de Mars 1458, et en vertu de la coopération judiciaire avec la justice poitevine, nous condamnons dame DarKlajid pour TOP à deux jours de prison.
Cependant, ne pouvant vous laisser avec votre enfant dans les geôles du Comté, nous le confions aux personnes compétentes qui le prendrons en charge et pour cela, nous vous rajoutons 5 écus pour les frais que cela entraînera.
Qu'on l'emmène en sa nouvelle résidence temporaire !
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